La consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'arbustes, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par le département des Hauts-De-Seine, mais également dans le cadre des chantiers d'aménagement. Les frais de transport des végétaux sont à la charge du titulaire (livraison franco de port). Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières commun aux 3 lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue:
— en octobre 2018 pour les lots 1 et 3,
— en janvier 2019 pour le lot 2. Elle est donnée à titre indicatif.
Attention: dans le cadre de cette procédure la réponse électronique est obligatoire. Aucun pli papier ne sera accepté.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'arbustes, de baliveaux et de plants forestiers
2018-125”
Produits/services: Arbustes📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'arbustes, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'arbustes, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par le département des Hauts-de-Seine, mais également dans le cadre des chantiers d'aménagement. Les frais de transport des végétaux sont à la charge du titulaire (livraison franco de port). Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au cahier des clauses techniques particulières commun aux 3 lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue:
— en octobre 2018 pour les lots 1 et 3,
— en janvier 2019 pour le lot 2.
Elle est donnée à titre indicatif.
Attention: dans le cadre de cette procédure la réponse électronique est obligatoire. Aucun pli papier ne sera accepté.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 422 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes de pleine terre et en conteneur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Parcs et jardins du département des Hauts-de-Seine.
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: montant minimum annuel =85 000 EUR HT, montant maximum annuel = 350 000 EUR HT. Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 12 mois. Les montants minimum et maximum seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Baliveaux et plants forestiers en contenant anti-chignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: montant minimum annuel = 8 000 EUR HT, montant maximum annuel = 40 000 EUR HT. Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 12 mois. Les montants minimum et maximum seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes «Végétal local» origine Bassin Parisien
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: montant minimum annuel = 4 000 EUR HT, montant maximum annuel = 32 000 EUR HT. Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 12 mois. Les montants minimum et maximum seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 115-261262
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 180125L001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arbustes de pleine terre et en conteneur
Date de conclusion du contrat: 2018-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Charentaises SA
Numéro d'enregistrement national: 72182091800010
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montembœuf
Code postal: 16310
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 180125L002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Baliveaux et plants forestiers en contenant anti-chignon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Pépinières Lemonnier
Numéro d'enregistrement national: 32613535700019
Adresse postale: Les Ecoulouettes
Commune postale: Forges
Code postal: 61250
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 180125L003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Arbustes «Végétal local» origine Bassin Parisien
Nom et adresse du contractant
Nom: GIE Pépinières Franciliennes
Numéro d'enregistrement national: 53886937100012
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
“— lot nº 1: le marché 180125L001 a été attribué le 15.10.2018 et notifié le 14.11.2018 pour les montants suivants: un montant minimum annuel de 85 000,00...”
— lot nº 1: le marché 180125L001 a été attribué le 15.10.2018 et notifié le 14.11.2018 pour les montants suivants: un montant minimum annuel de 85 000,00 EUR HT et un montant maximum annuel de 350 000,00 EUR HT,
— lot nº 2: le marché 180125L002 a été attribué le 15.10.2018 et notifié le 14.11.2018 pour les montants suivants: un montant minimum annuel de 8 000,00 EUR HT et un montant maximum annuel de 40 000,00 EUR HT,
— lot nº 3: le marché 180125L003 a été attribué le 15.10.2018 et notifié le 15.11.2018 pour les montants suivants: un montant minimum annuel de 4 000,00 EUR HT et un montant maximum annuel de 32 000,00 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 225-514526 (2018-11-19)