Fourniture et livraison de gazole non routier
Trigone syndicat mixte départemental
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre et concerne la fourniture et la livraison de gazole non routier sur les sites de transfert ou de traitement de déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alvéa
- • Midi-Pyrénées › Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-24 | Avis de marché |
| 2018-11-05 | Informations complémentaires |
| 2019-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Trigone syndicat mixte départemental
Adresse postale: ZI Lamothe, rue Jacqueline Auriol
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@trigone-gers.fr 📧
Téléphone: +33 562612515 📞
Fax: +33 562612545 📠
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-471941
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture et livraison de gazole non routier.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25320184200049
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte départemental
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Trigone
Adresse postale: ZI Lamothe, rue Jacqueline Auriol, CS 40509
Commune postale: 32021 Auch Cedex 9
Code postal: 32021
Courrier électronique: contact@trigone-gers.fr 📧
Pays: Gers 🏙️
Adresse Internet: https://marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 207-471941 (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Brève description:
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre et concerne la fourniture et la livraison de gazole non routier sur les sites de transfert ou de traitement de déchets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Trigone syndicat mixte départemental
Adresse postale: ZI Lamothe, rue Jacqueline Auriol
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@trigone-gers.fr 📧
Téléphone: +33 562612515 📞
Fax: +33 562612545 📠
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-471941
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Le dossier de consultation relatif au présent marché est disponible gratuitement uniquement sous format électronique sur le profil acheteur du syndicat:https://www.marches-securises.fr Les plis contenant la candidature et l'offre doivent être transmis uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics (ou profil acheteur) à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr avant les date et heure limites de remise des offres. Les modalités particulières de cette remise sont précisées dans le règlement de consultation. La remise des offres en format papier n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture et livraison de gazole non routier.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est passé pour une durée de 1 année reconductible 3 fois pour une période de 1 année à chaque reconduction. Le titulaire ne pourra s'opposer à ces reconductions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché est un marché de fournitures. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 78 du décret des marchés publics. À titre indicatif, le démarrage des prestations est prévu à partir de janvier 2019. Les candidats du présent marché sont libres de soumissionner soit isolément soit sous forme de groupement d'entreprises. En cas de groupement, il est précisé que le mandataire du groupement devra être solidaire de l'ensemble des cotraitants quelle que soit la forme du groupement, solidaire ou conjoint. Les modalités de financement sont des ressources budgétaires. Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de chaque facture. Le mode de règlement est le mandat administratif.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25320184200049
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte départemental
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Trigone
Adresse postale: ZI Lamothe, rue Jacqueline Auriol, CS 40509
Commune postale: 32021 Auch Cedex 9
Code postal: 32021
Courrier électronique: contact@trigone-gers.fr 📧
Pays: Gers 🏙️
Adresse Internet: https://marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 207-471941 (2018-10-24)
Informations complémentaires (2018-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZI de Lamothe — rue Jacqueline Auriol
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490371
Se réfère à l'avis: 2018/S 207-471941
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZI de Lamothe — rue Jacqueline Auriol
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490371
Se réfère à l'avis: 2018/S 207-471941
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres est reportée au 11.12.2018 (12:00). Les conditions initiales de l'appel d'offres demeurent inchangées.
Source: OJS 2018/S 214-490371 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 439 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: ZI de Lamothe, rue Jacqueline Auriol
Code postal: 32021
Commune postale: Auch Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-073939
Numéro JO-S: 33
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Alvea
Numéro d'enregistrement national: 32495819801428
Adresse postale: 898 route de la Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 513 756 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cours Lyautey, BP 543
Source: OJS 2019/S 033-073939 (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 439 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: ZI de Lamothe, rue Jacqueline Auriol
Code postal: 32021
Commune postale: Auch Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-073939
Numéro JO-S: 33
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Alvea
Numéro d'enregistrement national: 32495819801428
Adresse postale: 898 route de la Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 513 756 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cours Lyautey, BP 543
Source: OJS 2019/S 033-073939 (2019-02-11)
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