Fourniture et livraison d'articles de bureau, de papeterie et de loisirs créatifs

Commune de Chatou

Le présent marché comprend 3 lots:
— lot nº 1: fourniture d'articles de papeterie destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier et club LIS,
— lot nº 2: fourniture d'articles de bureau et de papeterie destinés à la médiathèque,
— lot nº 3: fourniture d'articles de loisirs créatifs destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier, médiathèque et club LIS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.

Qui ?

• Commune de Chatou

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Fournitures pour dessin › Pastilles, bandes et films à dessin
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Petit matériel de bureau
• Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-06	Avis de marché

Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Numéro de référence: NS060418
Brève description:

Le présent marché comprend 3 lots: — lot nº 1: fourniture d'articles de papeterie destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier et club LIS, — lot nº 2: fourniture d'articles de bureau et de papeterie destinés à la médiathèque, — lot nº 3: fourniture d'articles de loisirs créatifs destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier, médiathèque et club LIS.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chatou
Adresse postale: Hôtel de ville — place du général de Gaulle
Code postal: 78400
Commune postale: Chatou
Contact
Adresse Internet: http://www.chatou.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-chatou.fr 📧
Téléphone: +33 134804600 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-16 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Date de début: 2018-08-01 📅
Date de fin: 2019-07-31 📅
Date de début: 2018-10-17 📅
Date de fin: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-152741
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Les lots sont attribués pour une durée de 1 an à compter: — pour le lot 1: du 1.8.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les lots sont reconductibles, tacitement, à leur date anniversaire, éventuellement 3 fois sans que la durée totale des lots ne puissent excéder 4 ans. Montant maximum annuel du lot 1 : 100 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché comprend 3 lots:

— lot nº 1: fourniture d'articles de papeterie destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier et club LIS,

— lot nº 2: fourniture d'articles de bureau et de papeterie destinés à la médiathèque,

— lot nº 3: fourniture d'articles de loisirs créatifs destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier, médiathèque et club LIS.

Valeur totale estimée: 624 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Chaque lot est attribué indépendamment des offres faites pour les autres lots. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Les candidats peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Le pouvoir adjudicateur pourra attribuer les 3 lots du marché aux mêmes titulaires.

Intitulé du lot: Fourniture d'articles de papeterie destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier et club LIS
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'articles de papeterie destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier et club LIS.

Description des renouvellements:

Les lots sont reconductibles, tacitement, à leur date anniversaire, éventuellement 3 fois sans que la durée totale des lots ne puissent excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Les lots sont attribués pour une durée de 1 an à compter:

— pour le lot 1: du 1.8.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les lots sont reconductibles, tacitement, à leur date anniversaire, éventuellement 3 fois sans que la durée totale des lots ne puissent excéder 4 ans. Montant maximum annuel du lot 1 : 100 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture d'articles de bureau et de papeterie destinés à la médiathèque
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'articles de bureau et de papeterie destinés à la médiathèque.
Informations complémentaires:

— pour le lot 2: du 17.10.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les lots sont reconductibles, tacitement, à leur date anniversaire, éventuellement 3 fois sans que la durée totale des lots ne puissent excéder 4 ans. Montant maximum annuel du lot 2 : 6 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture d'articles de loisirs créatifs destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier, médiathèque et club LIS
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture d'articles de loisirs créatifs destinés aux écoles, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, aux crèches, maisons de quartier, médiathèque et club LIS.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Les lots sont attribués pour une durée d'un an à compter:

— pour le lot 3: de sa date de notification. Les lots sont reconductibles, tacitement, à leur date anniversaire, éventuellement 3 fois sans que la durée totale des lots ne puissent excéder 4 ans. Montant maximum annuel du lot 3 : 50 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature précisant le ou les membre(s) du groupement avec identification du candidat ainsi que le lot ou les lot(s) pour le ou le(s)quel(s) il est fait acte de candidature,

— une déclaration sur l'honneur valant engagement sur l'honneur des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— le cas échéant, copie du jugement de redressement judiciaire,

— les attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle et le montant correspondant du capital garanti pour l'année en cours,

— les documents ou attestations de l'article D. 8222-5 du code du travail,

— des documents attestant qu'il est à jour de ses obligations sociales et fiscales du point de vue déclaratif et de paiement,

— l'extrait Kbis datant de moins de 3 mois,

— la liste nominative des salariés étrangers employés par l'entreprise et soumis à autorisation de travail en France,

— le pouvoir de la personne habilitée à représenter et engager le candidat,

— un RIB — possibilité de recourir aux Dc 1, Dc 2 ou DUME.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, conclu dans les conditions définies aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour tous les lots, les paiements seront réalisés par le pouvoir adjudicateur par application des prix unitaires aux quantités commandées et réellement exécutées. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 j maximum. Les prix du marché sont fermes et non révisables pour la première année du marché et sont révisables ensuite annuellement à la date anniversaire de notification. Possibilité de versement d'une avance dans les conditions prévues au marché et à l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le financement des prestations est assuré par le budget communal. Aucune forme de groupement ne sera imposée au titulaire (cf article règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradmin.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 069-152741 (2018-04-06)

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