Fourniture de véhicules de transport en commun urbain

Thonon Agglomération

L'objet de la consultation comprend la fabrication, la fourniture, la livraison de véhicules de transport en commun urbain ainsi que la formation des mécaniciens de l'exploitant aux opérations de maintenance de ces véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Heuliez BUS

Qui ?

• Thonon Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-28	Avis de marché
2019-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Aoo-2018-44 (Mob)
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Thonon agglomération
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 80114
Code postal: 74207
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: s-mathieu@thononagglo.fr 📧
Téléphone: +33 450942727 📞
Fax: +33 450942704 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Date de fin: 2019-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-529766
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de véhicule(s) de transport urbain: autobus standard
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 est décomposé en tranches:

— tranche ferme: fourniture d'un véhicule standard,

— tranche optionnelle nº 1: fourniture de 2 véhicules standard.

Description des options:

Lot 1: chapitre mécanique/Boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);

Lot 2: chapitre mécanique/Freinage ABS (art 8 p12 CCTP)+ Chapitre Carosserie/Panneaux extérieurs (art. 2 p 14 CCTP).

Intitulé du lot: Fourniture de 2 véhicules de transport urbain: autobus de moyenne capacité
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de 2 véhicules de moyenne capacité.
Description des options:

Lot 2: chapitre Mécanique/Freinage ABS (art. 8 p12 CCTP)+ Chapitre Carosserie/Panneaux extérieurs (art. 2 p 14 CCTP)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— extrait K-Bis,

— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006755100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 232-529766 (2018-11-28)

Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 078 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Thonon Agglomération
Contact
Téléphone: +33 450312500 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-229210
Se réfère à l'avis: 2018/S 232-529766
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 1 est décomposé en tranches tranche ferme: fourniture d'un (1) véhicule standard. Tranche optionnelle n

Description des options:

Lot 1: chapitre mécanique/boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);

Lot 2: chapitre mécanique/Freinage ABS (art 8 p12 CCTP) + chapitre Carosserie/Panneaux extérieurs (art. 2 p 14 CCTP).

Intitulé du lot: Fourniture de deux (2) véhicules de transport urbain: autobus de moyenne capacité
Brève description: Fourniture de deux (2) véhicule(s) de moyenne capacité.
Description des options:

Lot 2: chapitre mécanique/freinage ABS (art. 8 p 12 CCTP) + chapitre Carosserie/Panneaux extérieurs (art. 2 p 14 CCTP).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-20 📅
Nom: Heuliez Bus
Adresse postale: La Crénuère
Commune postale: Rorthais
Code postal: 79700
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 656 100 EUR 💰
421 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2019/S 095-229210 (2019-05-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (>20)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (13)