Fourniture de végétaux
Ville de Montmorency
La présente consultation concerne la fourniture de végétaux.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre est alloti comme suit:
— lot 1: fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes,
— lot 2: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles,
— lot 3: fourniture de bulbes à fleurs,
— lot 4: fourniture de sapins,
— lot 5: fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 18VO06
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montmorency
Adresse postale: 2 avenue Foch
Code postal: 95162
Commune postale: Montmorency Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montmorency.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 139349846 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-471980
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 257 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes à fleurs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de sapins
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 207-471980 (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 18VO06
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de végétaux.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre est alloti comme suit:
— lot 1: fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes,
— lot 2: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles,
— lot 3: fourniture de bulbes à fleurs,
— lot 4: fourniture de sapins,
— lot 5: fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montmorency
Adresse postale: 2 avenue Foch
Code postal: 95162
Commune postale: Montmorency Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montmorency.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 139349846 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-471980
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Les plis devront parvenir au pouvoir adjudicateur sous format dématérialisé et contenir les éléments suivants (Cf. règlement de consultation pour le détail):
— l'acte d'engagement,
— le bordereau des prix unitaires,
— le cadre de réponse.
L'absence et/ou l'incomplétude de l'une ou plusieurs des pièces précitées pourra avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière conformément à l'article 59 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de végétaux.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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L'accord-cadre est alloti comme suit:
— lot 1: fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes,
— lot 2: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles,
— lot 3: fourniture de bulbes à fleurs,
— lot 4: fourniture de sapins,
— lot 5: fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes.
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 28 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La reconduction, tacite, est acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles.
Montant minimum annuel: 11 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 19 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes à fleurs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de bulbes à fleurs.
Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de sapins
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de sapins.
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 7 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées.
Montant minimum annuel: 1 700 EUR HT.
Montant maximum annuel: 2 800 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les plis devront parvenir au pouvoir adjudicateur sous format dématérialisé et contenir les éléments suivants (Cf. règlement de consultation pour le détail):
— l'acte d'engagement,
— le bordereau des prix unitaires,
— le cadre de réponse.
L'absence et/ou l'incomplétude de l'une ou plusieurs des pièces précitées pourra avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière conformément à l'article 59 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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