Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration

Noréade

Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Jacobi Carbons France SASU
• Société Univar

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux › Produits inorganiques chimiques

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-25	Avis de marché
2018-10-05	Informations complémentaires
2019-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits inorganiques chimiques
Numéro de référence: 18 D 43 FL - AyB
Brève description:

Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits inorganiques chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits inorganiques chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hm1rB0qXgi 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hm1rB0qXgi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hm1rB0qXgi 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-17 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Date de fin: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-423472
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. La valeur estimée est donnée à titre indicatif, ce chiffre n'a aucune valeur contractuel.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Chlorure ferrique (ou aluminate de soude) pour déphosphatation physico-chimique ou conditionnement de boues d'épuration avant déshydratation.

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14.1.2019 pour le lot 1, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Description des options:

Informations complémentaires:

Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. La valeur estimée est donnée à titre indicatif, ce chiffre n'a aucune valeur contractuel.

Numéro du lot: 2
Brève description: Soude pour neutralisation de PH d'effluents industriels,
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des options:

Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 15.1.2019 pour le lot 2, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année

Numéro du lot: 3
Brève description:

Acide formique pour nettoyage préventif sur membranes d'aération fines bulles, acide chlorhydrique et phosphorique pour nettoyage de matériels.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description des options:

Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 16.1.2019 pour le lot 3, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année.

Informations complémentaires:

Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. La valeur estimée est donnée à titre indicatif, ce chiffre n'a aucune valeur contractuel

Numéro du lot: 4
Brève description:

Nutriments (formes azotées, phosphore) pour traitement des graisses, javel pour chloration.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description des options:

Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 15.1.2019 pour le lot 4, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année.

Numéro du lot: 5
Brève description: Produits préventifs ou curatifs des problèmes liés à l'H2S.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Description des options:

Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification, jusqu'au 16.1.2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.

Numéro du lot: 6
Brève description: Charbon actif pour désodorisation
Description des options:

Le marché est conclu pour une période d' an à compter de la date de notification, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les stations d'épuration de Noréade (Départements 59, 62, 02)

Les stations d'épuration de Noréade (départements 59, 62, 02)

Les stations d'épuration de Noréade (Département 59, 62, 02)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— extrait KBIS datant de moins 3 mois,

Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade.

Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.

Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Intérêts moratoires: Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hm1rB0qXgi 🌏
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Point de contact: M. le directeur Général de Noréade
Fax: +33 320664454 📠
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hm1rB0qXgi 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2025 (à titre indicatif)

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade.

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

2) pour les lots 1 à 4:

— critère 1 : 70 % pour le prix pour les produits standards,

— critère 2 : 15 % pour les délais de livraison,

— critère 3 : 15 % pour les caractéristiques physico-chimiques des produits;

3) pour les lots 5 et 6:

— critère 1 : 70 % pour le prix de revient pour les produits plus spécifiques (notamment ceux pour traiter l'H2S ou les odeurs),

4) le présent marché est un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016);

5) conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;

6) visites de sites: afin d'apprécier plus concrètement les besoins de Noréade

Pour le lot 6 — charbon actif pour désodorisation, le candidat aura la possibilité de se rendre sur le ou les sites où il existe actuellement des équipements permettant de lutter contre les odeurs (bassin d'orage de Caudry et station d'épuration de Wormhout). Pour cela, il prendra rendez-vous avec l'adjoint technique assainissement du centre dont dépend le site équipé avant la remise de son offre: M. Sébastien Dammerey pour le centre d'exploitation de Cassel pour la station de Wormhout au +33 328429131 et M. Tony Bricout pour le bassin d'orage de Caudry au +33 327765535;

7) essais: pour le lot 5 — produits de traitement préventif et curatif pour lutter contre l'H2S: injection de produit déjà référencé avec système d'injection en place (ex: cas du nitrate de calcium pour les stations de relevage de Vauxaillon et Faucoucourt dans l'Aisne). Pour ce type de besoin, le candidat devra impérativement proposer le produit référencé ou un produit similaire ayant fait preuve d'une efficacité équivalente. Pour cela, en cas de produit de formulation différente mais similaire au produit en place, le candidat aura l'obligation de réaliser des essais sur site. Ces essais devront prouver l'efficacité du produit par rapport au produit déjà utilisé et sa compatibilité avec le matériel en place. Ils seront réalisés à titre gracieux, et ne devront pas générer de contrainte importante de disponibilité pour nos équipes d'exploitation. Pour réaliser ces essais, il devra prendre préalablement une rendez-vous avec Mr Michel du centre d'exploitation d'Urvillers au +33 323045602 ou au +33 632640305 au minimum une semaine avant la date prévue. Les résultats de ces essais figureront dans le mémoire technique de son offre;

8) le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14.1.2019 pour le lot 1, le 15.1.2019 pour les lots 2 et 4, le 16.1.2019 pour le lot 3, jusqu'au 16.1.2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2018/S 187-423472 (2018-09-25)

Informations complémentaires (2018-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-442079
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-423472
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2018/S 195-442079 (2018-10-05)

Avis d'attribution de marché (2019-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-168967
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché: marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chlorure ferrique (ou aluminate de soude) pour déphosphatation physico-chimique ou conditionnement de boues d'épuration avant déshydratation

Description des options:

Le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14 janvier 2019 pour le lot 1, le 15 janvier 2019 pour les lots 2 et 4, le 16 janvier 2019 pour le lot 3, jusqu'au 16 janvier 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année

Brève description:

Soude pour neutralisation de ph d'effluents industriels,

Acide formique pour nettoyage préventif sur membranes d'aération fines bulles, acide chlorhydrique et phosphorique pour nettoyage de matériels,

Nutriments (formes azotées, phosphore) pour traitement des graisses, javel pour chloration,

Produits préventifs ou curatifs des problèmes liés à l'h2s,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Caractéristiques physico-chimiques des produits
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): délais de livraison
caractéristiques physico-chimiques des produits

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: Société Univar
Adresse postale: 3 rue Franklin
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93108
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom: Société Jacobi Carbons France SASU
Adresse postale: 261 boulevard Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 071-168967 (2019-04-09)

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