Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et municipale et la préparation des buffets et cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois

Ville de Pavillons-sous-Bois

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et municipale, les buffets ou cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots:
— lot nº 1: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois,
— lot nº 2: fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les buffets et les cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois.
Les spécificités techniques du marché sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-17 Avis de marché
2019-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 172591935 📞
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: http://www.klekoon.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.klekoon.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et municipale et la préparation des buffets et cocktails de la...”    Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et municipale, les buffets...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits/services supplémentaires: Repas pour écoles 📦
Produits/services supplémentaires: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Ce marché consiste pour le lot 1 en: — l'élaboration d'un choix de menus, — la détermination de la quantité de produits nécessaire, — l'approvisionnement en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-07 📅
Date de fin: 2020-01-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification avec une prise d'effet le 7.1.2019 en cas de notification antérieure....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les buffets et les cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce marché consiste pour le lot 2 en: — la fourniture de toutes les denrées pour les buffets 1 ou 2 et pour les formules cocktail 1 à 12 y compris l'épicerie...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats devront fournir les documents demandés dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-19 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification avec une prise d'effet le 7.1.2019 en cas de notification antérieure....”    Afficher plus
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2016 relative aux marchés...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 203-461668 (2018-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et municipale et la préparation des buffets et cocktails de la...”    Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Brève description:
“Cet accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de la restauration scolaire et...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 707079.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les Pavillons-Sous-Bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées, selon le cas, soit par application aux quantités réellement livrées, des prix unitaires figurant...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Les Pavillons-sous-Bois
Description du marché:
“Ce marché consiste pour le lot 2 en: — la fourniture de toutes les denrées pour les buffets 1 ou 2 et pour les formules cocktail 1 à 12 y compris l'épicerie...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 203-461668

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 18AO050
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et municipale de la ville des Pavillons-sous-Bois”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Normapro France
Adresse postale: 16 rue rue des Oliviers
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@normapro-france.fr 📧
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 750 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 694622.96 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les buffets et cocktails de la ville des Pavillons-sous-Bois”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 16 rue des Oliviers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12456.29 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2016 relative aux marchés...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux ou hiérarchique dans les 2 mois suivant la notification de la décision contestée, — référé contractuel exercé jusqu'au 31 jour suivant la...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 005-006434 (2019-01-03)