Fourniture et livraison de papiers pour l'imprimerie et la reprographie de la ville de Bagneux
Ville de Bagneux
Fourniture et livraison de papiers pour l'imprimerie et la reprographie de la ville de Bagneux. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-10 | Avis de marché |
| 2019-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pâte à papier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pâte à papier 📦
Code CPV supplémentaire: Pâte à papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri-Ravéra
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Contact
Adresse Internet: http://www.bagneux92.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-10 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-447560
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 472 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation du journal municipal «Bagneux infos» en impression Offset.
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Photocopieurs, imprimantes laser des services de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Service reprographique: papier blanc et couleur, dossiers.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc, Cedex 15
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Source: OJS 2018/S 198-447560 (2018-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pâte à papier
Brève description:
Fourniture et livraison de papiers pour l'imprimerie et la reprographie de la ville de Bagneux. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pâte à papier 📦
Code CPV supplémentaire: Pâte à papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri-Ravéra
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Contact
Adresse Internet: http://www.bagneux92.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-10 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-447560
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 472 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation du journal municipal «Bagneux infos» en impression Offset.
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Photocopieurs, imprimantes laser des services de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Service reprographique: papier blanc et couleur, dossiers.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les candidats feront parvenir à l'adresse indiquée ci-après, dans la limite du délai de remise des offres, les quantités et le type d'échantillon demandés: lot 1: 10 feuilles de chaque type de papier, lot 2: une ramette de chaque type de papier, lot 3: 5 feuilles de chaque type de papier. Les échantillons seront transmis à la direction de la communication sous forme papier, même si le pli est déposé électroniquement. Numéro de la consultation: Com1803.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc, Cedex 15
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Source: OJS 2018/S 198-447560 (2018-10-10)
Avis d'attribution de marché (2019-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de papiers pour l'imprimerie et la reprographie.
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162153
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-447560
Numéro JO-S: 69
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation du journal municipal Bagneux infos en impression Offset
Brève description: Réalisation du journal municipal Bagneux infos en impression Offset.
Intitulé du lot: Photocopieurs, imprimantes laser des services de la ville
Service reprographie: papier blanc et couleur, dossiers
Brève description: Service reprographie: papier blanc et couleur, dossiers.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Inapa France SASU
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 212 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc Cedex 15
Source: OJS 2019/S 069-162153 (2019-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de papiers pour l'imprimerie et la reprographie.
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162153
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-447560
Numéro JO-S: 69
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation du journal municipal Bagneux infos en impression Offset
Brève description: Réalisation du journal municipal Bagneux infos en impression Offset.
Intitulé du lot: Photocopieurs, imprimantes laser des services de la ville
Service reprographie: papier blanc et couleur, dossiers
Brève description: Service reprographie: papier blanc et couleur, dossiers.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Inapa France SASU
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 212 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Adresse postale: 5 rue Leblanc Cedex 15
Source: OJS 2019/S 069-162153 (2019-04-04)
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