L'objet de la consultation comprend la fabrication, la fourniture, la livraison de véhicules de transport en commun urbain ainsi que la formation des mécaniciens de l'exploitant aux opérations de maintenance de ces véhicules.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Thonon agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006755100016
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 80114
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Code postal: 74207
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450942727📞
Courrier électronique: s-mathieu@thononagglo.fr📧
Fax: +33 450942704 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.mp74.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.mp74.fr🌏
URL de participation: http://www.mp74.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules de transport en commun urbain
Aoo-2018-44 (Mob)
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“L'objet de la consultation comprend la fabrication, la fourniture, la livraison de véhicules de transport en commun urbain ainsi que la formation des...”
Brève description
L'objet de la consultation comprend la fabrication, la fourniture, la livraison de véhicules de transport en commun urbain ainsi que la formation des mécaniciens de l'exploitant aux opérations de maintenance de ces véhicules.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicule(s) de transport urbain: autobus standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 est décomposé en tranches:
— tranche ferme: fourniture d'un véhicule standard,
— tranche optionnelle nº 1: fourniture de 2 véhicules standard.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-15 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Lot 1: chapitre mécanique/Boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);
Lot 2: chapitre mécanique/Freinage ABS (art 8 p12 CCTP)+ Chapitre...”
Description des options
Lot 1: chapitre mécanique/Boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);
Lot 2: chapitre mécanique/Freinage ABS (art 8 p12 CCTP)+ Chapitre Carosserie/Panneaux extérieurs (art. 2 p 14 CCTP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 2 véhicules de transport urbain: autobus de moyenne capacité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de 2 véhicules de moyenne capacité.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 1: chapitre mécanique/Boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);
Lot 2: chapitre Mécanique/Freinage ABS (art. 8 p12 CCTP)+ Chapitre...”
Description des options
Lot 1: chapitre mécanique/Boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);
Lot 2: chapitre Mécanique/Freinage ABS (art. 8 p12 CCTP)+ Chapitre Carosserie/Panneaux extérieurs (art. 2 p 14 CCTP)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— extrait K-Bis,
— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-08
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 232-529766 (2018-11-28)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Thonon Agglomération
Téléphone: +33 450312500📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 078 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 est décomposé en tranches tranche ferme: fourniture d'un (1) véhicule standard. Tranche optionnelle n 1: fourniture de deux (2) véhicules standard.” Informations sur les options
Description des options:
“Lot 1: chapitre mécanique/boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);
Lot 2: chapitre mécanique/Freinage ABS (art 8 p12 CCTP) + chapitre...”
Description des options
Lot 1: chapitre mécanique/boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);
Lot 2: chapitre mécanique/Freinage ABS (art 8 p12 CCTP) + chapitre Carosserie/Panneaux extérieurs (art. 2 p 14 CCTP).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de deux (2) véhicules de transport urbain: autobus de moyenne capacité” Description
Description du marché: Fourniture de deux (2) véhicule(s) de moyenne capacité.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 1: chapitre mécanique/boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);
Lot 2: chapitre mécanique/freinage ABS (art. 8 p 12 CCTP) + chapitre...”
Description des options
Lot 1: chapitre mécanique/boite de vitesses automatiques (art. 2 p 11 CCTP);
Lot 2: chapitre mécanique/freinage ABS (art. 8 p 12 CCTP) + chapitre Carosserie/Panneaux extérieurs (art. 2 p 14 CCTP).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 232-529766
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de véhicule(s) de transport urbain: autobus standard
Date de conclusion du contrat: 2019-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Heuliez Bus
Adresse postale: La Crénuère
Commune postale: Rorthais
Code postal: 79700
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 656 100 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de deux (2) véhicules de transport urbain: autobus de moyenne capacité” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 421 900 💰
Source: OJS 2019/S 095-229210 (2019-05-14)