Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins du département du Puy-De-Dôme et du SDIS du Puy-De-Dôme dans le cadre d'un groupement de commandes
Département du Puy-de-Dôme
Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins du département du Puy-De-Dôme et du SDIS du Puy-De-Dôme dans le cadre d'un groupement de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sodevi
- • Articles en papier à usage sanitaire › Produits en papier à usage sanitaire
- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-14 | Avis de marché |
| 2019-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits en papier à usage sanitaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Puy-de-Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Téléphone: +33 473422020 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-405049
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 368 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien et petit matériel de nettoyage
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien et petit matériel de nettoyage.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Produits ouate
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits ouate.
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22630001000015
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, M. le président du conseil d'administration
Adresse postale: 143 avenue du Brézet
Code postal: 63008
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 473987367 📞
Courrier électronique: marche-pub@sdis63.fr 📧
Fax: +33 473981541 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-De-Dôme DGS — DJCP — DAP
Fax: +33 473427132 📠
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-De-Dôme
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 179-405049 (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Brève description:
Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins du département du Puy-De-Dôme et du SDIS du Puy-De-Dôme dans le cadre d'un groupement de commandes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits en papier à usage sanitaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Puy-de-Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Téléphone: +33 473422020 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-405049
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 368 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien et petit matériel de nettoyage
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien et petit matériel de nettoyage.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Produits ouate
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits ouate.
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature,
— déclaration sur l'honneur que le candidat n'est pas en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres de chaque membre du groupement de commandes.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22630001000015
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, M. le président du conseil d'administration
Adresse postale: 143 avenue du Brézet
Code postal: 63008
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 473987367 📞
Courrier électronique: marche-pub@sdis63.fr 📧
Fax: +33 473981541 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-De-Dôme DGS — DJCP — DAP
Fax: +33 473427132 📠
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-De-Dôme
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info - La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement les échantillons dont la liste est indiquée ci-dessous. Les échantillons devront parvenir aux dates et heures limites fixées pour la remise des offres. Chaque échantillon doit être référencé: nom du soumissionnaire, identification de la consultation «AO — produits Hygiène et Entretien». Les références doivent correspondre à celles figurant au BPU. Les candidats veilleront à étiqueter chacun de leurs échantillons. Ces modalités concernent tant les offres faites sur support papier que les offres dématérialisées.
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Lot n
Les références doivent impérativement correspondre à celles figurant au BPU. Les candidats veilleront à étiqueter chacun de leurs échantillons (identité du candidat + référence fournisseur). Ces modalités concernent tant les offres faites sur support papier que les offres dématérialisées. Il est précisé au candidat que l'absence des échantillons susmentionnés dans l'offre entraînera l'attribution d'une note de zéro au sous-critère «qualité des échantillons fournis par le candidat» du critère «valeur technique». De même, lorsque l'échantillon fourni ne correspond pas à la référence du BPU, celui-ci se verra attribuer la note de zéro au sous-critère «qualité des échantillons fournis par le candidat» du critère «valeur technique». Ces échantillons sont gratuits, ils pourront être rendus au terme de la procédure pendant un délai de 3 mois à compter de la lettre les informant du rejet de leur offre, les candidats non retenus pourront solliciter la restitution des échantillons. Cette restitution s'effectuera sur site, suite à une demande écrite auprès du conseil départemental. Passé ce délai, ils deviendront la propriété du département du Puy-De-Dôme. Il est précisé que des tests auront été effectués en vue de l'appréciation de la valeur technique, les éventuelles détériorations seront à la charge du fournisseur. En conséquence aucune contrepartie financière ne pourra être sollicitée.. Numéro de la consultation: 2018-sach-0005.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Saint Esprit
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011460
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-405049
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Aucune
Brève description: Produits ouate
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Sodevi
Adresse postale: Zone de Ladoux — rue Orange — BP 70051
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 32616.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme M. le président du conseil d administration
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 007-011460 (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins du Département du Puy-de-Dôme et du SDIS du Puy-de-Dôme dans le cadre d'un groupement de commandes.
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Saint Esprit
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011460
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-405049
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Aucune
Brève description: Produits ouate
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Sodevi
Adresse postale: Zone de Ladoux — rue Orange — BP 70051
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 32616.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme M. le président du conseil d administration
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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