Fourniture et livraison de pierres naturelles et de végétaux dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine
Fourniture et livraison de pierres naturelles et de végétaux dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pour la remise éventuelle d'une copie de sauvegarde: direction des marchés publics — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pierres naturelles et de végétaux dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à...”
Titre
Fourniture et livraison de pierres naturelles et de végétaux dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine
2018-89
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Produits/services: Pierres de pavage📦
Produits/services: AB35
📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de pierres naturelles et de végétaux dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pierres naturelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pierres de pavage📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pierres naturelles dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 710 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 395
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 6:...”
Description des options
La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 6: fourniture de pierres naturelles:
— tranche ferme: fourniture des pierres de la phase nº 1 des travaux,
— tranche optionnelle: fourniture des pierres des phases nº 2 et suivantes des travaux.
Une prestation supplémentaire est également à chiffrer: détail en rubrique renseignements complémentaires et dans les pièces du dossier de consultation.
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 6, les candidats qui le souhaitent peuvent, sans que cela ne présente une obligation, présenter une offre variante portant sur une pierre...”
Informations complémentaires
Pour le lot 6, les candidats qui le souhaitent peuvent, sans que cela ne présente une obligation, présenter une offre variante portant sur une pierre d'origine et de caractérisation distincte de l'offre dite de base. La variante, limitée à une, doit être déposée avec l'offre de base et dans les mêmes conditions que cette dernière. Le détail figure dans les pièces du dossier de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'arbres et cépées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'arbres et cépées dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Description des options:
“La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 7:...”
Description des options
La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 7: fourniture et livraison d'arbres et cépées:
— tranche ferme: fourniture des arbres et cépées des phases nº 1 à 4 des travaux,
— tranche optionnelle: fourniture des arbres et cépées des phases nº 5 et suivantes des travaux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'arbustes et de plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbustes et de plantes vivaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 8 —...”
Description des options
La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 8 — fourniture d'arbustes et vivaces:
— tranche ferme: fourniture des arbustes et vivaces de la phase nº 1 des travaux,
— tranche optionnelle: fourniture des arbustes et vivaces des phases nº 2 et suivantes des travaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il est possible de répondre en utilisant le dispositif Marché public simplifié (MPS) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il est possible de répondre en utilisant le dispositif Marché public simplifié (MPS) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de SIRET (voir le règlement de la consultation). Si le candidat envoie une réponse papier ou une réponse électronique sans expérimenter le formulaire MPS, il devra fournir le formulaire DC1, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé. Il n'est pas obligé de les dater et de les signer, tout comme les candidats répondant avec le dispositif MPS. La signature de ce document sera induite par la signature de l'acte d'engagement qui ne sera exigée que du seul attributaire. Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant. Le candidat devra produire la DC2 en renseignant notamment le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La DC2 devra être accompagnée des documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
La DC2 devra être accompagnée des documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des éléments de preuve relatifs à des produits fournis il y a plus de 3 ans pourront être pris en compte,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire DC2 (rubrique H) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations. Si le candidat ne se sert pas de la DC2, il pourra également produire ces informations sur tout autre document dématérialisé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot 6, un niveau minimum de capacité technique est fixé à travers l'exigence suivante: production annuelle d'extraction égale ou supérieure à 20 000...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour le lot 6, un niveau minimum de capacité technique est fixé à travers l'exigence suivante: production annuelle d'extraction égale ou supérieure à 20 000 m. Le candidat devra être en mesure d'extraire, usiner et livrer au moins 2 000 ml de bordures granit de type comparable à celles prévues au marché, appréciée au regard d'au moins 2 références de moins de 10 ans précisant:
— le nom et l'adresse de l'opération concernée,
— le nom et les coordonnées du client ou du maître d'ouvrage bénéficiaire,
— le maître d'œuvre de l'opération.
Le candidat devra être en mesure d'extraire, usiner et livrer au moins 30 000 m de dalles et pavés de type comparable à celles prévues au marché, appréciée au regard d'au moins 2 références de moins de 10 ans précisant:
— le nom et l'adresse de l'opération concernée,
— le nom et les coordonnées du client ou du maître d'ouvrage bénéficiaire,
— le maître d'œuvre de l'opération.
Le candidat devra être en mesure d'extraire, usiner et livrer des pièces spéciales de mobilier pierre, appréciée au regard d'au moins 2 références de moins de 10 ans précisant:
— le nom et l'adresse de l'opération concernée,
— le nom et les coordonnées du client ou du maître d'ouvrage bénéficiaire,
— le maître d'œuvre de l'opération.
Le granit devra avoir une résistance en flexion (valeur minimum admissible) supérieure ou égale à 14 MPA. À défaut de production des références précitées, le candidat devra fournir tout élément permettant de juger d'une équivalence pour l'appréciation de la capacité minimale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-08
09:00 📅
“A) En cas de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse:...”
A) En cas de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
B) En application de l'article 40-i du décret 2016-360 du 25.3.2016, la ville de Neuilly-sur-Seine impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique.
C) Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché public simplifié) et à l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations «MPS» administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
D) Pour le lot 6: fourniture de pierres naturelles: une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) doit obligatoirement être chiffrée par les candidats à la remise de leur offre: plus-value «voie bus en pierre naturelle». Le détail figure dans les pièces du dossier de consultation.
E) La durée du marché indiquée au présent avis s'entend pour la seule tranche ferme de chacun des lots et hors période de préparation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: BP 30322 — 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 152-348499 (2018-08-06)
Informations complémentaires (2018-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de pierres naturelles et de végétaux dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine.”
Brève description
Fourniture et livraison de pierres naturelles et de végétaux dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 152-348499
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-05 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-12 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-10-08 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-15 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
“Les candidats sont informés que le règlement de la consultation a également été modifiée en page de garde afin de prendre en considération la nouvelle date...”
Les candidats sont informés que le règlement de la consultation a également été modifiée en page de garde afin de prendre en considération la nouvelle date limite de remise des offres (12.10.2018 au lieu du 5.10.2018)
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Source: OJS 2018/S 190-429571 (2018-09-28)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10672445.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pierres naturelles et de végétaux dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine.”
Description du marché
Fourniture et livraison de pierres naturelles et de végétaux dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 6:...”
Description des options
La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 6: fourniture de pierres naturelles — tranche ferme: fourniture des pierres de la phase nº 1 des travaux; — tranche optionnelle: fourniture des pierres des phases nº 2 et suivantes des travaux. Une prestation supplémentaire est également à chiffrer: détail en rubrique renseignements complémentaires et dans les pièces du dossier de consultation.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'arbres et cépées dans le cadre du réaménagement des contre-allées de l'avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine.” Informations sur les options
Description des options:
“La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 7:...”
Description des options
La mise en concurrence donnera lieu à un marché ordinaire à tranches conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 7: fourniture et livraison d'arbres et cépées — tranche ferme: fourniture des arbres et cépées des phases nº 1 à 4 des travaux; — tranche optionnelle: fourniture des arbres et cépées des phases nº 5 et suivantes des travaux.
Afficher plus Description
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbustes et de plantes vivaces.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 152-348499
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018MF205
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture et livraison de pierres naturelles
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Maia Sonnier
Adresse postale: 1 rue de l'Antiquaille, CS 10052
Commune postale: Lyon Cedex 5
Code postal: 69321
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Nom: De Filippis
Adresse postale: 175 avenue des Frères Lumières, CS 50047
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69726
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9112409.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018MF206
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture et livraison d'arbres et de cépéss
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Vicq Arbor
Adresse postale: 22 rue de Fresnes
Commune postale: Vicq
Code postal: 59970
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 729 440 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018MF207
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture et livraison d'arbustes et de vivaces
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Invecti
Adresse postale: 1 rue des Écoles
Commune postale: Barneville Carteret
Code postal: 50270
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 830 596 💰
“1) une annonce a été transmise le 6.8.2018 sur les supports suivants:
— JOUE: référence 2018/S 152-348499 annonce publiée le 9.8.2018,
— BOAMP: avis nº...”
1) une annonce a été transmise le 6.8.2018 sur les supports suivants:
— JOUE: référence 2018/S 152-348499 annonce publiée le 9.8.2018,
— BOAMP: avis nº 18-112573 annonce publiée le 8.8.2018,
— marchéonline: annonce nº AO-1833-0800 publiée le 9.8.2018,
— profil acheteur de la ville.
Une publicité rectificative a également été transmise le 28.9.2018 sur les supports suivants:
— JOUE: référence 2018/S 190-429571 annonce publiée le 3.10.2018,
— BOAMP: avis nº 18-135905 annonce publiée le 30.9.2018,
— marchéonline: annonce nº AO-1841-1060 publiée le 2.10.2018,
— profil acheteur de la ville;
3) le marché de la présente consultation a été conclu:
— lot nº 6: 17.12.2018,
— lot nº 7: 24.12.2018,
— lot nº 8: 18.12.2018.
Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127, avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 014-028571 (2019-01-16)