Fourniture et livraison de granulés de bois et de bois déchiqueté pour la chaufferie biomasse sur le site de l'ÉNAC/Toulouse

ENAC

Fourniture, prestations de transport et livraison de granulés de bois (pendant la période hiver et/ou pendant la période été) et de bois déchiqueté (pendant la période été) dans le silo de la chaufferie de l'ÉNAC.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-05 Avis de marché
2018-07-16 Informations complémentaires
2018-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Enac
Adresse postale: 3 rue Isabelle Ebherardt
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 56171514 📞
Courrier électronique: christine.jolivet@alliaserv.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_d_cSHX9cwh 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_FmoOZZpjQl 🌏
Communication (participation)
Nom: Technique performance faisabilité
Adresse postale: 3 rue Isabelle Eberhardt
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Christine Jolivet
Téléphone: +335 61715114 📞
Courrier électronique: christine.joivet@allieserv.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_FmoOZZpjQl 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Entreprise de droit privé, agissant en tant que mandataire pour le compte de l'école nationale de l'aviation civile”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de granulés de bois et de bois déchiqueté pour la chaufferie biomasse sur le site de l'ÉNAC/Toulouse 18S0028”
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Brève description:
“Fourniture, prestations de transport et livraison de granulés de bois (pendant la période hiver et/ou pendant la période été) et de bois déchiqueté (pendant...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de granulés de bois et de bois déchiqueté pour la chaufferie biomasse sur le site de l'ÉNAC/Toulouse.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Garanties environnementales
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Politique d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Marché d'une durée de 1 an. Il est reconduit de manière tacite 3 fois 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2016/S 113-256697
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-27 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-28 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Téléchargement et dépôt des offres sur le site achatpublic.com — Le marché est passé par la société de droit privé dénommée technique performance...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 130 Bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du courrier...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 129-293561 (2018-07-05)
Informations complémentaires (2018-07-16)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Base juridique
Description

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, prestations de transport et livraison de granulés de bois (pendant la période hiver et/ou pendant la période été) et de bois déchiqueté (pendant...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 129-293561

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Visite du 16 juillet.
Nouvelle valeur
Texte:
“Une nouvelle visite est programmée, le 23.7.2018 de 10:00 à 12:00. Les entreprises ayant effectué la visite du 16 juillet sont exemptées. La date de remises...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 137-312877 (2018-07-16)
Avis d'attribution de marché (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de granulés de bois et de bois déchiqueté pour la chaufferie biomasse sur le site de l'ENAC/Toulouse 18S0028”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de granulés de bois et de bois déchiqueté pour la chaufferie biomasse sur le site de l'ENAC/Toulouse.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-293561

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: TPFAO-02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de combustibles bois énergie
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Kwatt Bois
Numéro d'enregistrement national: 78853443500026
Adresse postale: 12 voie Latérale
Commune postale: Saint-Paul-de-Jarrat
Code postal: 09000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ariège 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 130 bis rue Belleville
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du courrier...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 214-490257 (2018-11-06)