La présente consultation concerne la fourniture de végétaux.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre est alloti comme suit:
— lot 1: fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes,
— lot 2: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles,
— lot 3: fourniture de bulbes à fleurs,
— lot 4: fourniture de sapins,
— lot 5: fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
18VO06
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de végétaux.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de végétaux.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre est alloti comme suit:
— lot 1: fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes,
— lot 2: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles,
— lot 3: fourniture de bulbes à fleurs,
— lot 4: fourniture de sapins,
— lot 5: fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 257 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal
Description du marché:
“Fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes.
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum...”
Description du marché
Fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes.
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 28 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La reconduction, tacite, est acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles.
Montant minimum annuel: 11 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 19 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bulbes à fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché:
“Fourniture de bulbes à fleurs.
Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sapins
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de sapins.
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 7 500 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées.
Montant minimum annuel: 1 700 EUR HT.
Montant maximum annuel: 2 800 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-28
16:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les plis devront parvenir au pouvoir adjudicateur sous format dématérialisé et contenir les éléments suivants (Cf. règlement de consultation pour le...”
Les plis devront parvenir au pouvoir adjudicateur sous format dématérialisé et contenir les éléments suivants (Cf. règlement de consultation pour le détail):
— l'acte d'engagement,
— le bordereau des prix unitaires,
— le cadre de réponse.
L'absence et/ou l'incomplétude de l'une ou plusieurs des pièces précitées pourra avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière conformément à l'article 59 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 207-471980 (2018-10-24)