Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et municipale et la préparation des buffets et cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois

Ville de Pavillons-sous-Bois

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et municipale, les buffets ou cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots:
— lot nº 1: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois,
— lot nº 2: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les buffets et les cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois.
Les spécificités techniques du marché sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Normapro France

Qui ?

• Ville de Pavillons-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Repas préparés › Repas pour écoles

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-17	Avis de marché
2019-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et municipale, les buffets ou cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots: — lot nº 1: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois, — lot nº 2: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les buffets et les cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois. Les spécificités techniques du marché sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
Téléphone: +33 172591935 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Date de début: 2019-01-07 📅
Date de fin: 2020-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-461668
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2016 relative aux marchés publics et aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots, ceux-ci sont passés respectivement sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel: — lot nº 1: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois, — lot nº 2: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les buffets et les cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois. Il est passé sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel pour chacun des lots en raison des difficultés prévisionnelles liées à la nature de ces besoins et du caractère aléatoire de ces derniers.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois,

— lot nº 2: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les buffets et les cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois.

Les spécificités techniques du marché sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce marché consiste pour le lot 1 en:

— l'élaboration d'un choix de menus,

— la détermination de la quantité de produits nécessaire,

— l'approvisionnement en denrées dont l'épicerie et le pain,

— la livraison journalière par site,

— la livraison périodique de denrées pour l'organisation de pique-niques, de goûters,

— la livraison quotidienne du pain et l'organisation d'animations, de repas à thèmes et de fêtes.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification avec une prise d'effet le 7.1.2019 en cas de notification antérieure. Il est reconductible à sa date d'anniversaire tacitement au maximum 3 fois, pour une durée de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les buffets et les cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce marché consiste pour le lot 2 en:

— la fourniture de toutes les denrées pour les buffets 1 ou 2 et pour les formules cocktail 1 à 12 y compris l'épicerie et le pain,

— la détermination de la quantité de produits nécessaire à l'élaboration des buffets,

— l'approvisionnement conformément à la commande déterminée dont l'épicerie et le pain.la livraison sur site.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir les documents demandés dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Dans le présent marché, le mandataire d'un groupement conjoint sera solidaire pour l'exécution du marché public (article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

— lot nº 1: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois,

— lot nº 2: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les buffets et les cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois.

Il est passé sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel pour chacun des lots en raison des difficultés prévisionnelles liées à la nature de ces besoins et du caractère aléatoire de ces derniers.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 203-461668 (2018-10-17)

Avis d'attribution de marché (2019-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: 18AO050
Brève description:

Cet accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et municipale, les buffets ou cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots: — lot nº 1: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois, — lot nº 2: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les buffets et les cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum pour chacun des lots.

Valeur totale du marché: 707079.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-006434
Se réfère à l'avis: 2018/S 203-461668
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées, selon le cas, soit par application aux quantités réellement livrées, des prix unitaires figurant au BPU, soit par application aux quantités réellement livrées, des prix figurant dans le tarif général du titulaire auxquels sera appliquée la remise consentie et précisée dans le BPU. Les prix définitifs du présent marché sont révisables.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum pour chacun des lots.

Informations complémentaires:

Brève description:

— l'approvisionnement conformément à la commande déterminée dont l'épicerie et le pain,

— la livraison sur site.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les Pavillons-Sous-Bois

Les Pavillons-sous-Bois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom: Normapro France
Adresse postale: 16 rue rue des Oliviers
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@normapro-france.fr 📧
Valeur totale du marché: 694622.96 EUR 💰
Adresse postale: 16 rue des Oliviers
Valeur totale du marché: 12456.29 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2016 relative aux marchés publics et aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est passé sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel pour chacun des lots en raison des difficultés prévisionnelles liées à la nature de ces besoins et du caractère aléatoire de ces derniers. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification avec une prise d'effet le 7.1.2019 en cas de notification antérieure. Il est reconductible à sa date d'anniversaire tacitement au maximum 3 fois, pour une durée de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder 4 ans. Le dossier est disponible à la mairie des Pavillons-sous-Bois sur rendez-vous.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux ou hiérarchique dans les 2 mois suivant la notification de la décision contestée,

— référé contractuel exercé jusqu'au 31

— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion du contrat contestant la validité du contrat. Délai: 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,

— recours juridictionnel en annulation (actes administratifs détachables du contrat): 2 mois suivant leur publication ou leur notification en application de l'article R. 421-1 du CJA.

Source: OJS 2019/S 005-006434 (2019-01-03)

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