Fourniture et livraison de granulats

Conseil général de L'Aube

Fourniture et livraison de granulats.
Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié.
La consultation aboutira à la passation d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum ni maximum exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1.10.2018 et pourra être reconduit 3 fois une année par voie expresse les 1.10.2019, 2020 et 2021.
Date prévisionnelle de notification des accords-cadres: 9.7.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-10 Avis de marché
2018-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: 18D0024
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats. Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié. La consultation aboutira à la passation d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum ni maximum exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1.10.2018 et pourra être reconduit 3 fois une année par voie expresse les 1.10.2019, 2020 et 2021. Date prévisionnelle de notification des accords-cadres: 9.7.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-154713
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
A titre indicatif, les quantités en terme de volume annuel sont estimées à 1 500 tonnes/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats.
Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié.
La consultation aboutira à la passation d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum ni maximum exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1.10.2018 et pourra être reconduit 3 fois une année par voie expresse les 1.10.2019, 2020 et 2021.
Date prévisionnelle de notification des accords-cadres: 9.7.2018.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de granulats porphyres
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison de granulats porphyres.
Description des renouvellements:
L'Accord-cadre pourra être reconduit 3 fois une année par voie expresse les 1.10.2019, 2020 et 2021.
Informations complémentaires:
A titre indicatif, les quantités en terme de volume annuel sont estimées à 1 500 tonnes/an.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de granulats calcaires
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de granulats calcaires.
Informations complémentaires:
A titre indicatif, les quantités en terme de volume annuel sont estimées à 2 940 tonnes/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du département de l'Aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (le Dc1) avec attestation sur l'honneur,
— la déclaration (Dc2).
En ce qui concerne l'aptitude à exercer l'activité professionnelle: la copie de l'autorisation d'exploitation de carrières délivrée par la DREAL en cours de validité.
Informations complémentaires, le cas échéant en cas de redressement judiciaire: la copie du (des) jugement(s); modalités de consultation du système électronique de.
Mise à disposition d'informations ou espace de stockage numérique du soumissionnaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Date et heure données à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde BP 394
Point de contact: Service des marchés
Pays: Aube 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'aube

Référence
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent: par virement administratif, délai de paiement: 30 jours, prix révisables, financement sur le budget propre du pouvoir adjudicateur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement (le cas échéant) d'opérateurs économiques attributaire: opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec au minimum un mandataire solidaire.
Unité monétaire: l'euro.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être.
Obtenus concernant l'introduction des recours:
Département de l'Aube — Service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — BP 39410026 Troyes Cedex.
Tél: +33 325425230 - télécopieur: +33325425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 070-154713 (2018-04-10)
Avis d'attribution de marché (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats. Les prestations sont décomposées en 2 lots. Appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 modifiée et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Modifié. Il s'agit d'accords-cadres (mono-attributaire) sans montant minimum ni montant maximum conformément à l'article 78 du décret, exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1.10.2018. Ils pourront être reconduits 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, les 1.10.2019, 2020 et 2021. La valeur globale des accords-cadres indiquée au Ii.1.7 est donnée à titre indicatif au regard du DQE.
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Valeur totale du marché: 83245.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 151-346852
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-154713
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le critère unique du Prix a été jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats. Les prestations sont décomposées en 2 lots.
Appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 modifiée et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
Modifié.
Il s'agit d'accords-cadres (mono-attributaire) sans montant minimum ni montant maximum conformément à l'article 78 du décret, exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1.10.2018. Ils pourront être reconduits 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, les 1.10.2019, 2020 et 2021. La valeur globale des accords-cadres indiquée au Ii.1.7 est donnée à titre indicatif au regard du DQE.
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Informations complémentaires:
Le critère unique du Prix a été jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif.
Brève description: Fourniture et livraison de granulats calcaires
Informations complémentaires:
Le critère unique du prix a été jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Nom: SAS Société des Carrières de l'est
Adresse postale: Établissement Sainte-Magnance, 72 rue d'avallon
Commune postale: Sainte-Magnance
Code postal: 89420
Pays: France 🇫🇷
Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 37840.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Adam Frères SAS
Adresse postale: 40 rue des Remises
Commune postale: Vallant-Saint-Georges
Code postal: 10170
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 45404.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Les valeurs totales indiquées correspondent au DQE qui n'ont qu'une valeur indicative. Les contrats ont été signés le 18.7.2018. Ils sont consultables dans les locaux de la Direction des routes et de l'action Territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du Département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant.
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L'introduction des recours: Département de l'aube — Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Mail: marche@aube.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procédure de recours: 2 mois à compter de la publication — articles L521-1 et R421-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2018/S 151-346852 (2018-08-07)
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