fourniture et livraison de produits et de matériaux horticoles

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

fourniture et livraison de produits et de matériaux horticoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cobalys
• Soufflet Vigne

Qui ?

• Cons. départ. des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Copeaux de bois
• Bétail, cheptel et petits animaux › Petits animaux
• Engrais et composés azotés › Engrais d'origine animale ou végétale
• Engrais et composés azotés › Engrais divers
• Engrais et composés azotés › Produits agrochimiques
• Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Terre
• Lignite et tourbe › Tourbe
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-16	Avis de marché
2018-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 2017-1243
Brève description: fourniture et livraison de produits et de matériaux horticoles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. départ. des Hauts-De-Seine
Adresse postale: 2/16 bld Soufflot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: cloyen@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296831&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date limite de soumission: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Date de début: 2019-03-11 📅
Date de fin: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-075852
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu avec un: — montant minimum de 40 000 EUR HT, — montant maximum de 180 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour toutes les périodes de reconductions.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits phytosanitaires, engrais amendements, graines à gazon et prairie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de produits phytosanitaires, engrais amendements, graines à gazon et prairie.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un:

— montant minimum de 40 000 EUR HT,

— montant maximum de 180 000 EUR HT.

Ces montants sont identiques pour toutes les périodes de reconductions.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de matériaux de protection des plantations, terreaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de matériaux de protection des plantations, terreaux.
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale qui débute le 11.3.2019 et qui se terminera le 5.8. 2019. Il est renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une période d'une année.

Informations complémentaires:

Pour la période initiale, l'accord-cadre est conclu avec un:

— montant minimum de 10 000 EUR HT,

— montant maximum de 50 000 EUR HT.

Pour chacune des périodes de reconductions, l'accord-cadre est conclu avec un:

— montant minimum de 20 000 EUR HT,

— montant maximum de 100 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'auxiliaires, de phéromones et de pièges
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison d'auxiliaires, de phéromones et de pièges.
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

— montant maximum de 40 000 EUR HT Ces montants sont identiques pour toutes les périodes de reconductions.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département des Hauts-de-Seine

Département des Hauts-de-Seine.

Département des Hauts-De-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le présent accord-cadre est un marché de fourniture, il ne peut faire l'objet de sous-traitance. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une forme de groupement aux opérateurs économiques. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché

Situation économique et financière:

Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment complétée; Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature…); la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé DC1 fourni par le département signé en original) indiquant que le candidat individuelle ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (**);

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; attestation de conformité non OGM. Pour la fourniture de graines à gazon et de prairie (lot 1). Cadre ci-joint à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Tous les produits et matériaux relatifs aux présents accords-cadre, à l'exception de ceux destinés au stade Yves du Manoir, devront s'inscrire dans la démarche de labellisation EVE.® (Espaces végétaux écologiques) d'écocert actée par le conseil départemental. Le référentiel EVE.® en cours de validité est téléchargeable sur internet sur le site d'écocert ENVIRONNEMENT.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2/16, boulevard Soufflot
Point de contact: Direction de la commande publique À l'attention de Christine Morin
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Lors de la fin de la période des 4 ans ou lors de la non reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 035-075852 (2018-02-16)

Avis d'attribution de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de produits et de matériaux horticoles.
Valeur totale du marché: 125070.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-376568
Se réfère à l'avis: 2018/S 035-075852
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Le marché a été notifié le 6.8.2018

Objet
Champ d'application du marché
Le marché a été notifié le 6.8.2018
Brève description:

Fourniture et livraison de matériaux de protection des plantations, terreaux

Fourniture et livraison d'auxiliaires, de phéromones et de pièges

Informations complémentaires: Le marché a été notifié le 27.8.2018

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 60677.10 EUR 💰
47540.98 EUR 💰
Nom: Soufflet Vigne
Adresse postale: «Le Pont rouge», CS 20125, Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 16852.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1: fourniture et livraison de produits phytosanitaires, engrais amendements, graines à gazon et prairie est conclu pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR (HT) et un montant maximum de 180 000 EUR (HT), pour une durée d'un an reconductible trois fois. Le lot 2: fourniture et livraison de matériaux de protection des plantations, terreaux est conclu pour un montant minimum de 10 000,00 EUR (HT). Et un montant maximum de 50 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale allant du 1.3.2019 au 5.8.2019, puis un montant minimum annuel de 20 000,00 EUR (HT). Et maximum annuel de 100 000,00 EUR (HT). Reconductible trois fois. Le lot 3: fourniture et livraison d'auxiliaires, de phéromones et de pièges est conclu pour un montant minimum annuel de 10 000 EUR (HT) et un montant maximum de 40 000 EUR (HT), pour une durée d'un an reconductible 3 fois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2018/S 165-376568 (2018-08-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits agricoles et produits de l'horticulture (20)

Produits horticoles et produits de pépinières (10)

Produits horticoles (9)