Fourniture et livraison de produits de traitement des eaux de piscine de Clermont Auvergne Métropole

Clermont-Auvergne Métropole

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du Décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique conformément aux articles 78 et 80 du Décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats répondant au lot no 1 fourniront les échantillons, les modalités sont décrites au Règlement de Consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bayrol France SAS
• Gazechim

Qui ?

• Clermont-Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-21	Avis de marché
2019-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: 18cm-F31
Brève description: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union-Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-572856
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Montant minimum: 10 000,00 EUR (HT)/an et montant maximum par an: 30 000,00 EUR (HT)/an. Les sous critères de la valeur technique (30 %) sont: - qualité des échantillons fournis: 10 % - modalité de livraison: 5 % - fiches techniques des produits: 5 % - fiches données sécurité: 5 % - modalités techniques et financières des reprises: 5 %

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Floculent liquide, galet de chlore, stabilisant, Ph+, Ph-
Numéro du lot: 01
Brève description: Floculent liquide, galet de chlore, stabilisant, Ph+, Ph-.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Chlore gazeux anhydre
Numéro du lot: 02
Brève description: Chlore gazeux anhydre.
Informations complémentaires:

Montant minimum par an: 30 000,00 EUR (HT)/an et montant maximum par an: 60 000,00 EUR (HT)/an. Les sous critères de la valeur technique (70 %) sont: - modalité de livraison: 10 % - fiches techniques des produits: 10 % - fiches données sécurité: 5 %.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire Dc1 ou équivalent: Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants - formulaire Dc2 ou équivalent: Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement - redressement judiciaire: Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur: Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics; - engagement: Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement

Situation économique et financière:

— Déclaration de chiffre d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration d'effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - liste des moyens techniques: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - attestation d'assurance: - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - références de service ou fournitures similaires: - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Certificats de contrôle qualité: Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. - Systèmes de gestion et de suivi: L'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public; - gestion environnementale: L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Clermont Auvergne Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des actions juridiques et des achats / service de la commande publique / pôle conseils/achats: Caroline Faucher
Adresse postale: 64/66 avenue de l'Union-Soviétique - 6e étage, https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier non défini.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu. Fonds propres. Garantie à 1

Modalités d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE):

— adresse de retrait des dossiers de consultation: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/

— adresse de dépôt des plis: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ (voir modalités dans le RC).

Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Date limite de dépôt des questions: 11.1.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 248-572856 (2018-12-21)

Avis d'attribution de marché (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats répondant au lot nº 1 fourniront les échantillons, les modalités sont décrites au règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-281989
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-572856
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Montant minimum: 10 000,00 EUR HT/an et montant maximum par an: 30 000,00 EUR HT/an. Les sous-critères de la valeur technique (30 %) sont: — qualité des échantillons fournis: 10 %, — modalité de livraison: 5 %, — fiches techniques des produits: 5 %, — fiches données sécurité: 5 %, — modalités techniques et financières des reprises: 5 %.

Objet
Champ d'application du marché

Montant minimum: 10 000,00 EUR HT/an et montant maximum par an: 30 000,00 EUR HT/an. Les sous-critères de la valeur technique (30 %) sont:

— qualité des échantillons fournis: 10 %,

— modalité de livraison: 5 %,

— fiches techniques des produits: 5 %,

— fiches données sécurité: 5 %,

— modalités techniques et financières des reprises: 5 %.

Montant minimum par an: 30 000,00 EUR HT et montant maximum par an: 60 000,00 EUR HT. Les sous-critères de la valeur technique (70 %) sont:

— modalité de livraison: 10 %,

— fiches techniques des produits: 10 %,

— fiches données sécurité: 5 %.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: Bayrol France SAS
Adresse postale: chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69572
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification au titulaire et reconductibles 3 fois par période de 12 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 115-281989 (2019-06-13)

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