La consultation a pour objet la passation d'un marché pour la fourniture de stimulateurs cardiaques et matériel associé pour les établissements suivants regroupés pour ce marché dans le groupement hospitalier de territoire Sud Drôme Ardèche, à savoir:
— groupement hospitalier Portes de Provence — Montélimar,
— Centre hospitalier d'Ardeche Méridionale — Aubenas.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de stimulateurs cardiaques et matériel associé
2018-Fcs-Ght-049
Produits/services: Stimulateur cardiaque📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la passation d'un marché pour la fourniture de stimulateurs cardiaques et matériel associé pour les établissements suivants...”
Brève description
La consultation a pour objet la passation d'un marché pour la fourniture de stimulateurs cardiaques et matériel associé pour les établissements suivants regroupés pour ce marché dans le groupement hospitalier de territoire Sud Drôme Ardèche, à savoir:
— groupement hospitalier Portes de Provence — Montélimar,
— Centre hospitalier d'Ardeche Méridionale — Aubenas.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stimulateurs cardiaques avec gestion et traitement des TA/FA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir dans le RC 1.1: objet — Lieux d'exécution — 26200 Montélimar.
Description du marché: Mise en dépôt indispensable selon les besoins de chaque adhérent.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stimulateurs cardiaques/Mesure automatique du seuil et télécardiologie, sondes associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir dans le RC 1.1: objet — lieux d'exécution — 26200 Montélimar.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stimulateurs cardiaques/Conserv. conduction spontanée et boitier de petite taille” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir dans le RC 1.1: objet — lieux d'exécution —26200 Montélimar.
Description du marché: Mise en dépôt indispensable selon les besoins de chaque adhérent
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stimulateurs Cardiaques/Conserv. conduction spontanée et télécardiologie, sondes associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moniteur cardiaque implantable standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moniteur cardiaque implantable de taille réduite/microincision
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Introducteurs pour sondes endocavitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Introducteur pelable.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrophysiologie sonde de stimulation bipolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Cathéter de stimulation ventriculaire 6F — bipolaire — courbure cœur droit, espacement = 10 mm. Compatible programmateur Saint-Jude.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrophysiologie câble de connexion noir 150 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Câble d'extension pour cathéter bi, tri et quadripolaire 150 cm noir.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrohysiologie sonde de stimulation quadripolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Sonde quadripolaire 5F 120 cm, différentes courbures.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrohysiologie introducteur à valve hémostatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Présenté avec gaine 12 cm + dilatateur + guide 0.38.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guide hydrophile Angule 0.035
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Flexibilité distale sur environ 3 cm.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-21
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication pour de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication pour de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 204-464511 (2018-10-19)