Fourniture de végétaux pour la voie verte
Communaute d'agglo du bassin de Brive
Accord-cadre à bons de commande sans minimum sans maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-23 | Avis de marché |
| 2018-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 18S0040
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglo du bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: philippe.guyot@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555747014 📞
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-23 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 162-370048
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 75 000 EUR 💰
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: — état des moyens
Capacité technique et professionnelle: Références du candidat (Fournitures, Services)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Guyot
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 555181560 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 162-370048 (2018-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 18S0040
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglo du bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: philippe.guyot@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555747014 📞
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-23 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 162-370048
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres, subventions région, département et Feder
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 75 000 EUR 💰
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder
Informations complémentaires:
Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres, subventions région, département et Feder
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du candidat
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Références du candidat (Fournitures, Services)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Guyot
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 555181560 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art article R. 551-7 du Code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;
Afficher plus
Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
Avis d'attribution de marché (2018-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture végétaux voie verte.
Valeur totale du marché: 57249.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglo du bassin de Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-521452
Se réfère à l'avis: 2018/S 162-370048
Numéro JO-S: 228
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de végétaux pour la voie verte.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brive.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-16 📅
Nom: Eveco Clos des Cèdres
Adresse postale: avenue de la Riante Borie
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 57249.81 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 228-521452 (2018-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture végétaux voie verte.
Valeur totale du marché: 57249.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglo du bassin de Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-521452
Se réfère à l'avis: 2018/S 162-370048
Numéro JO-S: 228
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de végétaux pour la voie verte.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brive.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-16 📅
Nom: Eveco Clos des Cèdres
Adresse postale: avenue de la Riante Borie
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 57249.81 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. Art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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