Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de polymères anioniques et cationiques pour le traitement tertiaire des eaux usées et le traitement des boues
18FF001”
Produits/services: Produits chimiques📦
Brève description:
“Fourniture de polymères anioniques et cationiques pour le traitement tertiaire des eaux usées et le traitement des boues.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de polymères anioniques pour le traitement tertiaire des eaux usées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Fourniture de polymères anioniques pour le traitement tertiaire des eaux usées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité visuelle du floc durant les essais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Note méthodologique technique sur la mise en œuvre du produit
Critère de qualité (nom): Aptitude du fournisseur à apporter des conseils et une assistance technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Prise en compte du développement durable dans la fabrication et le transport du produit”
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation du produit
Critère de coût (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1 reconduction du 1.1.2020 au 31.12.2020, 2 reconduction du 1.1.2021 au 31.12.2021, 3 reconduction du 1.1.2022 au 31.12.2022.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 20 t. Les quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de polymères cationiques pour le traitement de boues primaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de polymères cationiques pour le traitement de boues primaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Prise en compte du développement durable dans la fabrication et le tansport du produit” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 10 t. Les quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues mixtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues mixtes.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 25 t. Les quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner copie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-23
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Haganis à Metz
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations complémentaires
“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la...”
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 146-333851 (2018-07-27)
Avis d'attribution de marché (2018-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 441 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de polymères cationiques pour le traitement de boues primaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 146-333851
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F19003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de polymères anioniques pour le traitement tertiaire des eaux usées
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf
Adresse postale: rue Adrienne Bolland, ZAC de Milieux
Commune postale: Andrezieux
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: http://www.snf-group.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de polymères cationiques pour le traitement de boues primaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 600 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues mixtes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 20 tonnes pour le lot 1, 10 tonnes pour le lot 2 et 25 tonnes pour le lot 3 ces...”
Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 20 tonnes pour le lot 1, 10 tonnes pour le lot 2 et 25 tonnes pour le lot 3 ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction durée de l'accord cadre: 1 an ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui nombre de reconductions: 3 durée de chaque période de reconduction: 1 an durée totale du contrat toutes périodes confondues: 4 ans.
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Source: OJS 2018/S 246-563983 (2018-12-18)