Fourniture et livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts-De-Seine, mais également dans le cadre des chantiers d'aménagement du Pôle attractivité, Culture et Territoire du département des Hauts-de-Seine (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la direction de l'eau). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est en avril 2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs
2018-797
Produits/services: Produits de pépinière📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de...”
Brève description
Fourniture et livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts-De-Seine, mais également dans le cadre des chantiers d'aménagement du Pôle attractivité, Culture et Territoire du département des Hauts-de-Seine (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la direction de l'eau). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est en avril 2019.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivaces en godet
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Parcs et jardins du département et sur d'autres sites du département.
Description du marché: Plantes vivaces en godet.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les dates de livraisons seront fixées dans chaque bon de...”
Informations complémentaires
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les dates de livraisons seront fixées dans chaque bon de commande. Les montants sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivaces en conteneur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parcs et jardins du département des Hauts-de-Seine et autres sites du département.”
Description du marché: Plantes vivaces en conteneur
Informations complémentaires:
“Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les dates de livraisons seront fixées dans chaque bon de...”
Informations complémentaires
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les dates de livraisons seront fixées dans chaque bon de commande. Les montants sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes à fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parcs et jardins du département des Hauts-de-Seine et autres sites du département”
Description du marché: Bulbes à fleurs
Informations complémentaires:
“Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les dates de livraisons seront fixées dans chaque bon de...”
Informations complémentaires
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Les dates de livraisons seront fixées dans chaque bon de commande. Les montants sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le Département) dûment...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le Département) dûment complétée,
— le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...),
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— le formulaire DC1 fourni par le département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (**).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— l'attestation de conformité «non OGM»: cadre joint à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés de toutes les entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire de l'accord-cadre;
— pour les lots n 1 et 2: parcellaire 2018, le candidat joindra le ou les plans précis et lisibles des parcelles de la pépinière consacrée aux productions de plantes vivaces. En cas de réponse en groupement, les parcellaires de chaque pépinière devront être joints. Le plan indiquera l'échelle, les noms des parcelles, les surfaces de chacune des parcelles et la nature des productions. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément à l'article 38 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, la présente consultation comporte des éléments à caractère environnemental, à savoir:
—...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément à l'article 38 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, la présente consultation comporte des éléments à caractère environnemental, à savoir:
— les prestations devront s'inscrire dans la démarche de labellisation Eve® (Espace végétal écologique) d'ecocert actée par le département des Hauts-de-Seine,
— le référentiel Eve® de gestion et d'entretien des espaces verts répertorie l'ensemble des exigences demandées pour obtenir ce label. Ces exigences devront être respectées dans leur intégralité par le titulaire de l'accord-cadre,
— le référentiel Eve® en cours de validité est téléchargeable sur internet sur le site d'Ecocert Environnement,
— ces exigences portent notamment sur la non présence d'organismes génétiquement modifiés (OGM): l'utilisation de végétaux, semences et plants, génétiquement modifiés ou dérivés d'OGM est interdite.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nanterre.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance de l'accord-cadre.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 199-450194 (2018-10-11)
Avis d'attribution de marché (2019-03-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de...”
Brève description
Fourniture et livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts-de-Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagement du pôle attractivité, culture et territoire du département des Hauts-de-Seine (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la direction des mobilités et de la direction de l'eau). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est en avril 2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 115546.14 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Plantes vivaces en conteneur.
Description du marché: Bulbes à fleurs.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 199-450194
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 180797L001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plantes vivaces en godet
Date de conclusion du contrat: 2019-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Établissement Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 79801.67 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 466 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 180797L002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plantes vivaces en conteneur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières V Chombart
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50146.75 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43918.65 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 180797L003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bulbes à fleurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre horticole floriloire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9200.45 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8161.49 💰
“Le lot nº 1 «Plantes vivaces en godet» a été attribué pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et un montant maximum de 120 000 EUR HT pour une durée...”
Le lot nº 1 «Plantes vivaces en godet» a été attribué pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et un montant maximum de 120 000 EUR HT pour une durée de 1 année reconductible 3 fois. Ce lot a été notifié le 27.2.2019, le lot nº 2 «Plantes vivaces en conteneur» a été attribué pour un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT pour une durée de 1 année reconductible 3 fois. Ce lot a été notifié le 27.2.2019, le lot nº 3 «Bulbes à fleurs» a été attribué pour un montant minimum annuel de 3 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT pour une durée de 1 année reconductible 3 fois. Ce lot a été notifié le 27.2.2019.
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Source: OJS 2019/S 047-107472 (2019-03-04)