Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration
18 D 43 FL - AyB”
Produits/services: Produits inorganiques chimiques📦
Brève description:
“Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.”
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les stations d'épuration de Noréade (Départements 59, 62, 02)
Description du marché:
“Chlorure ferrique (ou aluminate de soude) pour déphosphatation physico-chimique ou conditionnement de boues d'épuration avant déshydratation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-01-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14.1.2019 pour le lot 1, jusqu'au 16.1.2020. Il sera...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14.1.2019 pour le lot 1, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14.1.2019 pour le lot 1, jusqu'au 16.1.2020. Il sera...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14.1.2019 pour le lot 1, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. La valeur estimée est donnée à titre indicatif, ce chiffre n'a aucune valeur contractuel.”
Informations complémentaires
Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. La valeur estimée est donnée à titre indicatif, ce chiffre n'a aucune valeur contractuel.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Soude pour neutralisation de PH d'effluents industriels,
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 15.1.2019 pour le lot 2, jusqu'au 16.1.2020. Il sera...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 15.1.2019 pour le lot 2, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acide formique pour nettoyage préventif sur membranes d'aération fines bulles, acide chlorhydrique et phosphorique pour nettoyage de matériels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 16.1.2019 pour le lot 3, jusqu'au 16.1.2020. Il sera...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 16.1.2019 pour le lot 3, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. La valeur estimée est donnée à titre indicatif, ce chiffre n'a aucune valeur contractuel”
Informations complémentaires
Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. La valeur estimée est donnée à titre indicatif, ce chiffre n'a aucune valeur contractuel
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les stations d'épuration de Noréade (départements 59, 62, 02)
Description du marché:
“Nutriments (formes azotées, phosphore) pour traitement des graisses, javel pour chloration.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 15.1.2019 pour le lot 4, jusqu'au 16.1.2020. Il sera...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 15.1.2019 pour le lot 4, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Produits préventifs ou curatifs des problèmes liés à l'H2S.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année. Ces...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification, jusqu'au 16.1.2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la date de notification, jusqu'au 16.1.2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les stations d'épuration de Noréade (Département 59, 62, 02)
Description du marché: Charbon actif pour désodorisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période d' an à compter de la date de notification, jusqu'au 16.1.2020. Il sera reconductible 6 fois une année.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— extrait KBIS datant de moins 3 mois,
Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).” Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade.
Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade.
Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Intérêts moratoires: Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2025 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée...”
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
2) pour les lots 1 à 4:
— critère 1 : 70 % pour le prix pour les produits standards,
— critère 2 : 15 % pour les délais de livraison,
— critère 3 : 15 % pour les caractéristiques physico-chimiques des produits;
3) pour les lots 5 et 6:
— critère 1 : 70 % pour le prix de revient pour les produits plus spécifiques (notamment ceux pour traiter l'H2S ou les odeurs),
— critère 2 : 15 % pour les délais de livraison,
— critère 3 : 15 % pour les caractéristiques physico-chimiques des produits;
4) le présent marché est un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016);
5) conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;
6) visites de sites: afin d'apprécier plus concrètement les besoins de Noréade
Pour le lot 6 — charbon actif pour désodorisation, le candidat aura la possibilité de se rendre sur le ou les sites où il existe actuellement des équipements permettant de lutter contre les odeurs (bassin d'orage de Caudry et station d'épuration de Wormhout). Pour cela, il prendra rendez-vous avec l'adjoint technique assainissement du centre dont dépend le site équipé avant la remise de son offre: M. Sébastien Dammerey pour le centre d'exploitation de Cassel pour la station de Wormhout au +33 328429131 et M. Tony Bricout pour le bassin d'orage de Caudry au +33 327765535;
7) essais: pour le lot 5 — produits de traitement préventif et curatif pour lutter contre l'H2S: injection de produit déjà référencé avec système d'injection en place (ex: cas du nitrate de calcium pour les stations de relevage de Vauxaillon et Faucoucourt dans l'Aisne). Pour ce type de besoin, le candidat devra impérativement proposer le produit référencé ou un produit similaire ayant fait preuve d'une efficacité équivalente. Pour cela, en cas de produit de formulation différente mais similaire au produit en place, le candidat aura l'obligation de réaliser des essais sur site. Ces essais devront prouver l'efficacité du produit par rapport au produit déjà utilisé et sa compatibilité avec le matériel en place. Ils seront réalisés à titre gracieux, et ne devront pas générer de contrainte importante de disponibilité pour nos équipes d'exploitation. Pour réaliser ces essais, il devra prendre préalablement une rendez-vous avec Mr Michel du centre d'exploitation d'Urvillers au +33 323045602 ou au +33 632640305 au minimum une semaine avant la date prévue. Les résultats de ces essais figureront dans le mémoire technique de son offre;
8) le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14.1.2019 pour le lot 1, le 15.1.2019 pour les lots 2 et 4, le 16.1.2019 pour le lot 3, jusqu'au 16.1.2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 187-423472 (2018-09-25)
Informations complémentaires (2018-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 187-423472
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Voici 2 nouveaux sites à intégrer à la consultation:
— bassin d'orage de Bergues,
— silos stockage de boues de la plate-forme d'Avesnes-sur-Helpe.
Afin...”
Texte
Voici 2 nouveaux sites à intégrer à la consultation:
— bassin d'orage de Bergues,
— silos stockage de boues de la plate-forme d'Avesnes-sur-Helpe.
Afin d'apprécier plus concrètement les besoins de Noréade pour le lot 6 — charbon actif pour désodorisation, le candidat aura la possibilité de se rendre sur le ou les sites où il existe actuellement des équipements permettant de lutter contre les odeurs (bassin d'orage de Bergues et silos stockage de boues de la plate-forme d'Avesnes-sur-Helpe). Pour cela, il prendra rendez-vous avec l'adjoint technique assainissement du centre dont dépend le site équipé avant la remise de son offre:
— M. Sébastien Dammerey pour le centre d'exploitation de Cassel pour le bassin d'orage de Bergues au +33 328429131 et,
— M. Cédric Lequeux pour le silos stockage de boues de la plate-forme d'Avesnelles sur Helpe au +33 327561115.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 195-442079 (2018-10-05)
Avis d'attribution de marché (2019-04-09) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Chlorure ferrique (ou aluminate de soude) pour déphosphatation physico-chimique ou conditionnement de boues d'épuration avant déshydratation” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Caractéristiques physico-chimiques des produits
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14 janvier 2019 pour le lot 1, le 15 janvier 2019 pour...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 14 janvier 2019 pour le lot 1, le 15 janvier 2019 pour les lots 2 et 4, le 16 janvier 2019 pour le lot 3, jusqu'au 16 janvier 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année
Afficher plus Description
Description du marché: Soude pour neutralisation de ph d'effluents industriels,
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Critère de qualité (nom): caractéristiques physico-chimiques des produits
Description
Description du marché:
“Acide formique pour nettoyage préventif sur membranes d'aération fines bulles, acide chlorhydrique et phosphorique pour nettoyage de matériels,”
Description du marché:
“Nutriments (formes azotées, phosphore) pour traitement des graisses, javel pour chloration,”
Description du marché: Produits préventifs ou curatifs des problèmes liés à l'h2s,
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 187-423472
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Sels de fer ou d'aluminium pour déphosphatation physico-chimique ou conditionnement de boues d'épuration avant déshydratation”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Univar
Adresse postale: 3 rue Franklin
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93108
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Soude pour neutralisation de ph d'effluents industriels
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Acide formique pour nettoyage préventif sur membranes d'aération fines bulles, acide chlorhydrique et phosphorique pour nettoyage de matériels”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Nutriments (formes azotées, phosphore) pour traitement des graisses, javel pour chloration” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits préventifs ou curatifs des problèmes liés à l'H2S
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Charbon actif pour désodorisation
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Jacobi Carbons France SASU
Adresse postale: 261 boulevard Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅
“S'agissant des conditions financières du marché: marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum.”
Source: OJS 2019/S 071-168967 (2019-04-09)