Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion-Trégor Communauté — 7 lots”
Produits/services: Produits chimiques📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion-Trégor Communauté — 7 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: produits chimiques petit conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché: Lot nº 1: produits chimiques petit conditionnement.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée de 1 an reconductible 3 fois tacitement pour une date de début de contrat à compter de la date de notification (4 ans maximum).”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une durée de 1 an reconductible 3 fois tacitement pour une date de début de contrat à compter de la date de notification (4 ans maximum).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires et ceci sans mise en concurrence...”
Description des options
Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires et ceci sans mise en concurrence préalable.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: chlorure ferrique eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2: chlorure ferrique eau potable.
Le montant annuel minimum est de 15 000 EUR HT et un montant annuel maximum 35 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: polymères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot nº 3: polymères.
Le montant annuel minimum est de 40 000 EUR HT et un montant annuel maximum 80 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché débute à compter de sa notification puis sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite de 1 année.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: CO2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot nº 4: CO2.
Le montant annuel minimum est de 20 000 EUR HT et un montant annuel maximum 40 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: chaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot nº 5: chaux.
Le montant annuel minimum est de 50 000 EUR HT et un montant annuel maximum 80 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: sels d'aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot nº 6: sels d'aluminium.
Le montant annuel minimum est de 70 000 EUR HT et un montant annuel maximum 120 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7: charbon actif
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Lot nº 7: charbon actif.
Le montant annuel minimum est de 40 000 EUR HT et un montant annuel maximum 80 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La déclaration sur l'honneur complétée par l'opérateur économique permettant d'attester qu'il remplit les conditions d'accès à la commande publique. Si la...”
Liste et brève description des conditions
La déclaration sur l'honneur complétée par l'opérateur économique permettant d'attester qu'il remplit les conditions d'accès à la commande publique. Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
2) Le document ci-après: en cas de groupement uniquement, une lettre de candidature (type imprimé DC1) sera complétée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Les justifications prévues ci-dessous seront fournies par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les effectifs de l'opérateur économique,
— liste de références indiquant les principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les effectifs de l'opérateur économique,
— liste de références indiquant les principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont approuvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le candidat doit fournir les certificats des chauffeurs ADR ou attestation unique du transporteur certifiant qu'il est certifié ADR.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-21
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-21
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,
— un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution,
— un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 dans un délai de 2 mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2018/S 241-549892 (2018-12-11)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté — 7 lots.
Accord-cadre à...”
Brève description
Fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté — 7 lots.
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot no1: Produits chimiques petit conditionnement
Description
Description du marché: Lot no1: Produits chimiques petit conditionnement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations
Similaires et ceci sans mise en concurrence...”
Description des options
Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations
Similaires et ceci sans mise en concurrence préalable
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot no2: chlorure ferrique eau potable
Description
Description du marché: Lot no2: chlorure ferrique eau potable
Champ d'application du marché
Titre: Lot no3: polymères
Description
Description du marché: Lot no3: polymères
Champ d'application du marché
Titre: Lot no4: Co2
Description
Description du marché: Lot no4: Co2
Champ d'application du marché
Titre: Lot no5: Chaux
Description
Description du marché: Lot no5: Chaux
Champ d'application du marché
Titre: Lot no6: sels d'aluminium
Description
Description du marché: Lot no6: sels d'aluminium
Champ d'application du marché
Titre: Lot no7: charbon actif
Description
Description du marché: Lot no7: charbon actif
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 241-549892
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18253
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de produits chimiques petit conditionnement
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Quaron
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18254
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de chlorure ferrique eau potable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18255
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de polymères
Nom et adresse du contractant
Nom: Adipap SAS
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18256
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et livraison de CO2 (marché négocié — art. 30.2 et 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016)” Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide France industrie SA
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44476
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18257
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison de chaux
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: lhoist Ouest SARL
Commune postale: Évron
Code postal: 53602
Région: Mayenne🏙️
Nom: Chaux de Bretagne
Code postal: 53601
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18258
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture et livraison de sels d'aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: Feralco Environnement
Commune postale: Colombes
Code postal: 92712
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18259
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture et livraison de charbon actif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Dacarb SAS
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2019/S 104-251913 (2019-05-27)