Fourniture de végétaux pour la ville de Gennevilliers

Commune de Gennevilliers

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux pour la ville de Gennevilliers, tels que des arbres, des arbustes, des conifères, des rosiers, des plantes grimpantes, des couvre-sols, des plantes herbacées en godets ou en conteneurs, (graminées, plantes vivaces et condimentaires, fougères et plantes aquatiques). Forme: l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Attribution: chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Durée: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Montant estimatif: 220 000 (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hortiflandre
• Pepinières Franciliennes

Qui ?

• Commune de Gennevilliers

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-12	Avis de marché
2019-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 18de04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gennevilliers
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gennevilliers.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 140856817 📞
URL des documents: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-12 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-453973
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de végétaux ligneux
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de végétaux ligneux.
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes herbacées
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de plantes herbacées en godets ou en conteneurs.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Document unique de marché européen.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920036700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les documents indiqués ci-dessous ne sont pas disponibles par voie électronique: aucune demande d'envoi du DCE n'est autorisée. Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée dans le présent avis. Numéro de la consultation: 18de04.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2018/S 200-453973 (2018-10-12)

Avis d'attribution de marché (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux pour la ville de Gennevilliers, tels que des arbres, des arbustes, des conifères, des rosiers, des plantes grimpantes, des couvre-sols, des plantes herbacées en godets ou en conteneurs (graminées, plantes vivaces et condimentaires, fougères et plantes aquatiques). Forme: l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Attribution: chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Durée: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces.

Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-095047
Se réfère à l'avis: 2018/S 200-453973
Numéro JO-S: 42

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-21 📅
Nom: Pépinières Franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Nom: Hortiflandre
Adresse postale: 13 rue du MIN de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
Source: OJS 2019/S 042-095047 (2019-02-25)

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