Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du SIAAP

SIAAP

Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du SIAAP:
lot nº 01 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine centre;
lot nº 02 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine aval;
lot nº 03 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine amont.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GSM

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-25	Avis de marché
2018-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Numéro de référence: 17S0578
Brève description:

Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du SIAAP: lot nº 01 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine centre; lot nº 02 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine aval; lot nº 03 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine amont.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦
Code CPV supplémentaire: Sable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Yvelines 🏙️
Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date limite de soumission: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-038824
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La présente consultation est lancée en procédure adaptée conformément à l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les conditions de négociation sont les suivantes: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre, et ce par tous moyens qu'il jugera appropriés (mail, téléphone, réunion…). Avance non prévue visite du lieu d'exécution de l'accord-cadre obligatoire conformément à l'article 4-4 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La présente consultation est lancée en procédure adaptée conformément à l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les conditions de négociation sont les suivantes: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre, et ce par tous moyens qu'il jugera appropriés (mail, téléphone, réunion…).

Avance non prévue visite du lieu d'exécution de l'accord-cadre obligatoire conformément à l'article 4-4 du règlement de la consultation.

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du SIAAP:

lot nº 01 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine centre;

lot nº 02 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine aval;

lot nº 03 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine amont.

Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine centre — Lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine centre.

Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction tacite Nombre de reconductions éventuelles: 3.

Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 mois (à compter de la date de notification).

Intitulé du lot: Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine aval — Lot nº 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine aval.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine amont — Lot nº 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine amont.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Colombes (92)

Maisons-Laffitte (78)

Noisy-Le-Grand (93)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — dernière version à jour — «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent

— soit, conformément à l'article 49 du décret nº 2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation. La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature «papier». Conformément aux articles 50 à 54 du décret nº 2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat,

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: Service juridique et procédures achats
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408

Référence
Informations complémentaires

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La présente consultation est lancée en procédure adaptée conformément à l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les conditions de négociation sont les suivantes: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre, et ce par tous moyens qu'il jugera appropriés (mail, téléphone, réunion…).

Avance non prévue visite du lieu d'exécution de l'accord-cadre obligatoire conformément à l'article 4-4 du règlement de la consultation.

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé contractuel: articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 019-038824 (2018-01-25)

Avis d'attribution de marché (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du SIAAP: — lot nº 1 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine centre, — lot nº 2 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine aval, — lot nº 3 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine amont.

Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-436268
Se réfère à l'avis: 2018/S 019-038824
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine centre,

— lot nº 2 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine aval,

— lot nº 3 — fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine amont.

Intitulé du lot: Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine centre lot nº 1
Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine aval lot nº 2
Fourniture de sable pour les fours d'incinération des boues du site Seine amont lot nº 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Noisy-le-Grand (93)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-24 📅
Nom: Gsm
Adresse postale: Le Hourdel
Commune postale: Cayeux-sur-Mer
Code postal: 80410
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 193-436268 (2018-10-04)

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