Fourniture de pièces et maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes départementales de la Vienne

Conseil général de la Vienne

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces et la maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes du département de la Vienne. Les engins peuvent être:
— des tracteurs élagueurs,
— des engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés,
— des élagueuses, des faucheuses, des lamiers,
— des engins de travaux publics, de chargement et de manutention.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2010. Il peut être reconduit 3 fois. Les délais d'intervention et le délai d'approvisionnement des pièces manquantes sont fixés contractuellement par le candidat dans l'acte d'engagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-17	Avis de marché
2019-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 18DDR160F
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces et la maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes du département de la Vienne. Les engins peuvent être: — des tracteurs élagueurs, — des engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés, — des élagueuses, des faucheuses, des lamiers, — des engins de travaux publics, de chargement et de manutention. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2010. Il peut être reconduit 3 fois. Les délais d'intervention et le délai d'approvisionnement des pièces manquantes sont fixés contractuellement par le candidat dans l'acte d'engagement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Vienne
Adresse postale: place Aristide Briand, CS 80319
Code postal: 86008
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement86.fr 🌏
Courrier électronique: dr-marches-publics@departement86.fr 📧
Téléphone: +33 549629113 📞
Fax: +33 549629198 📠
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement86.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Date de début: 2018-11-01 📅
Date de fin: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364152
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Pour information, la date d'ouverture des offres indiquée dans le présent avis n'a qu'une valeur indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces et la maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes du département de la Vienne. Les engins peuvent être:

— des tracteurs élagueurs,

— des engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés,

— des élagueuses, des faucheuses, des lamiers,

— des engins de travaux publics, de chargement et de manutention.

Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2010. Il peut être reconduit 3 fois. Les délais d'intervention et le délai d'approvisionnement des pièces manquantes sont fixés contractuellement par le candidat dans l'acte d'engagement.

Intitulé du lot: Tracteurs élagueurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces et maintenance de tracteurs élagueurs.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.10.2022.

Description des options: Marché reconductible 3 fois
Intitulé du lot: Engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces et maintenance d'engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.11.2018 du 31.10.2019. Ce marché peut être reconduit expressément par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse dépasser le 31.10.2022.

Description des options: Marché reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Élagueuses, faucheuses, lamiers
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces et maintenance d'élagueuses, de faucheuses et de lamiers
Intitulé du lot: Engins de travaux publics, de chargement et de manutention
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces et maintenance d'engins de travaux publics, de chargement et de manutention.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires:

Pour information, la date d'ouverture des offres indiquée dans le présent avis n'a qu'une valeur indicative.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22860001100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement86.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne — Direction générale adjointe aménagement du territoire — Direction des routes — Service entretien et exploitation de la route
Téléphone: +33 549609113 📞
Fax: +33 549609198 📠
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.lavienne86.fr. 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne — Direction générale adjointe aménagement du territoire — Direction des routes — Pôle administratif
Adresse postale: Téléport 1 — @3 — avenue du Futuroscope, BP 80046
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou Cedex
Point de contact: M. Bremaud

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur accepte les plis par voie papier ou sous forme dématérialisée selon les dispositions prévues au règlement de la consultation. La réponse à la consultation par voie électronique peut se faire suivant 2 modalités: par voie classique: la procédure est alors complète (les candidats fournissent l'ensemble des documents qui leur sont demandés au titre de la candidature et de l'offre), ou par le biais du dispositif MPS: la réponse à la candidature est alors simplifiée grâce au référencement du SIRET (la réponse à l'offre est classique). Les candidats pourront obtenir gratuitement le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres, soit par demande écrite, soit par retrait sur la plate forme de dématérialisation des marchés publics accessible sous l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr À titre indicatif, les commandes réalisées sur les dernières années, sont les suivantes:

— lot 1 : 118 000 EUR TTC par an,

— lot 2 : 25 000 EUR TTC pour 2 engins pour 2017,

— lot 3 : 60 000 EUR TTC par an,

— lot 4 : 91 000 EUR TTC par an.

Les renseignements complémentaires seront communiqués 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres si une demande est parvenue au plus tard 10 jours avant cette date. Les offres sont remises sous forme papier ou sous forme électronique à l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr Pour toute remise d'offre sur place, le pôle administratif / marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (adresse physique: DGAAT direction des routes Téléport 1, immeuble @3, 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 159-364152 (2018-08-17)

Avis d'attribution de marché (2019-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces et la maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes du département de la Vienne.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 549629109 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 036-080839
Se réfère à l'avis: 2018/S 159-364152
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'article 4 de la loi n

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Brève description: Fourniture de pièces et maintenance d'élagueuses, faucheuses, lamiers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: Dousset Matelin
Numéro d'enregistrement national: 32568062700057
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe
Commune postale: Neuville-de-Poitou
Code postal: 86170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549542220 📞
Pays: Vienne 🏙️
Nom: SAS Noremat
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Téléphone: +33 354501609 📞
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-02-13 📅
Nom: Rassinoux Garage de la Boivre
Numéro d'enregistrement national: 41890332400014
Adresse postale: 16 route de Lusignan
Commune postale: La Chapelle-Montreuil
Code postal: 86470
Téléphone: +33 549578515 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 036-080839 (2019-02-15)

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