Fourniture et livraison de denrées alimentaires, lot 2 charcuterie (relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin) et lot 14 bière artisanale (relance suite à infructuosité)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires, lot 2 charcuterie (relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin) et lot 14 bière artisanale (relance suite à infructuosité)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Balma
Numéro d'enregistrement national: 21310044900015
Adresse postale: 8 allée de l'Appel-du-18-Juin-1940
Commune postale: Balma
Code postal: 31132
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561249292📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-balma.fr📧
Fax: +33 561245293 📠
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.mairie-balma.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-balma.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.mairie-balma.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Balma — BP 33256 — 31132 Balma Cedex — téléchargement sur le site de la ville à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr — rubrique marchés publics”
Nom
Ville de Balma — BP 33256 — 31132 Balma Cedex — téléchargement sur le site de la ville à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr — rubrique marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires, lot 2 charcuterie (relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin) et lot 14 bière...”
Titre
Fourniture et livraison de denrées alimentaires, lot 2 charcuterie (relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin) et lot 14 bière artisanale (relance suite à infructuosité)
18ff-0315-W
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires, lot 2 charcuterie (relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin) et lot 14 bière...”
Brève description
Fourniture et livraison de denrées alimentaires, lot 2 charcuterie (relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin) et lot 14 bière artisanale (relance suite à infructuosité)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie — relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Charcuterie - relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconduction de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bière artisanale — relance suite à infructuosité
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Bière artisanale — relance suite à infructuosité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 concernant...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 concernant les interdictions de soumissionner,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-18
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Balma.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-balma.fr. Accord-cadre sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Les marchés s'exécuteront par émission de bons de commande. La date limite de réception des échantillons est la même que la date limite de réception des offres, c'est-à-dire le lundi 17 décembre à 12:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2018/S 221-505349 (2018-11-14)
Avis d'attribution de marché (2019-02-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 8 allée de l'Appel du 18 Juin 1940
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires, lot 2 charcuterie (relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin) et lot 14 bière...”
Brève description
Fourniture et livraison de denrées alimentaires, lot 2 charcuterie (relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin) et lot 14 bière artisanale (relance suite à infructuosité).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Charcuterie — relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 221-505349
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charcuterie — relance après déclaration sans suite pour redéfinition du besoin
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodirex
Adresse postale: 3 bis impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Bière artisanale — relance suite à infructuosité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Merci de ne pas tenir compte du montant indiqué car il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret...”
Merci de ne pas tenir compte du montant indiqué car il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché s'exécutera par émission de bons de commande.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Source: OJS 2019/S 029-064649 (2019-02-06)