Fourniture de végétaux d'extérieur et de terres, terreaux et substrats

Ville d'Asnières-sur-Seine

Le présent marché a pour objet la fourniture la livraison de végétaux d'extérieur et de terre, terreaux et substrat pour la commune d'Asnières-sur-seine. Le marché est décomposé en 3 lots:
— lot 1: oignons à fleurs,
— lot 2: végétaux de pépinière,
— lot 3: terres, terreaux et substrats

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-02 Avis de marché
2019-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: AO18_Végétaux
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture la livraison de végétaux d'extérieur et de terre, terreaux et substrat pour la commune d'Asnières-sur-seine. Le marché est décomposé en 3 lots: — lot 1: oignons à fleurs, — lot 2: végétaux de pépinière, — lot 3: terres, terreaux et substrats
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Bulbes de fleurs 📦
Produits de pépinière 📦
Terre végétale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_UDYdD2OcLN 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date limite de soumission: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 126-287413
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT. Le marché pourra être modifié conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture la livraison de végétaux d'extérieur et de terre, terreaux et substrat pour la commune d'Asnières-sur-seine. Le marché est décomposé en 3 lots:
— lot 1: oignons à fleurs,
— lot 2: végétaux de pépinière,
— lot 3: terres, terreaux et substrats
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Oignons à fleurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Oignons à fleurs
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est fixée à une année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période d'une année, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. En cas de reconduction, les caractéristiques essentielles du marché resteront inchangées
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Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT. Le marché pourra être modifié conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
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Intitulé du lot: Végétaux de pépinières
Numéro du lot: 2
Brève description: Végétaux de pépinières
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Terres, terreaux et substrats
Numéro du lot: 3
Brève description: Terres, terreaux et substrats
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur: Pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Les candidats peuvent utiliser les formulaires suivants:
— formulaire DC1 (lettre de candidature);
— formulaire DC2 (déclaration de candidature); ou DUME Conformément à l'article 49 du Décret, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), joint au dossier de consultation des entreprises, en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En ce qui concerne les conditions de participation, le candidat n'est pas autorisé à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises
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Situation économique et financière:
— déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Capacité technique et professionnelle:
— références équivalentes dans l'exécution de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu de chaque marché. Ces dernières peuvent être accompagnées de certificats de bonne exécution,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_UDYdD2OcLN 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement. Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
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Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine.
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B) dépôt de plis papiers les candidats peuvent déposer leur pli électronique sur la plateforme marchés publics de la Ville ou peuvent déposer leur pli papier à l'adresse suivantes: Ville d'Asnières-sur-Seine service de la Commande publique 1, place de l'Hôtel de Ville — BP 20 217 92602 Asnières-sur-Seine Cedex.
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En cas de remise des plis directement au Service de la Commande cela doit se faire durant ses horaires d'ouverture soit: 9:00-12:00 et 13:30-17:00.
Le pli cacheté sera intégré dans une plus grande enveloppe, elle-même cachetée, qui portera le cachet de la société et la mention: AOO «fourniture de végétaux d'extérieur de terre, terreaux et substrats» lot nº… Ne pas ouvrir

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 126-287413 (2018-07-02)
Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture la livraison de végétaux d'extérieur et de terre, terreaux et substrat pour la commune d'Asnières-sur-Seine. Le marché est décomposé en 3 lots: — lot 1: oignons à fleurs, — lot 2: végétaux de pépinière, — lot 3: terres, terreaux et substrats.
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Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-112271
Se réfère à l'avis: 2018/S 126-287413
Numéro JO-S: 49

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture la livraison de végétaux d'extérieur et de terre, terreaux et substrat pour la commune d'Asnières-sur-Seine. Le marché est décomposé en 3 lots:
— lot 3: terres, terreaux et substrats.
Oignons à fleurs.
Terres, terreaux et substrats.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'importance et la variété de plantes ou produits que le candidat stock ou produit annuellement et sa surface de culture
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le mode de conditionnement pour la livraison
Les fiches de traçabilités (provenance, circuit de transport, etc.) et techniques des produits
La démarche qualité de l'entreprise en faveur du développement durable
Le personnel affecté au présent marché
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-03 📅
Nom: Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30 — 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 01704
Pays: France 🇫🇷
Groot-Amsterdam 🏙️
Adresse Internet: https://www.ververexport.nl 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Pépinières Châtelain
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95000
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.pepinieres-chatelain.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Sarl hmt
Adresse postale: 28-32 rue Louis Ulbach
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Source: OJS 2019/S 049-112271 (2019-03-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Pépinières Chatelain SARL HMT Verver Export
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Bulbes de fleurs Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Granulés, gravillons, sable fin,... Terre