Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
2018-09
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Valeur estimée hors TVA: EUR 390 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: produits carnés et produits de mer ou d'eau douce, fromages, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine de Chaumont-sur-Loire.
Description du marché:
“Produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromages, bruts ou préparés (surgelés ou congelés).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Viandes fraîches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Volailles fraîches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: produits de la mer ou d'eau douce réfrigérés, bruts ou préparés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: Produits de la mer ou d'eau douce réfrigérés, bruts ou préparés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: algues
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Algues📦
Description du marché: Algues.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: charcuteries et viandes préparées réfrigérées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuteries et viandes préparées réfrigérées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés, fleurs, feuilles et herbes aromatiques fraîches” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“Fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés, fleurs, feuilles et herbes aromatiques fraîches.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: Épicerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: épicerie issue de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Épicerie issue de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12: épicerie réfrigérée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Épicerie réfrigérée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 14: boulangerie, pâtisseries surgelées: pains, viennoiseries, snacking, préparations salées et sucrées” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Boulangerie, pâtisseries surgelées: pains, viennoiseries, snacking, préparations salées et sucrées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15: huiles d'olive
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles et graisses animales ou végétales📦
Description du marché: Huiles d'olive.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16: boissons avec/sans alcool, bières et matériel de tirage
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Bière📦
Produits/services supplémentaires: Sirops de fruits📦
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦
Produits/services supplémentaires: Eau minérale📦
Description du marché: Boissons avec/sans alcool, bières et matériel de tirage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 17: cafés, thés, chocolat (produits pour boissons chaudes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦
Description du marché: Cafés, thés, chocolat (produits pour boissons chaudes).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-03
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Novembre 2019.
Informations complémentaires
“Des échantillons sont demandés (cf. article 5-2 du RC). Les échantillons demandés devront être livrés impérativement au cours de la semaine 48 (du 26 au...”
Des échantillons sont demandés (cf. article 5-2 du RC). Les échantillons demandés devront être livrés impérativement au cours de la semaine 48 (du 26 au 30.11.2018) et au plus tard le 30.11.2018, à 13:00.
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: pendant toute la durée de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: pendant toute la durée de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat: ouvert aux seuls candidats évincés, dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour les procédures formalisées et à compter de la date à laquelle le pouvoir adjudicateur a rendu publique la conclusion du marché pour les procédures adaptées (CE 4.4.2014 — département du Tarn-et-Garonne),
— recours en indemnisation: dans un délai de 2 mois à compter de la décision de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative),
— demande de déféré préfectoral: dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire (article L. 2131-8 du code général des collectivités).
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Source: OJS 2018/S 211-481887 (2018-10-31)
Avis d'attribution de marché (2019-02-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Domaine Régional de Chaumont-sur-Loire
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 390 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromages, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Logistique et qualité du service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur qualitative de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 viandes fraîches
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 volailles fraîches
Titre: Lot 4 produits de la mer ou d'eau douce réfrigérés, bruts ou préparés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 algues
Titre: Lot 6 charcuteries et viandes préparées réfrigérées
Titre:
“Lot 7 fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés, fleurs, feuilles et herbes aromatiques fraîches” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 15
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Titre: Lot 9 fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés
Titre: Lot 10 épicerie
Titre: Lot 11 épicerie issue de l'agriculture biologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur qualitative de l'offre
Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 épicerie réfrigérée
Titre: Lot 13 pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine de Chaumont-sur-Loire
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 14 boulangerie, pâtisseries surgelées: pains, viennoiseries, snacking, préparations salées et sucrées” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 huiles d'olives
Description
Description du marché: Huiles d'olives.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 boissons avec/sans alcool, bières et matériel de tirage
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Lot 17 cafés, thés, chocolat (produits pour boissons chaudes)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 211-481887
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-09
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromages, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion Froid
Numéro d'enregistrement national: 552 044 992 01 335
Adresse postale: 550 rue Morane Saulnier, CS 12106
Commune postale: Parçay-Meslay
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.passionfroid.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viandes fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Viandes de Corrèze
Numéro d'enregistrement national: 338 186 281 00030
Adresse postale: BP 509 — ZAC de la Nau
Commune postale: St-Viance
Code postal: 19240
Région: Corrèze🏙️
URL: http://viandesdecorreze.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Volailles fraîches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce réfrigérés, bruts ou préparés
Nom et adresse du contractant
Nom: Terre Azur
Numéro d'enregistrement national: 552 044 992 00378
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine — CS 80038
Commune postale: Antony
Code postal: 92184
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.terreazur.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Algues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Charcuteries et viandes préparées réfrigérées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fruits et légumes frais, bruts et prépréparés, fleurs, feuilles et herbes aromatiques fraîches” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
8️⃣
Titre:
“Fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés, fleurs, feuilles et herbes aromatiques fraîches” Nom et adresse du contractant
Nom: MAG Fruits
Adresse postale: 334 398 484 00058, 5 rue Pierre et Marie Curie, BP 223 Ingre
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45144
Région: Loiret🏙️
URL: http://www.mag-fruits.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Aux Halles Tourangelles
Numéro d'enregistrement national: 419 447 503 00022
Adresse postale: ZI des Poujeaux, 46 boulevard de l'Industrie
Commune postale: Nazelles-Négron
Code postal: 37530
URL: http://www.auxhallestourangelles.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Laugier et Fils
Numéro d'enregistrement national: 0862 801 12 000 29
Adresse postale: 21 rue des Hauts Champs
Commune postale: La Chapelle-St-Mesmin
Code postal: 45380
URL: https://www.laugier-fils.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Biocoop Restauration
Numéro d'enregistrement national: 442 365 334 00014
Adresse postale: Zone de Confortland 6 — CS 46851 — Melesse
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35768
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.biocoop.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Numéro d'enregistrement national: 433 927 332 00638
Adresse postale: ZA Les Maisons Neuves
Commune postale: Velles
Code postal: 36330
Région: Indre🏙️
URL: https://www.transgourmet.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Épicerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Épicerie sèche et réfrigérée issue de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Épicerie réfrigérée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: Bpa
Numéro d'enregistrement national: 391 728 987 00036
Adresse postale: rue de la Flottière, ZAC de la Liodière
Commune postale: Joué-les-Tours
Code postal: 37300
URL: http://www.bpa.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Boulangerie, pâtisseries surgelées: pains, viennoiseries, snacking, préparations salées et sucrées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Boul'Pat Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 388 577 090 00052
Adresse postale: 1 rue Adrienne Bolland, BP 28139
Commune postale: Ste-Luce-sur-Loire
Code postal: 44981
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://coupdepates.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 552 044 992 01 335 550, rue Morane Saulnier, CS 12106
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: La Compagnie des Desserts
Numéro d'enregistrement national: 381 637 628 00037
Adresse postale: 4 rue des Romains
Commune postale: Lézignan-Corbières
Code postal: 11200
Région: Aude🏙️
URL: https://www.compagniedesdesserts.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Huiles d'olives
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Carniato Europe SA
Numéro d'enregistrement national: 340 783 828 00015
Adresse postale: 6 route de Stains
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.carniato.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Boissons avec/sans alcool, bières et matériel de tirage
Nom et adresse du contractant
Nom: Schoen Distribution 41
Numéro d'enregistrement national: 340 599 208 00022
Adresse postale: 162 rue Georges Méliès
Commune postale: Vineuil
Code postal: 41350
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: http://www.schoendistribution.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Cafés, thés, chocolat (produits pour boissons chaudes)
Nom et adresse du contractant
Nom: Schoen Distribution
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: pendant toute la durée de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: pendant toute la durée de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat: ouvert aux seuls candidats évincés, dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour les procédures formalisées et à compter de la date à laquelle le pouvoir adjudicateur a rendu publique la conclusion du marché pour les procédures adaptées (CE 4.4.2014 — département du Tarn-et-Garonne),
— recours en indemnisation: dans le délai de 2 mois à compter de la décision de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative),
— demande de déféré préfectoral: dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire (article L. 2131-8 du code général des collectivités).
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Source: OJS 2019/S 044-100263 (2019-02-28)