Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac pour les membres de la centrale d'achats Approlys Centr'Achats
Ac2019 Fioul Et Caburant”
Produits/services: Pétrole et distillats📦
Brève description:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Les accords-cadres sont conclus sans...”
Brève description
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Carburants en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats📦
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région centre Val de Loire.
Description du marché:
“Carburants en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Carburants en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Carburants en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Lettre de candidature et habilitation...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-04
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://approlys.marches-publics.info
Accord-cadre donnant lieu à des marchés subséquents à bon de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Aucune option n'est autorisée.
Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: avril 2019 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.approlys.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.”
Source: OJS 2018/S 250-576989 (2018-12-27)
Avis d'attribution de marché (2019-03-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac pour les membres de la centrale
Ac2019 Fioul Et Caburant”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Carburants en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Centre-Val de Loire.
Description du marché:
“Carburants en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret.” Champ d'application du marché
Titre:
“Carburants en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher” Description
Description du marché:
“Carburants en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher.” Champ d'application du marché
Titre:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret” Description
Description du marché:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret.” Champ d'application du marché
Titre:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher” Description
Description du marché:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 250-576989
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Carburants en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bollore Energy
Adresse postale: 11 rue Des Tourneballets
Commune postale: Lucé
Code postal: 28110
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Caldeo
Adresse postale: 15 rue Lavoisier
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Carburants en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements du Cher et du Loiret” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fioul domestique en vrac pour les membres d'Approlys Centr'Achats sur les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“L'attribution des marchés a été faite selon le critère de la valeur technique et le critère performances en matière de protection de l'environnement. À cet...”
L'attribution des marchés a été faite selon le critère de la valeur technique et le critère performances en matière de protection de l'environnement. À cet effet, il n'y a pas de montant du marché.
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Source: OJS 2019/S 065-151333 (2019-03-28)