Fourniture de repas

Communauté communes Anjou Loir Sarthe

Fourniture de repas: confection, fourniture, livraison de repas en liaison froide, fourniture de denrées alimentaires pour confection de repas, à destination des accueils de loisirs et des restaurants scolaires et du multi-accueil de Tiercé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Restoria

Qui ?

• Communauté communes Anjou Loir Sarthe

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-08	Avis de marché
2018-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2018-0200000000
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Services de repas livrés à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Anjou Loir Sarthe
Adresse postale: 103 rue Charles Darwin
Code postal: 49125
Commune postale: Tiercé
Contact
Adresse Internet: http://www.centraledesmarches.com/ 🌏
Courrier électronique: patricia.gibeau@ccals.fr 📧
Téléphone: +33 241375689 📞
Fax: +33 241375689 📠
URL des documents: http://demat.centraledesmarches.com/7037610 🌏
URL pour la participation: http://demat.centraledesmarches.com/7037610 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Date de début: 2018-09-03 📅
Date de fin: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-108209
Numéro JO-S: 49

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Restauration avec mise à disposition du personnel par le prestataire.
Valeur estimée hors TVA: 237 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.

Description des options:

Avenant: le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles 139 et 140 du décret du 25.3.2016 susmentionné.

Numéro du lot: 2
Brève description: Restauration sans mise à disposition du personnel par le prestataire.
Valeur estimée hors TVA: 137 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Liaison froide pour le multi accueil de Tiercé.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Portage de repas.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant au maximum sur les 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s): pas de niveau minimum requis.
Capacité technique et professionnelle:

a) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

b) liste des principales livraisons ou services effectués au cours des 3 dernières années (privé ou public),

c) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

a) niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s): pas de niveau minimum requis,

b) niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s): capacité à exécuter le marché dans le domaine d'activité correspondant,

c) niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s): capacité à exécuter le marché dans le domaine d'activité correspondant.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006895500018
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cheffes
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tiercé
Commune d'Étriché
Commune de Huillé
Adresse postale: 18 rue Pierre le Loyer
Commune postale: Huille
Code postal: 49430
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Chapelle-Saint-Laud
Adresse postale: rue Déville
Commune postale: Chapelle-St-Laud
Code postal: 49140
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lézigné
Adresse postale: 14 rue de la Mairie
Commune postale: Lézigné
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Jarzé Villages
Adresse postale: 9 rue de la Mairie
Commune postale: Jarze
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Marcé
Adresse postale: 2 rue de la Mairie
Commune postale: Marce
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cornillé-les-Caves
Adresse postale: 14 impasse du Ronceray
Commune postale: Cornillé-les-Caves
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccals
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.centraledesmarches.com/ 🌏
Adresse Internet: http://www.cheffes.net 🌏
: http://www.tierce.fr/ 🌏
: http://www.etriche.mairie49.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairiedehuille@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.huille.mairie49.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie.chapellestlaud@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cc-duloir.fr/chapelle_saint_laud.aspx 🌏
Courrier électronique: mairiedelezigne@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lezigne.mairie49.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie-jarzevillage@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.jarze.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie.marce@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cc-duloir.fr/marce.aspx 🌏
Courrier électronique: mairie-cornillelescaves@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cornillelescaves.fr/ 🌏
: http://www.cc-duloir.fr/ 🌏
URL des documents: http://demat.centraledesmarches.com/7037610 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, le tribunal administratif peut être saisi d'une demande en référé pré-contractuel (conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative), en référé suspension (article L. 521-1 du CJA) ou en référé liberté (article L. 521-2 du CJA),

— à compter de la signature du marché, le tribunal administratif peut être saisi d'une demande en référé contractuel (conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10),

— recours pour excès de pouvoir contre «les actes détachables du contrat» dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicités appropriées; CE 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne».

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays-de-la-Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Source: OJS 2018/S 049-108209 (2018-03-08)

Avis d'attribution de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de repas.
Valeur totale du marché: 1741701.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Communes Anjou Loir Sarthe
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ccals.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-345354
Se réfère à l'avis: 2018/S 049-108209
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Restauration avec mise à disposition du personnel par le prestataire
Informations complémentaires:

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.

Intitulé du lot: Restauration sans mise à disposition du personnel par le prestataire
Informations complémentaires:

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Intitulé du lot: Liaison froide pour le multi-accueil de Tiercé
Brève description: Liaison froide pour le multi-accueil de Tiercé.
Intitulé du lot: Portage de repas

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Utilisation de produits frais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais (commandes, décommandes, modifications de quantités)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Mise en place d'animations
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Restoria
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccals
Commune postale: Tierce

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, le Tribunal administratif peut être saisi d'une demande en référé précontractuel (conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative), en référé suspension (article L.521-1 du CJA) ou en référé liberté (article L.521-2 du CJA).

À compter de la signature du marché, le Tribunal administratif peut être saisi d'une demande en référé contractuel (conformément aux dispositions des articles L.551-13 à L.551- 23 et R.551-7 à R.551-10).

Recours pour excès de pouvoir contre «les actes détachables du contrat» dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative).

Recours de plein contentieux, dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicités appropriées; CE 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne».

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire
Source: OJS 2018/S 150-345354 (2018-08-03)

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