Fourniture et livraison de denrées alimentaires — relance lot nº 14: pain frais conventionnel

Ville de Rodez

Fourniture et livraison de pain frais conventionnel pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» de la ville de Rodez.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La boutique du pain

Qui ?

• Ville de Rodez

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-16	Avis de marché
2018-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 18-001
Brève description:

Fourniture et livraison de pain frais conventionnel pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» de la ville de Rodez. Forme de marché: accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rodez
Adresse postale: Place Eugène Raynaldy
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: +33 565778800 📞
URL des documents: http://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date limite de soumission: 2018-06-01 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-166597
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406757
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Le montant (en Euros (HT)) indiqué au II.2.6 du présent avis d'appel public à la concurrence est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure lancée initialement (20 lots) pour la durée totale du marché, en cas de reconduction de tous les lots, de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pain frais conventionnel pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» de la ville de Rodez.

Forme de marché: accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Fourniture et livraison de pain frais conventionnel.

Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12000 Rodez

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix révisables annuellement.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délais global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: budget de fonctionnement principal et budget de fonctionnement annexe (cuisine centrale).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Qualité et valeur technique des produits proposés
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prise en compte de l'impact écologique des produits sur l'environnement
Conditions de livraison
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit.

La séance d'ouverture n'est pas publique.

Transmission des candidatures et des offres par voie papier ou par voie électronique dans les conditions indiquées au règlement de la consultation. Il est précisé que le montant estimatif de 1 040 000 EUR HT. Est pour l'ensemble des lots pour la durée totale de l'accord-cadre dont le lot nº 14 relancé fait partie.

Les sous-critères pour le jugement des offres sont définis dans le Règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 18-001.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercés dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 075-166597 (2018-04-16)

Avis d'attribution de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pain frais conventionnel pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le montant (en Euros (H.T.).) indiqué au Ii.1.7) et au V.2.4) du présent avis d'attribution est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure lancée initialement (20 lots) pour la durée totale du marché, en cas de reconduction de tous les lots, de 4 ans.

Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Eugène Raynaldy
Commune postale: Rodez cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rodez.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-322745
Se réfère à l'avis: 2018/S 075-166597
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le montant (en Euros (H.T.).) indiqué au Ii.1.7) et au V.2.4) du présent avis d'attribution est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure lancée initialement (20 lots) pour la durée totale du marché, en cas de reconduction de tous les lots, de 4 ans.

Fourniture et livraison de pain frais conventionnel pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups»

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Qualité et valeur techniques des produits proposés
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prise en compte de l'impact écologique des produits sur l'environnement
Conditions de livraison
Critère de coût (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: La boutique du pain
Adresse postale: 4 rue St-Just
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse cedex 7
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L551.-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 141-322745 (2018-07-23)

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