Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces et la maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes du département de la Vienne. Les engins peuvent être:
— des tracteurs élagueurs,
— des engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés,
— des élagueuses, des faucheuses, des lamiers,
— des engins de travaux publics, de chargement et de manutention.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2010. Il peut être reconduit 3 fois. Les délais d'intervention et le délai d'approvisionnement des pièces manquantes sont fixés contractuellement par le candidat dans l'acte d'engagement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de la Vienne
Numéro d'enregistrement national: 22860001100016
Adresse postale: place Aristide Briand, CS 80319
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549629113📞
Courrier électronique: dr-marches-publics@departement86.fr📧
Fax: +33 549629198 📠
Région: Vienne🏙️
URL: https://marches.departement86.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement86.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.departement86.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Département de la Vienne — Direction générale adjointe aménagement du territoire — Direction des routes — Service entretien et exploitation de la route”
Numéro d'enregistrement national: 22860001100016
Adresse postale: place Aristide Briand, CS 80319
Commune postale: Poitiers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549609113📞
Courrier électronique: dr-marches-publics@departement86.fr📧
Fax: +33 549609198 📠
Région: Vienne🏙️
URL: http://www.lavienne86.fr. 🌏
URL de l'acheteur: https://marches.departement86.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.departement86.fr🌏 Communication (participation)
Nom:
“Département de la Vienne — Direction générale adjointe aménagement du territoire — Direction des routes — Pôle administratif”
Numéro d'enregistrement national: 22860001100016
Adresse postale: Téléport 1 — @3 — avenue du Futuroscope, BP 80046
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou Cedex
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Bremaud
Téléphone: +33 549629113📞
Courrier électronique: dr-marches-publics@departement86.fr📧
Fax: +33 549609198 📠
Région: Vienne🏙️
URL: http://www.lavienne86.fr. 🌏
URL de l'acheteur: https://marches.departement86.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces et maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes départementales de la Vienne
18DDR160F”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces et la maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes du département de la Vienne. Les engins...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces et la maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes du département de la Vienne. Les engins peuvent être:
— des tracteurs élagueurs,
— des engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés,
— des élagueuses, des faucheuses, des lamiers,
— des engins de travaux publics, de chargement et de manutention.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2010. Il peut être reconduit 3 fois. Les délais d'intervention et le délai d'approvisionnement des pièces manquantes sont fixés contractuellement par le candidat dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs élagueurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché: Fourniture de pièces et maintenance de tracteurs élagueurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2018-11-01 📅
Date de fin: 2019-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.10.2022.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces et maintenance d'engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.11.2018 du 31.10.2019. Ce marché peut être reconduit expressément par périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.11.2018 du 31.10.2019. Ce marché peut être reconduit expressément par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse dépasser le 31.10.2022.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible 3 fois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagueuses, faucheuses, lamiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pièces et maintenance d'élagueuses, de faucheuses et de lamiers
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de travaux publics, de chargement et de manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces et maintenance d'engins de travaux publics, de chargement et de manutention.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Pour information, la date d'ouverture des offres indiquée dans le présent avis n'a qu'une valeur indicative.”
“Le pouvoir adjudicateur accepte les plis par voie papier ou sous forme dématérialisée selon les dispositions prévues au règlement de la consultation. La...”
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis par voie papier ou sous forme dématérialisée selon les dispositions prévues au règlement de la consultation. La réponse à la consultation par voie électronique peut se faire suivant 2 modalités: par voie classique: la procédure est alors complète (les candidats fournissent l'ensemble des documents qui leur sont demandés au titre de la candidature et de l'offre), ou par le biais du dispositif MPS: la réponse à la candidature est alors simplifiée grâce au référencement du SIRET (la réponse à l'offre est classique). Les candidats pourront obtenir gratuitement le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres, soit par demande écrite, soit par retrait sur la plate forme de dématérialisation des marchés publics accessible sous l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr À titre indicatif, les commandes réalisées sur les dernières années, sont les suivantes:
— lot 1 : 118 000 EUR TTC par an,
— lot 2 : 25 000 EUR TTC pour 2 engins pour 2017,
— lot 3 : 60 000 EUR TTC par an,
— lot 4 : 91 000 EUR TTC par an.
Les renseignements complémentaires seront communiqués 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres si une demande est parvenue au plus tard 10 jours avant cette date. Les offres sont remises sous forme papier ou sous forme électronique à l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr Pour toute remise d'offre sur place, le pôle administratif / marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (adresse physique: DGAAT direction des routes Téléport 1, immeuble @3, 1 étage, 86 960 Chasseneuil Futuroscope). Pli unique regroupant pièces de candidature et d'offre, cacheté et portant la mention: offre pour: fourniture de pièces et maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes du département de la Vienne. Lot(s) n… — «ne pas ouvrir». Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants: le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) et le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 159-364152 (2018-08-17)
Avis d'attribution de marché (2019-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 549629109📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces et la maintenance d'engins dédiés à l'entretien des routes du département de la Vienne.”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 800776
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 826165
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.11.2018 au 31.10.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.10.2022.
Afficher plus Description
Description du marché: Fourniture de pièces et maintenance d'élagueuses, faucheuses, lamiers.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 159-364152
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20190049
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pièces et maintenance de tracteurs élagueurs
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dousset Matelin
Numéro d'enregistrement national: 32568062700057
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe
Commune postale: Neuville-de-Poitou
Code postal: 86170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549542220📞
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 208 271 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 174509
Offre la plus élevée: 199898
2️⃣
Numéro de contrat: 20190050
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces et maintenance d'engins de fauchage automoteur avec leurs outils associés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Noremat
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Téléphone: +33 354501609📞
Fax: +33 383261285 📠
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 158 604 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 149887
Offre la plus élevée: 149887
3️⃣
Numéro de contrat: 20190051
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de pièces et maintenance d'élagueuses, de faucheuses et de lamiers
Nom et adresse du contractant
Fax: +3 383261285 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 342 652 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 336391
Offre la plus élevée: 336391
4️⃣
Numéro de contrat: 20190052
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de pièces et maintenance d'engins de travaux publics, de chargement et de manutention”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rassinoux Garage de la Boivre
Numéro d'enregistrement national: 41890332400014
Adresse postale: 16 route de Lusignan
Commune postale: La Chapelle-Montreuil
Code postal: 86470
Téléphone: +33 549578515📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 109 178 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 139989
Offre la plus élevée: 139989
“Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'article 4 de la loi n 78-753 du 17.7.1978 sur...”
Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'article 4 de la loi n 78-753 du 17.7.1978 sur prise de rendez-vous à la direction des routes pôle administratif / Marchés — téléport 1, immeuble @3 1 étage 86960 Futuroscope Chasseneuil — tel.: + 33 549629109 ou 9113.
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Source: OJS 2019/S 036-080839 (2019-02-15)