Fourniture de végétaux

Département du Val-de-Marne

Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures portant sur la livraison de plantes vivaces et aquatiques, annuelles et bisannuelles, de bulbes et d'arbustes de tous types, ainsi que d'arbres feuillus, conifères et fruitiers, destinés à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-28 Avis de marché
2019-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: DEVPAL18-03
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures portant sur la livraison de plantes vivaces et aquatiques, annuelles et bisannuelles, de bulbes et d'arbustes de tous types, ainsi que d'arbres feuillus, conifères et fruitiers, destinés à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbustes 📦
Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des espaces verts et du paysage
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: devp-saf-cp@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=303167&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=303167&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date limite de soumission: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284316
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 5 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 802 964 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces et aquatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures, portant sur des plantes vivaces en godets et conteneurs de toutes capacités, destinés à être plantées dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne.
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Valeur estimée hors TVA: 119 688 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2019, et le 31.12.2019. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes de 1 an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12. 2022.
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Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 5 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Intitulé du lot: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures, portant sur des plantes annuelles et bisannuelles destinées à approvisionner la pépinière départementale et à être plantées dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne.
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Valeur estimée hors TVA: 27 640 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2019, et le 31.12.2019. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes de 1 an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12. 2022
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Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 2 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Intitulé du lot: Fourniture de bulbes de tous types
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures portant sur des bulbes de différents calibres, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne.
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Valeur estimée hors TVA: 37 628 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 3 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Intitulé du lot: Fourniture d'arbustes de tous types
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures portant sur des arbustes à feuilles caduques ou persistantes, de plantes grimpantes ou sarmenteuses, de rosiers buissons, arbustifs, grimpants ou en tige, de bambous, de petits conifères et de plantes dites de terre de bruyères, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne.
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Valeur estimée hors TVA: 233 072 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 50 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Intitulé du lot: Fourniture d'arbres feuillus, conifères et fruitiers
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures portant sur des arbres tige d'alignement, forestiers ou d'ornement, de cépées, de conifères, de fruitiers destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne
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Valeur estimée hors TVA: 384 936 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 70 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 44, 48, 49, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Ce marché, dont la procédure est entièrement dématérialisée, est conforme au dispositif MPS (Marché publics simplifié) et au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesure de simplification applicables aux marchés publics.
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Situation économique et financière:
Les candidats, s'ils choisissent de répondre à la présente consultation via le dispositif MPS, ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations «MPS» administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS, qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et les informations complémentaires de candidature demandées à l'article 5 du Règlement de la consultation, via la plateforme de dématérialisation Maximilien, profil acheteur du Conseil départemental.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats peuvent également répondre au présent marché par voie dématérialisée hors MPS. Dans ce cas, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire DC 1) et une déclaration du candidat (formulaire DC 2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC 2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la consultation (article 5). Les DC 1 et DC 2 sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics Ils peuvent également être établis sur papier libre. Le Département accepte également en lieu et place des DC 1 et DC 2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagné des éléments demandés au Règlement de consultation.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principaux services fournis (liste de références) au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Appartenance à un ou plusieurs labels, nationaux ou européens, de respect de l'environnement, de production biologique, de qualité végétale ou de provenance locale.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=303167&orgAcronyme=a8z 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Val-De-Marne
Adresse postale: 10 chemin des Bassins
Point de contact: Direction des espaces verts et du paysage, Service administratif et financier, Secteur commande publique
Téléphone: +33 143998269 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022
La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément à la directive 2014/24/CE du 26.2.14 et aux articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics. Aucun pli papier n'est autorisé sauf copie de sauvegarde devant parvenir selon les modalités fixées au règlement de la consultation. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Cette copie de sauvegarde pourra être adressée, par courrier ou dépôt sur place, avant la date et l'heure limites de remise des offres, à l'adresse suivante: Conseil départemental du Val-de-Marne — Direction des finances et des marchés — immeuble Thalès — bureau 156 — 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 125-284316 (2018-06-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures portant sur la livraison de plantes vivaces et aquatiques, annuelles et bisannuelles, de bulbes et d'arbustes de tous types, ainsi que d'arbres feuillus, conifères et fruitiers, destinés à être plantés dans les parcs, crèches, collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne
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Valeur totale du marché: 233239.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-006730
Se réfère à l'avis: 2018/S 125-284316
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
La valeur totale finale correspond aux montants de détails quantitatifs estimatifs non contractuels utilisés pour l'analyse pour l'ensemble des lots. Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants: — lot 1: montant minimum annuel de 5 000 EUR HT sans montant maximum, — lot 3: montant minimum annuel de 3 000 EUR HT sans montant maximum, — lot 4: montant minimum annuel de 50 000 EUR HT sans montant maximum, — lot 5: montant minimum annuel de 70 000 EUR HT sans montant maximum. Les accords-cadres sont notifiés entre le 1.1.2019 et le 31.12.2019. Ils pourront être reconduits tacitement, sauf décision contraire expresse de la personne publique, pour des périodes de 1 an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2022. Aucune offre n'a été reçue pour le lot 2, la CDAO décide que ce présent lot est déclaré infructueux et qu'une nouvelle consultation sera relancée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures portant sur des arbres tige d'alignement, forestiers ou d'ornement, de cépées, de conifères, de fruitiers destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-de-Marne.
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Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Nom: Barrault Horticulture
Adresse postale: Le Mortron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 30978.63 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: Entreprise Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704DX
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 6 886 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: Entreprise Pépinières du Val d'Yerres
Adresse postale: route de Cossigny — RD 35
Commune postale: Chevry-Cossigny
Code postal: 77173
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 73671.10 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: Entreprise Van den Berk
Adresse postale: Donderdonk 4
Commune postale: Odenrode
Code postal: 5492VJ
Valeur totale du marché: 121703.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale finale correspond aux montants de détails quantitatifs estimatifs non contractuels utilisés pour l'analyse pour l'ensemble des lots. Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants:
— lot 1: montant minimum annuel de 5 000 EUR HT sans montant maximum,
— lot 3: montant minimum annuel de 3 000 EUR HT sans montant maximum,
— lot 4: montant minimum annuel de 50 000 EUR HT sans montant maximum,
— lot 5: montant minimum annuel de 70 000 EUR HT sans montant maximum.
Les accords-cadres sont notifiés entre le 1.1.2019 et le 31.12.2019. Ils pourront être reconduits tacitement, sauf décision contraire expresse de la personne publique, pour des périodes de 1 an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2022. Aucune offre n'a été reçue pour le lot 2, la CDAO décide que ce présent lot est déclaré infructueux et qu'une nouvelle consultation sera relancée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Source: OJS 2019/S 005-006730 (2019-01-04)