Avis de marché (2018-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Balma
Numéro d'enregistrement national: 21310044900015
Adresse postale: 8 allée de l'appel du 18 juin 1940
Commune postale: Balma
Code postal: 31132
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561249292📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-balma.fr📧
Fax: +33 561245293 📠
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.mairie-balma.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-balma.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.mairie-balma.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Balma — BP 33256 — 31132 Balma Cedex — Téléchargement sur le site de la ville à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr — Rubrique marchés publics”
Nom
Ville de Balma — BP 33256 — 31132 Balma Cedex — Téléchargement sur le site de la ville à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr — Rubrique marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
18ff-0307-R
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de Balma
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie (bœuf, veau, porc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Viandes de boucherie (bœuf, veau, porc)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 250 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 270 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Viandes de volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Viandes cuites sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 450 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix📦
Description du marché: Fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 300 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits non tropicaux📦
Description du marché: Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 900 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Produits laitiers et avicoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 900 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pain, pâtisseries fraiches salées et sucrées en plaque et viennoiseries frais ou réfrigérés” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“Pain, pâtisseries fraiches salées et sucrées en plaque et viennoiseries frais ou réfrigérés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 600 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie et boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Epicerie et boissons non alcoolisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 900 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de goûter
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: Produits de goûter
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 600 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries fraiches ou réfrigérées salées en barquette
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: Pâtisseries fraiches ou réfrigérées salées en barquette
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 400 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vin mousseux
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses📦
Description du marché: Vin mousseux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bière artisanale en fût
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Bière artisanale en fût
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 concernant...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 concernant les interdictions de soumissionner,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire Dc1, Lettre de candidature,
— habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-18
00:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-balma.fr” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2018/S 138-314662 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2018-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 8 allée de l'Appel du 18 Juin 1940
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de Balma.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Viandes de boucherie (bœuf, veau, porc).
Description du marché: Charcuterie.
Description du marché: Viandes de volaille.
Description du marché: Viandes cuites sous vide.
Description du marché: Produits surgelés divers.
Description du marché: Fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur.
Description du marché: Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée.
Description du marché: Produits laitiers et avicoles.
Champ d'application du marché
Titre:
“Pain, pâtisseries fraîches salées et sucrées en plaque et viennoiseries frais ou réfrigérés” Description
Description du marché:
“Pain, pâtisseries fraîches salées et sucrées en plaque et viennoiseries frais ou réfrigérés.” Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et boissons non alcoolisées
Description
Description du marché: Épicerie et boissons non alcoolisées.
Description du marché: Produits de goûter.
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries fraîches ou réfrigérées salées en barquette
Description
Description du marché: Pâtisseries fraîches ou réfrigérées salées en barquette.
Description du marché: Vin mousseux.
Description du marché: Bière artisanale en fût.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-314662
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viandes de boucherie (bœuf, veau, porc)
Date de conclusion du contrat: 2018-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodirex
Adresse postale: 3 bis impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charcuterie
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viandes de volaille
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes cuites sous vide
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits surgelés divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Brake France
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fruits, légumes, pommes de terre et produits traiteur
Nom et adresse du contractant
Nom: Garonne Fruits
Adresse postale: 4 av de la Nauze
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou agriculture raisonnée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Produits laitiers et avicoles
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Distrisud
Adresse postale: chemin des Pielles
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Pain, pâtisseries fraîches salées et sucrées en plaque et viennoiseries frais ou réfrigérés” Nom et adresse du contractant
Nom: Drive Mie
Adresse postale: 62 route de Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Épicerie et boissons non alcoolisées
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs Saint-Alban
Adresse postale: ZI du Terroir
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produits de goûter
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La Triade
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus — BP 40047
Commune postale: Franconville
Code postal: 95130
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pâtisseries fraîches ou réfrigérées salées en barquette
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes Frais Production
Adresse postale: 436 rue Emile Romanet
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vin mousseux
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: 3 rue Voltaire
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Bière artisanale en fût
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Merci de ne pas tenir compte des montants indiquées car il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du...”
Merci de ne pas tenir compte des montants indiquées car il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les marchés s'exécuteront par émission de bons de commande.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 239-545689 (2018-12-07)