Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance. Il est divisé en deux lots qui seront traités par marchés séparés, lesquels sont les suivants: Lot 1: Fourniture de plantes à massifs (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché) Lot 2: Fourniture de chrysanthèmes (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 6 000 EUR HT sur la durée totale du marché). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est mono-attributaire par lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-04-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 1800007
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance. Il est divisé en deux lots qui seront traités par marchés séparés, lesquels sont les suivants: Lot 1: Fourniture de plantes à massifs (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché) Lot 2: Fourniture de chrysanthèmes (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 6 000 EUR HT sur la durée totale du marché). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est mono-attributaire par lot.
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance. Il est divisé en deux lots qui seront traités par marchés séparés, lesquels sont les suivants: Lot 1: Fourniture de plantes à massifs (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché) Lot 2: Fourniture de chrysanthèmes (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 6 000 EUR HT sur la durée totale du marché). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est mono-attributaire par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes📦
Code CPV supplémentaire: Plantes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183638
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Lot 1: fourniture de plantes à massifs, le montant minimum est de 0 EUR HT et le montant maximum est de 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Objet Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Fourniture de plantes à massifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de plantes à massif à floraison printanière et estivale. Fourniture de plantes à massif à floraison automnale et hivernale.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché prend effet à compter de sa notification et ce jusqu'au 31.12.2018. Le marché est ensuite renouvelable une année par tacite reconduction, soit jusqu'au 31.12.2019.
Description des options:
Le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet des prestations similaires en appliquant les articles visés aux articles 30 II 7
Informations complémentaires:
Lot 1: fourniture de plantes à massifs, le montant minimum est de 0 EUR HT et le montant maximum est de 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Intitulé du lot: Fourniture de chrysanthèmes
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chrysanthèmes
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 2: fourniture de chrysanthèmes, le montant minimum est de 0 EUR HT et le montant maximum est de 6 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Neuilly-Plaisance
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des végétaux à réception du bon de commande en cas de commande supplémentaire (délai mentionné par le candidat à l'article 3.2 de l'acte d'engagement)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique (voir le détail pour le mémoire à l'article 8 du Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix selon le montant total indiqué au DQE
Pondération du coût: 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique (voir le détail pour le mémoire à l'article 8 du règlement de la Consultation)
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation devrait être lancée deuxième semestre 2019.
Horaires d'ouverture de la Cellule Achats-Marchés Publics (hors jours fériés et fermeture exceptionnelle des services municipaux) pour le retrait du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) et pour le dépôt des plis: de 9.00 à 12.00 et de 14.00 à 17.00 du lundi au mercredi, de 9.00 à 12.00 et de 14.30 à 17.00 le jeudi, de 9.00 à 12.00 et de 14.00 à 17.00 le vendredi. Attention: la Mairie de Neuilly-Plaisance sera exceptionnellement fermée au public, toute la journée, le lundi 30.4.2018 et le vendredi 11.5.2018. Préalablement au téléchargement du DCE, il vous sera demandé si vous souhaitez vous identifier. Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Cependant, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Le présent marché ne comporte aucune prestation supplémentaire éventuelle. Le présent marché ne comporte aucune tranche. Aucune forme de groupement n'est imposée. Le budget de la ville de Neuilly-Plaisance financera les dépenses afférentes au marché. Le pouvoir adjudicateur pourrait percevoir des subventions pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire, au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR. Les modalités de sélection des candidatures et des offres ainsi que les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées au règlement de la consultation (Rc). Les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme papier ou sous forme dématérialisée. Il n'est toutefois pas permis de combiner ces deux formes de réponses. Les candidats doivent donc choisir entre la transmission par voie électronique ou l'envoi sur un support papier. Les candidats auront à produire un dossier complet rédigé en langue française. Les offres devront être exprimées en euros. Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis.
Horaires d'ouverture de la Cellule Achats-Marchés Publics (hors jours fériés et fermeture exceptionnelle des services municipaux) pour le retrait du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) et pour le dépôt des plis: de 9.00 à 12.00 et de 14.00 à 17.00 du lundi au mercredi, de 9.00 à 12.00 et de 14.30 à 17.00 le jeudi, de 9.00 à 12.00 et de 14.00 à 17.00 le vendredi. Attention: la Mairie de Neuilly-Plaisance sera exceptionnellement fermée au public, toute la journée, le lundi 30.4.2018 et le vendredi 11.5.2018. Préalablement au téléchargement du DCE, il vous sera demandé si vous souhaitez vous identifier. Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Cependant, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Le présent marché ne comporte aucune prestation supplémentaire éventuelle. Le présent marché ne comporte aucune tranche. Aucune forme de groupement n'est imposée. Le budget de la ville de Neuilly-Plaisance financera les dépenses afférentes au marché. Le pouvoir adjudicateur pourrait percevoir des subventions pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire, au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR. Les modalités de sélection des candidatures et des offres ainsi que les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées au règlement de la consultation (Rc). Les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme papier ou sous forme dématérialisée. Il n'est toutefois pas permis de combiner ces deux formes de réponses. Les candidats doivent donc choisir entre la transmission par voie électronique ou l'envoi sur un support papier. Les candidats auront à produire un dossier complet rédigé en langue française. Les offres devront être exprimées en euros. Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 082-183638 (2018-04-26)
Avis d'attribution de marché (2018-07-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance. Il est divisé en deux lots qui seront traités par marchés séparés, lesquels sont les suivants: Lot 1: Fourniture de plantes à massifs (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché) Lot 2: Fourniture de chrysanthèmes (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 6 000 EUR HT sur la durée totale du marché). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret n
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance. Il est divisé en deux lots qui seront traités par marchés séparés, lesquels sont les suivants: Lot 1: Fourniture de plantes à massifs (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché) Lot 2: Fourniture de chrysanthèmes (montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 6 000 EUR HT sur la durée totale du marché). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret n
Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Neuilly Plaisance
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326609
Se réfère à l'avis: 2018/S 082-183638
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum du lot 1: Fourniture de plantes à massifs, sur toute la durée du marché, sont de 0 EUR HT (montant minimum) et de 60 000 EUR HT (montant maximum). Les montants minimum et maximum du lot 2: Fourniture de chrysanthèmes, sur toute la durée du marché, sont de 0 EUR HT (montant minimum) et de 6 000 EUR HT (montant maximum). Le marché prend effet à compter de sa notification et ce jusqu'au 31.12.2018. Le marché est ensuite renouvelable une année par tacite reconduction, soit jusqu'au 31.12.2019.
Les montants minimum et maximum du lot 1: Fourniture de plantes à massifs, sur toute la durée du marché, sont de 0 EUR HT (montant minimum) et de 60 000 EUR HT (montant maximum). Les montants minimum et maximum du lot 2: Fourniture de chrysanthèmes, sur toute la durée du marché, sont de 0 EUR HT (montant minimum) et de 6 000 EUR HT (montant maximum). Le marché prend effet à compter de sa notification et ce jusqu'au 31.12.2018. Le marché est ensuite renouvelable une année par tacite reconduction, soit jusqu'au 31.12.2019.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de plantes à massif à floraison printanière et estivale. Fourniture de plantes à massif à floraison automnale et hivernale
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix selon le montant total indiqué au DQE
Critère de coût (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-17 📅
Nom: SARL Jardins de la Charmeuse
Adresse postale: 3 rue Lucien Mèche
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Pays: France 🇫🇷 Val-d’Oise
🏙️
Adresse Internet: http://www.jardinsdelacharmeuse-pro.fr🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 143-326609 (2018-07-24)