Fourniture de prestations «traiteurs»

CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional

L'accord-cadre est alloti et multi-attributaires. Il est fixé un nombre maximum de 3 opérateurs économiques (titulaires) par lot, avec lequel est conclu l’accord-cadre, pour chacun des lots. Chaque accord-cadre s'exécute par bons de commande et porte sur la réalisation de prestations traiteurs au bénéfice du CNRS — Délégation régionale Midi-Pyrénées et de ses unités de recherche et de services rattachées (environ 70 unités)..
Les prestations sont dévolues en 4 lots faisant chacun l’objet d’un accord-cadre comme suit:
Lot 1: petits déjeuners, pauses et galettes des rois;
Lot 2: prestations courantes: buffets, cocktails, repas;
Lot 3: Prestations prestiges: buffets, cocktails, repas et
Lot 4: plateaux repas.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Paul Daniel

Qui ?

• CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-16	Avis de marché
2018-09-21	Avis d'attribution de marché
2018-11-15	Informations complémentaires

Avis de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: AC 18.14.004
Brève description:

L'accord-cadre est alloti et multi-attributaires. Il est fixé un nombre maximum de 3 opérateurs économiques (titulaires) par lot, avec lequel est conclu l’accord-cadre, pour chacun des lots. Chaque accord-cadre s'exécute par bons de commande et porte sur la réalisation de prestations traiteurs au bénéfice du CNRS — Délégation régionale Midi-Pyrénées et de ses unités de recherche et de services rattachées (environ 70 unités).. Les prestations sont dévolues en 4 lots faisant chacun l’objet d’un accord-cadre comme suit: Lot 1: petits déjeuners, pauses et galettes des rois; Lot 2: prestations courantes: buffets, cocktails, repas; Lot 3: Prestations prestiges: buffets, cocktails, repas et Lot 4: plateaux repas.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées M. le Délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336035 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=366367&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=366367&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-120202
Se réfère à l'avis: 2017/S 235-488562
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

L’accord-cadre prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour 1 an et renouvelable 3 fois annuellement par reconduction tacite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont dévolues en 4 lots faisant chacun l’objet d’un accord-cadre comme suit:

Lot 1: petits déjeuners, pauses et galettes des rois;

Lot 2: prestations courantes: buffets, cocktails, repas;

Lot 3: Prestations prestiges: buffets, cocktails, repas et

Lot 4: plateaux repas.

Valeur totale estimée: 1 968 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Petits déjeuners, pauses et galettes des rois
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de petits déjeuners, pauses et galettes des rois selon formules «types». S'ils sont proposés par les titulaires, des suppléments aux formules types ainsi que des services annexes peuvent également être commandés en cas de besoin.

Valeur estimée hors TVA: 442 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

L’accord-cadre prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour 1 an et renouvelable 3 fois annuellement par reconduction tacite.

Intitulé du lot: Prestations courantes «buffets, cocktails et repas»
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de buffets, cocktails et repas «courants», selon formules «types». S'ils sont proposés par les titulaires, des suppléments aux formules types ainsi que des services annexes peuvent également être commandés en cas de besoin..

Valeur estimée hors TVA: 858 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations «prestiges» pour buffets, cocktails et repas
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de buffets, cocktails et repas «prestiges» selon des formules «types». S'ils sont proposés par les titulaires, des suppléments aux formules types ainsi que des services annexes peuvent également être commandés en cas de besoin.

Valeur estimée hors TVA: 405 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de Plateaux-Repas
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de plateaux-repas selon 2 formules «types». S'ils sont proposés par les titulaires, des suppléments aux formules types peuvent également être commandés en cas de besoin.

Valeur estimée hors TVA: 262 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et Labège.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Capacités juridique, professionnelle, technique et financière: voir pièces demandées à l'art. 10.1 du RC N

Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Aucune candidature ne peut être éliminée pour cause d’absence de référence correspondant à l’objet de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Budget du CNRS — Paiement après service fait à 30 jours à réception de facture ou admission des prestations si celle-ci est postérieure. Une avance peut être versée, si elle est demandée à hauteur de 30 % du montant TTC de chaque bon de commande dont le montant est supérieur à 50 000 EUR HT et dont la durée d’exécution est supérieure à 2 mois.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour leur réception.

Le CNRS choisit l’offre économiquement la plus avantageuse, en fonction des critères tels que fixés à l'article 13.2 du RC N

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats — à l'attention de Laurette Jacquin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Procédure aboutissant à la conclusion de maximum 12 accords-cadres (maximum de 3 opérateurs économiques par lot).

Seules les offres reçues aux dates et heures limites de dépôts seront ouvertes. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis.

Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée. La transmission par voie papier est autorisée. Les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au CNRS.

La présente consultation peut faire l’objet de négociations, toutefois, le CNRS peut conclure l’accord-cadre sur la base de l’offre initiale.

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions de l’article 45 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans l’accord-cadre.

Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité de l’accord-cadre.

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord-cadre.

Le groupement attributaire du marché pourra être conjoint. Dans cette hypothèse, le mandataire est solidaire de ses co-traitants.

L'examen des candidatures porte sur la complétude du dossier et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Les candidats qui n'ont manifestement pas les capacités professionnelle, technique ou financière pour exécuter les prestations objet de l’accord-cadre, sont éliminés.

Une dégustation d'échantillons sera organisée pour chaque lot afin d’analyser les offres sur le critère «qualité des produits». Les informations relatives aux échantillons sont décrites à l'art. 13.4 du règlement de la consultation (RC) N

Cette procédure AC 18.14.004 est mise en œuvre, après déclaration sans suite de la procédure AC 09-2017-01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 054-120202 (2018-03-16)

Avis d'attribution de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1814004
Brève description:

L'accord-cadre est alloti et multi-attributaires. Il est fixé un nombre maximum de 3 opérateurs économiques(titulaires) par lot, avec lequel est conclu l’accord-cadre, pour chacun des lots. Chaque accord-cadre s'exécute par bons de commande et porte sur la réalisation de prestations traiteurs au bénéfice du CNRS — délégation régionale Midi-Pyrénées et de ses unités de recherche et de services rattachées (environ 70 unités)… Les prestations sont dévolues en 4 lots faisant chacun l’objet d’un accord-cadre comme suit: — lot 1: petits déjeuners, pauses et galettes des rois, — lot 2: prestations courantes: buffets, cocktails, repas, — lot 3: prestations prestiges: buffets, cocktails, repas, et — lot 4: plateaux repas.

Valeur totale du marché: 1 968 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi Pyrénées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-417232
Se réfère à l'avis: 2018/S 054-120202
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Lot attribué à 3 prestataires: ENT du canal (AC n Les 3 accords-cadres ont été notifiés le 13.9.2018. Montant estimatif annuel par prestataire de 36 835 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est alloti et multi-attributaires. Il est fixé un nombre maximum de 3 opérateurs économiques(titulaires) par lot, avec lequel est conclu l’accord-cadre, pour chacun des lots.

Chaque accord-cadre s'exécute par bons de commande et porte sur la réalisation de prestations traiteurs au bénéfice du CNRS — délégation régionale Midi-Pyrénées et de ses unités de recherche et de services rattachées (environ 70 unités)…

— lot 1: petits déjeuners, pauses et galettes des rois,

— lot 2: prestations courantes: buffets, cocktails, repas,

— lot 3: prestations prestiges: buffets, cocktails, repas, et

— lot 4: plateaux repas.

Fourniture de petits déjeuners, pauses et galettes des rois selon formules «types». S'ils sont proposés parles titulaires, des suppléments aux formules types ainsi que des services annexes peuvent également être commandés en cas de besoin.

Informations complémentaires:

Lot attribué à 3 prestataires: ENT du canal (AC n

Les 3 accords-cadres ont été notifiés le 13.9.2018.

Montant estimatif annuel par prestataire de 36 835 EUR.

Intitulé du lot: Prestations courantes «Buffets, cocktails et repas»
Brève description:

Fourniture de buffets, cocktails et repas «courants», selon formules «types». S'ils sont proposés par les titulaires,des suppléments aux formules types ainsi que des services annexes peuvent également être commandés en cas de besoin.

Informations complémentaires: Lot attribué à 3 prestataires: Paul Daniel (AC n
Intitulé du lot: Prestations prestiges «Buffets, cocktails et repas»
Brève description:

Fourniture de buffets, cocktails et repas «prestiges», selon formules «types». S'ils sont proposés par les titulaires, des suppléments aux formules types ainsi que des services annexes peuvent également être commandés en cas de besoin.

Informations complémentaires:

Lot attribué à 3 prestataires: Skandys Traiteur (AC n

Montant estimatif annuel par prestataire de 33 800 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de plateaux-repas
Informations complémentaires:

Lot attribué à 3 prestataires: Demoulin Traiteur (AC 2020751) PME à Toulouse, Paul Daniel (AC 2020736) PME à 31 Garidech; C & N (AC 2020753) PME à Toulouse.

Montant estimatif annuel par prestataire de 21 835 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Accord-cadre muti attributaire. Il est fixé un nombre maximum de 3 opérateurs économiques (titulaires) par lot (4), avec lequel est conclu l’accord-cadre, pour chacun des lots.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-13 📅
Nom: PAUL daniel
Commune postale: Garidech
Code postal: 31380
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 858 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le délégué régional

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. VI.4.3) de l'avis de marché
Source: OJS 2018/S 184-417232 (2018-09-21)

Informations complémentaires (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est alloti et multi-attributaires. Il est fixé un nombre maximum de 3 opérateurs économiques(titulaires) par lot, avec lequel est conclu l’accord-cadre, pour chacun des lots. Chaque accord-cadre s'exécute par bons de commande et porte sur la réalisation de prestations traiteurs au bénéfice du CNRS — délégation régionale Midi-Pyrénées et de ses unités de recherche et de services rattachées (environ 70 unités).. Les prestations sont dévolues en 4 lots faisant chacun l’objet d’un accord-cadre comme suit: — lot 1: petits déjeuners, pauses et galettes des rois, — lot 2: prestations courantes: buffets, cocktails, repas, — lot 3: prestations prestiges: buffets, cocktails, repas et, — lot 4: plateaux repas.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-511110
Se réfère à l'avis: 2018/S 184-417232
Numéro JO-S: 223

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 3: prestations prestiges: buffets, cocktails, repas et,

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le délégué régional
Source: OJS 2018/S 223-511110 (2018-11-15)

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