Fourniture et livraison de produits et de petits matériels d'entretien, et de matériels à usage unique

Ville de Ris-Orangis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hersand — Delaisy Kargo
• ORAPI Hygiene

Qui ?

• Ville de Ris-Orangis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-13	Avis de marché
2019-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2018-19
Brève description:

Fourniture et livraison de produits et de petits matériels d'entretien, et de matériels à usage unique

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Articles jetables en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Ris-Orangis
Adresse postale: Place du Général de Gaulle
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-Orangis
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-ris-orangis.fr 📧
Téléphone: +33 169025256 📞
Fax: +33 169025254 📠
URL des documents: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-13 📅
Date limite de soumission: 2018-10-05 📅
Date de publication: 2018-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 157-359595
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Échantillons demandés

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits d'entretien
Numéro du lot: 1
Brève description:

Alcool, assouplissant, bombes, dégraissant, détachant, détergent, gels, lessives, pastille, savons, sels, vinaigre blanc.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Maximum 3 reconductions tacites
Description des options: Maximum 3 reconductions tacites
Informations complémentaires: Échantillons demandés
Intitulé du lot: Petits matériels d'entretien
Numéro du lot: 2
Brève description:

Balais, bobine, éponge, gants, goupillon, papier toilette, raclette, sac aspirateur, support balai, support rouleaux, tampon abrasif.

Valeur estimée hors TVA: 308 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels à usage unique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Rouleaux aluminium, assiettes plastiques, charlotte, couverts, cuillères, draps, film, flûtes, gants, gobelets, masque, nappe, papier cuisson, tablier, tasse.

Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 6 mois avant la date de fin du marché

Échantillons demandés pour les lots 1 et 3 (protocole défini au RC). Interlocuteur dédié exigé, plan de formation à l'utilisation des produits pour le lot 1, quatre sites de livraison définis, délais d livraison à définir à l'AE ainsi que les remises catalogues.

Les candidats peuvent transmettre leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: affaire 2018-19 — fourniture et livraison de produits d'entretien, petits matériels et matériel à usage unique — pour le(s) lot(s) nº — ne pas ouvrir. L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.

Les plis devront être remis contre récépissé ou envoyés par pli recommandé avec avis de réception postal, exclusivement à l'adresse suivante: mairie de Ris-Orangis Service des marchés publics place du Général de Gaulle 91130 Ris-Orangis — Horaires d'ouverture du service: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit.

La date d'ouverture des plis indiquée ci-avant est donnée à titre indicatif.

La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les fournitures et les prestations sont définies sans minimum mais avec les maxima annuels suivants:

— lot nº 1 : 30 000 EUR HT,

— lot nº 2 : 77 000 EUR HT,

— lot nº 3: 16 500 EUR HT.

L'accord-cadre court pour une durée d'1 an à compter du 26.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.

L'accord-cadre pourra être reconduit soit:au plus tard à compter de la date anniversaire de l'accord-cadre, ou au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de l'accord-cadre sera atteint.

La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 3 fois pour une période de 12 mois. Dans la 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L. 551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat.

Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA):

— jusqu'au 31

— dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).

Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'État, Assemblée, 4.4.2014, nº 358994).

Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L. 521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L. 521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, Préfecture de région IDF — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: prefccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2018/S 157-359595 (2018-08-13)

Avis d'attribution de marché (2019-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de produits et de petits matériels d'entretien, et de matériels à usage unique.

Valeur totale du marché: 494 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-02 📅
Date de publication: 2019-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 004-004750
Se réfère à l'avis: 2018/S 157-359595
Numéro JO-S: 4

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de produits d'entretien.
Description des options:

Options de reconductions tacites annuelles dans la limite de 3 reconductions soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.

Brève description:

Fourniture et livraison de petits matériels d'entretien.

Fourniture et livraison de matériels à usage unique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Nom: Orapi hygiène
Numéro d'enregistrement national: 44031947300268
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437422303 📞
Courrier électronique: ao-stvulbas@orapi.com 📧
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Hersand — Delaisy Kargo
Numéro d'enregistrement national: 81044310100011
Adresse postale: 3 rue d'Ableval
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Téléphone: +33 139901295 📞
Courrier électronique: s.lecat@delaisykargo.com 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 308 000 EUR 💰
66 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA):

— dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'État, Assemblée, 4.4.2014, n

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, préfecture de région IDF — Préfecture de Paris
Source: OJS 2019/S 004-004750 (2019-01-02)

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