Fourniture de produits alimentaires

Communauté agglo Portes de France

Fourniture de produits alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.

Qui ?

• Communauté agglo Portes de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Produits des animaux d'élévage
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Viande › Viandes diverses

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-25	Avis de marché

Avis de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: CCAS18/02
Brève description: Fourniture de produits alimentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Produits surgelés 📦
Fromages 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo portes de France
Adresse postale: Ville de Thionville — Centre communal d'action sociale — 29 bld Jeanne d'Arc
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville
Contact
Adresse Internet: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422055
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Les montants mini et maxi pour chaque période sont les suivants: — montant mini: 10 000 EUR (HT), — montant maxi: 30 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes fraîches et surgelées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019 avec reconduction éventuelle pour 2020, 2021, 2022.

Informations complémentaires:

Les montants mini et maxi pour chaque période sont les suivants:

— montant mini: 10 000 EUR (HT),

— montant maxi: 30 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Brève description: Produit surgelés
Informations complémentaires:

— montant mini: 20 000 EUR (HT),

— montant maxi: 60 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Brève description: Beurre — œufs — fromages.
Informations complémentaires: — montant maxi: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Épicerie
Informations complémentaires:

— montant mini: 15 000 EUR (HT),

— montant maxi: 35 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 5
Brève description: Légumes fruits frais
Informations complémentaires:

— montant mini: 5 000 EUR (HT),

— montant maxi: 20 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 2 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour tous les lots, les documents à produire pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:

Conformément à l'article 67-2 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, le délai minimal est ramené à 30 jours car les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie électronique.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville
Adresse postale: rue Georges Ditsch
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Point de contact: Le président, CCAS de la Ville de Thionville
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches.mairie-thionville.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383372771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2018/S 187-422055 (2018-09-25)

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