Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants de la ville de Clamart
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville de Clamart
18.56”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants de la ville de Clamart”
Brève description
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants de la ville de Clamart
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, lait, œufs, fromages et ovo produits, yaourts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Clamart
Description du marché: Beurre, lait, œufs, fromages et ovo produits, yaourts
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter du 2.1.2019 pour une durée de 12 mois.
Conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché pourra...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter du 2.1.2019 pour une durée de 12 mois.
Conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché pourra être reconduit tacitement pour une durée de 12 mois, et ce, 3 fois au maximum. La durée du marché n'excédera pas 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie — boissons — biscuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: Épicerie — boissons — biscuits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Description du marché: Pâtisserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais, légumes 4 et 5 gammes, pommes de terre cuites sous vide, légumes et légumes secs issus de l'agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché:
“Fruits et légumes frais, légumes 4 et 5 gammes, pommes de terre cuites sous vide, légumes et légumes secs issus de l'agriculture biologique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés: légumes — viandes et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Produits surgelés: légumes — viandes et dérivés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires de types produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits de mer📦
Produits/services supplémentaires: BA25
📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires de types produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison volaille, lapin et gibier frais et surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Fourniture et livraison volaille, lapin et gibier frais et surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— le formulaire DC2 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— pour le...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DC1 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— le formulaire DC2 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatifs aux marchés publics conformément au I de l'article 48 du décret susvisé,
— un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle,
— un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif de Clamart, 1-3 avenue Jean Jaurès, 92140 Clamart
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Les documents à remettre pour présenter une...”
Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Les documents à remettre pour présenter une offre sont listés à l'article 9 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative),
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (CJA),
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA), le délai de recours est fixé à 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2018/S 136-310473 (2018-07-13)
Informations complémentaires (2018-07-17) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Clamart”
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants de la Ville de Clamart.”
Brève description
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants de la Ville de Clamart.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 136-310473
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-08-16 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-08-20 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est repoussée au 20.8.2018 à 12:00.
Source: OJS 2018/S 138-315227 (2018-07-17)