Fourniture et livraison de livres, CD, DVD destinés au réseau de la médiathèque de Sélestat. Forme de marché pour les lots 1 et 2: à bons de commande avec minimum et maximum. Pour les lots 3 et 4 accord-cadre avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1 et 2 et avec pour les lots 3 et 4 avec au maximum 3 opérateurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de livres, CD, DVD destinés au réseau de la médiathèque de Sélestat
18CCS012”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de livres, CD, DVD destinés au réseau de la médiathèque de Sélestat. Forme de marché pour les lots 1 et 2: à bons de commande avec...”
Brève description
Fourniture et livraison de livres, CD, DVD destinés au réseau de la médiathèque de Sélestat. Forme de marché pour les lots 1 et 2: à bons de commande avec minimum et maximum. Pour les lots 3 et 4 accord-cadre avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1 et 2 et avec pour les lots 3 et 4 avec au maximum 3 opérateurs.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 542 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de livres pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de livres pour adultes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de qualité (nom): Valeur technique: modalités de gestion et de passation des commandes
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens pour prendre connaissance de l'offre de livres: visites de locaux, bibliographies, tarifs de l'office”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: délais de livraison (commande urgente, mesures prise en cas d'indisponibilité d'un livre)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: conditions d'emballage et de livraison (conditionnement, lieux de livraison, horaires, périodicité)”
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot donne lieu à un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera...”
Informations complémentaires
Ce lot donne lieu à un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de livres pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de livres pour la jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de disques compacts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: Fourniture et livraison de disques compacts
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: disponibilité des titres (principalement eu égard à ceux figurant dans le DQ, puis ceux du catalogue)”
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pertinence, ergonomie et accessibilité de l'outil de commande
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: délais de livraison
Critère de qualité (nom): Valeur technique: modalités de gestion des retours
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot donne lieu à un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il...”
Informations complémentaires
Ce lot donne lieu à un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de marchés subséquents à bons de commande. Ces accords-cadres seront attribués à maximum 3 opérateurs économiques
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de DVD
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: Fourniture et livraison de DVD
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot donne lieu à un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il...”
Informations complémentaires
Ce lot donne lieu à un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de marchés subséquents à bons de commande. Ces accords-cadres seront attribués à maximum 3 opérateurs économiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25
09:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18ccs012.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 60070
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 60070
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 163-371986 (2018-08-22)
Avis d'attribution de marché (2019-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Sélestat
Personne de contact: M. le président
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de livres, CD, DVD destinés au réseau de la Médiathèque de Sélestat
18CCS012”
Brève description:
“Fourniture et livraison de livres, CD, DVD destinés au réseau de la Médiathèque de Sélestat. Forme de marché pour les lots 1 et 2: à bons de commande avec...”
Brève description
Fourniture et livraison de livres, CD, DVD destinés au réseau de la Médiathèque de Sélestat. Forme de marché pour les lots 1 et 2: à bons de commande avec minimum et maximum. Pour les lots 3 et 4 accord-cadre avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1 et 2 et avec pour les lots 3 et 4 avec au maximum 3 opérateurs.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 512 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture et livraison de livres pour adultes.
Description du marché: Fourniture et livraison de livres pour la jeunesse.
Description du marché: Fourniture et livraison de disques compacts.
Description du marché: Fourniture et livraison de DVD.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 163-371986
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-45-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de livres, CD et DVD destinés au réseau de la Médiathèque Lot 1: Fourniture et livraison de livres pour adultes”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Kléber
Adresse postale: 1 rue des Francs Bourgeois
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.librairie-kleber.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-45-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de livres, CD et DVD destinés au réseau de la Médiathèque Lot 2: Fourniture et livraison de livres pour la jeunesse” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-45-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison de livres, CD et DVD destinés au réseau de la Médiathèque Lot 3: Fourniture et livraison de disques compacts” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
URL: https://www.rdm-video.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Cvs
Adresse postale: 6 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
URL: https://www.cvs-mediatheques.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-45-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et livraison de livres, CD et DVD destinés au réseau de la Médiathèque Lot 4: Fourniture et livraison de DVD” Nom et adresse du contractant
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
URL: https://www.adav-assoc.com/🌏
Nom: Colaco
Adresse postale: 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
URL: https://www.colaco.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 014-028545 (2019-01-16)