Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum par lot et un opérateur économique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles.
Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons pour le lot nº 2.