Fourniture de plantes, bulbes, plantes vivaces, tapis fleuris, produits horticoles, sapins, compositions florales, arbres et outillages d'espaces verts pour les besoins de la Ville de Romainville

Ville de Romainville

Fourniture de plantes, bulbes, plantes vivaces, tapis fleuris, produits horticoles, sapins, compositions florales, arbres et outillages d'espaces verts pour les besoins de la Ville de Romainville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Romainville

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits de pépinière › Plantes
• Produits horticoles › Fleurs coupées
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-31	Avis de marché
2019-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 218026
Brève description:

Fourniture de plantes, bulbes, plantes vivaces, tapis fleuris, produits horticoles, sapins, compositions florales, arbres et outillages d'espaces verts pour les besoins de la Ville de Romainville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Fleurs coupées 📦
Arbres 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romainville
Adresse postale: Service achats/Marchés publics, place de la Laïcité
Code postal: 93231
Commune postale: Romainville Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ville-romainville.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: +33 149209388 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AiTQMR7Auy 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AiTQMR7Auy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382164
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 344 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: jeunes plants, boutures de plantes a massifs (Bisannuelles, Chrysanthèmes, Annuelles, Grandes plantes ornementales)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Jeunes plants, issus de graines ou de boutures pour fleurs annuelles, vivaces, bisannuelles et potées fleuries.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par décision expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Lot 2: bulbes estivaux et printanniers
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: plantes vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fournitures et livraison de plantes vivaces dans les conditions stipulées au CCTP.

Intitulé du lot: Lot 4: tapis fleuris
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de compositions fleuries en tapis dans les dimensions et gammes spécifiées dans le CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: produits horticoles
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de produits pour l'horticulture: substrats, paillis décoratifs, semences de gazon. Les spécifications techniques sont celles prévues dans le CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6: sapins coupes
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fournitures et livraison de sapins coupés dans les conditions fixées dans le CCTP.

Intitulé du lot: Lot 7: Compositions (Gerbes, Coussin et Bouquets ronds)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fournitures et livraison de compositions florales gerbes, bouquets, coussins dans les conditions fixées au cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8: arbres et arbustes
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture et livraison d'arbres et arbustes. Les spécifications techniques précises sont celles du CCTP.

Intitulé du lot: Lot 9: matériels et outillages
Numéro du lot: 9
Brève description: Fournitures et livraison de matériels et outillages relatifs aux espaces verts.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Romainville.

Ville de Romainville.

Ville de Romainville et toute la France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou lettre de candidature,

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Nota: Le candidat peut utiliser la déclaration annexée au présent règlement de la consultation (annexe 1).

Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,

— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement; Extrait Kbis. RIB.

Situation économique et financière:

En application de l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public les candidats doivent produire:

— déclaration de chiffre d'affaires,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— attestation d'assurance,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration d'effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— références de service similaires,

— présentation d'une liste des principaux services/fournitures/travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— titre d'études et titres professionnels: Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services/fournitures/travaux de même nature que celle du marché,

— liste des moyens techniques,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de qualifications professionnelles,

— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de Ville Romainville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités et moyens de traitement des commandes et organisation de l'équipe pour la livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La qualité et les moyens de la production, la protection phytosanitaire des cultures, la diversité des fournitures et le conditionnement des produits
La performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité et les moyens de la production, la protection phytosanitaire des cultures, la diversité des fournitures et le conditionnement des produits
Performance environnementale
Délais
Délais livraison
Qualité et les moyens de la production, la protection phytosanitaire des cultures, la diversité des fournitures et le conditionnement des produits,
Délai livraison
Structure technique et commerciale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité du service clients
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Délais de livraisons
Qualité du service client
Qualité et variété des produits
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219 300 639 000 16
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AiTQMR7Auy 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le Tribunal administratif de Montreuil:

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 CJA),

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R. 421-1 CJA),

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R. 421-3 CJA). Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R. 421-7 CJA,

— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 291545, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation,

— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation d'un contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision rejetant leur demande de résiliation, en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 398445, 30.6.2017.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et des affaires juridiques
Adresse postale: place de la Laïcité
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Adresse Internet: https://ville-romainville.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 168-382164 (2018-08-31)

Avis d'attribution de marché (2019-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 338 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique et des affaires juridiques

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162212
Se réfère à l'avis: 2018/S 168-382164
Numéro JO-S: 69

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 jeunes plants, boutures de plantes a massifs (Bisannuelles, Chrysanthèmes, Annuelles, Grandes plantes ornementales)
Brève description:

Jeunes plants, issus de graines ou de boutures pour fleurs annuelles, vivaces, bisannuelles et potées fleuries,

Intitulé du lot: Lot 2 bulbes estivaux et printanniers
Brève description: Fourniture et livraison de bulbes
Intitulé du lot: Lot 3 plantes vivaces
Brève description:

Fournitures et livraison de plantes vivaces dans les conditions stipulées au CCTP

Intitulé du lot: Lot 4 tapis fleuris
Brève description:

Fourniture de compositions fleuries en tapis dans les dimensions et gammes spécifiées dans le CCTP

Intitulé du lot: Lot 5 produits horticoles
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de produits pour l'horticulture: substrats, paillis décoratifs, semences de gazon. Les spécifications techniques sont celles prévues dans le CCTP

Intitulé du lot: Lot 6 sapins coupes
Brève description:

Fournitures et livraison de sapins coupés dans les conditions fixées dans le CCTP

Intitulé du lot: Lot 7 COMPOSITIONS (Gerbes, Coussin et Bouquets ronds)
Brève description:

Fournitures et livraison de compositions florales gerbes, bouquets, coussins dans les conditions fixées au cahier des charges

Intitulé du lot: Lot 8 arbres et arbustes
Brève description:

Fourniture et livraison d'arbres et arbustes. Les spécifications techniques précises sont celles du CCTP

Intitulé du lot: Lot 9 materiels et outillages
Brève description: Fournitures et livraison de matériels et outillages relatifs aux espaces verts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Romainville

Ville de Romainville

Ville de Romainville et toute la France

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité et les moyens de la production, la protection phytosanitaire des cultures, la diversité des fournitures et le conditionnement des produits
performance environnementale
délais
délais livraison
qualité et les moyens de la production, la protection phytosanitaire des cultures, la diversité des fournitures et le conditionnement des produits,
délai livraison
qualité du service clients
qualité des produits
délais de livraisons

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Établissement Horticoles Viet SCH
Adresse postale: 1 rue des Fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.production-horticole-viet.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Verver Export
Adresse postale: 30 Hasselaarswef
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 DX
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Adresse Internet: https://www.ververexport.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Pépinières du Val d'Yerres
Adresse postale: RD, 35 route de Cossigny
Commune postale: Chevry-Cossigny
Code postal: 77173
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://fr-fr.facebook.com/pepiniere.duvaldyerres 🌏
Nom: SARL Floriades de l'Arnon
Adresse postale: Palleau
Commune postale: Lury-sur-Arnon
Code postal: 18120
Pays: Cher 🏙️
Adresse Internet: http://floriades.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cobalys-espacesverts.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Jura Morvan Decorations
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel, 10 parc club du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://juramorvan.fr/ 🌏
Nom: SEE Division Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne, l'Orée du Golf — BP 17
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.guillebert.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Montreuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout recours gracieux peut être adressé à la ville dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil:

Source: OJS 2019/S 069-162212 (2019-04-04)

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