Fourniture de produits d'entretien ménager et d'hygiène

Communauté de communes des Collines du Nord Dauphiné

Les membres du groupement se sont associés pour consulter pour leur besoins en fournitures de produits d'entretien ménager et produits d'hygiène petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpha Vallet
• Paredes CSE

Qui ?

• Communauté de communes des Collines du Nord Dauphiné

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-23	Avis de marché
2018-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:

Les membres du groupement se sont associés pour consulter pour leur besoins en fournitures de produits d'entretien ménager et produits d'hygiène petite enfance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Produits de soins pour bébés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Collines du Nord Dauphiné
Adresse postale: 566 avenue de l'Europe
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Contact
Adresse Internet: http://www.collinesnorddauphine.fr 🌏
Courrier électronique: communaute@collines.org 📧
Téléphone: +33 472481989 📞
URL des documents: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date limite de soumission: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-132115
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 225 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien ménager
Numéro du lot: 1
Brève description:

Produits d'entretien ménager, avec un montant annuel minimum de 25 000 EUR HT et un maximum de 70 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché court du 1.7.2018 au 30.6.2019. Il est ensuite renouvelable 2 fois par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur pour une période de 1 an, soit au maximum au 30.6.2021.

Intitulé du lot: Produits d'hygiène petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:

— lot 2: produits d'hygiène petite enfance, avec un montant annuel minimum de 2 000 EUR HT et un maximum de 10 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire Dc1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail ou des documents équivalents,

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380125500015
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Saint-Georges-d'Espéranche
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Georges-d'Espéranche
Code postal: 38790
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Bonnefamille
Adresse postale: 473 route des Étangs
Commune postale: Bonnefamille
Code postal: 38090
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Heyrieux
Adresse postale: place Paul Doumer
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Charantonnay
Adresse postale: 1260 avenue du Dauphiné
Commune postale: Charantonnay
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Roche
Adresse postale: 75 rue Gérard Vernay
Commune postale: Roche
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Valencin
Adresse postale: place Elie Vidal
Commune postale: Valencin
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Oytier-Saint-Oblas
Adresse postale: le Village
Commune postale: Oytier-Saint-Oblas
Code postal: 38780
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie Grenay
Adresse postale: 1 grande place
Commune postale: Grenay
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal d'action sociale des Collines du Nord Dauphiné
Association multi-accueil La Récré des P'tits Loups
Adresse postale: 8 place de la Liberté
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Saint-Just-Chaleyssin
Adresse postale: 220 place Fernand Rey
Commune postale: Saint-Just-Chaleyssin
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre social et culturel d'Heyrieux
Adresse postale: 8 rue Louis Pasteur
Nom du pouvoir adjudicateur: Association Familles Rurales
Adresse postale: espace Vieux Puits
Commune postale: Saint-Georges-d'Esperanche
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 060-132115 (2018-03-23)

Avis d'attribution de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les membres du groupement se sont associés pour consulter pour leur besoins en fournitures de produits d'entretien ménager et produits d'hygiène petite enfance

Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné
Adresse postale: 566 avenue de L'Europe

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 127-289232
Se réfère à l'avis: 2018/S 060-132115
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Lot 1: montant minimum annuel 25 000 EUR HT, montant maximum annuel 70 000 EUR HT; Lot 2: montant minimum annuel 2 000 EUR HT, montant maximum annuel 20 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-18 📅
Nom: Alpha Vallet
Adresse postale: 33 chemin de Genas
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: Paredes CSE
Adresse postale: 1 rue Georges Besse
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Collines du Nord Dauphine
Mairie Saint-Georges d'Espéranche
Adresse postale: Place de l'Hotel de Ville
Commune postale: Saint-Georges d'Espéranche
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Bonnefamille
Mairie d'Heyrieux
Adresse postale: Place Paul Doumer
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de la Roche
Mairie de Valencin
Adresse postale: Place Elie Vidal
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Oytier-Saint-Oblas
Adresse postale: le village
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Grenay
Adresse postale: 1 Grande Place
Nom du pouvoir adjudicateur: Association multi accueil La récré des P'tits loups
Mairie du St-Just-Chaleyssin
Commune postale: St-Just-Chaleyssin
Nom du pouvoir adjudicateur: Association familles rurales
Adresse postale: Espace vieux Puits
Commune postale: St-Georges-d'Esperanche

Référence
Informations complémentaires

Lot 1: montant minimum annuel 25 000 EUR HT, montant maximum annuel 70 000 EUR HT;

Lot 2: montant minimum annuel 2 000 EUR HT, montant maximum annuel 20 000 EUR HT.

Source: OJS 2018/S 127-289232 (2018-07-02)

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