Fourniture et livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

Fourniture et livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts-De-Seine, mais également dans le cadre des chantiers d'aménagement du Pôle attractivité, Culture et Territoire du département des Hauts-de-Seine (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la direction de l'eau). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est en avril 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cons. départ. des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-11	Avis de marché
2019-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 2018-797
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. des Hauts-De-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Courrier électronique: bcapron@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314426&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450194
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les dates de livraisons seront fixées dans chaque bon de commande. Les montants sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plantes vivaces en godet
Numéro du lot: 1
Brève description: Plantes vivaces en godet.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Plantes vivaces en conteneur
Numéro du lot: 2
Brève description: Plantes vivaces en conteneur
Informations complémentaires:

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les dates de livraisons seront fixées dans chaque bon de commande. Les montants sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Bulbes à fleurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Bulbes à fleurs
Informations complémentaires:

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les dates de livraisons seront fixées dans chaque bon de commande. Les montants sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parcs et jardins du département et sur d'autres sites du département.

Parcs et jardins du département des Hauts-de-Seine et autres sites du…

… département.

… département

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le Département) dûment complétée,

— le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...),

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— le formulaire DC1 fourni par le département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— l'attestation de conformité «non OGM»: cadre joint à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés de toutes les entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire de l'accord-cadre;

— pour les lots n

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Conformément à l'article 38 de l'ordonnance n

— les prestations devront s'inscrire dans la démarche de labellisation Eve® (Espace végétal écologique) d'ecocert actée par le département des Hauts-de-Seine,

— le référentiel Eve® de gestion et d'entretien des espaces verts répertorie l'ensemble des exigences demandées pour obtenir ce label. Ces exigences devront être respectées dans leur intégralité par le titulaire de l'accord-cadre,

— le référentiel Eve® en cours de validité est téléchargeable sur internet sur le site d'Ecocert Environnement,

— ces exigences portent notamment sur la non présence d'organismes génétiquement modifiés (OGM): l'utilisation de végétaux, semences et plants, génétiquement modifiés ou dérivés d'OGM est interdite.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Nanterre.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 199-450194 (2018-10-11)

Avis d'attribution de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts-de-Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagement du pôle attractivité, culture et territoire du département des Hauts-de-Seine (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la direction des mobilités et de la direction de l'eau). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est en avril 2019.

Valeur totale du marché: 115546.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-107472
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-450194
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Le lot nº 1 «Plantes vivaces en godet» a été attribué pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et un montant maximum de 120 000 EUR HT pour une durée de 1 année reconductible 3 fois. Ce lot a été notifié le 27.2.2019, le lot nº 2 «Plantes vivaces en conteneur» a été attribué pour un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT pour une durée de 1 année reconductible 3 fois. Ce lot a été notifié le 27.2.2019, le lot nº 3 «Bulbes à fleurs» a été attribué pour un montant minimum annuel de 3 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT pour une durée de 1 année reconductible 3 fois. Ce lot a été notifié le 27.2.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plantes vivaces en conteneur.

Bulbes à fleurs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-05 📅
Nom: SAS Établissement Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 63 466 EUR 💰
Nom: Pépinières V Chombart
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 43918.65 EUR 💰
Nom: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre horticole floriloire
Valeur totale du marché: 8161.49 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
Source: OJS 2019/S 047-107472 (2019-03-04)

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