Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour le parc roulant de la ville
2018061
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour le parc roulant de la ville
Valeur estimée hors TVA: EUR 622 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules citroen vl et VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Pantin 93500 Pantin
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules citroen vl et VU
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules RENAULT et dacia vl et VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'hygiène dentaire📦
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules RENAULT et dacia vl et VU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules peugeot vl et VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules peugeot vl et VU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites non captives pour poids-lourds, autocars et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces détachées dites non captives pour poids-lourds, autocars et utilitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules IVECO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites non captives pour véhicules constituant le parc roulant.
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces détachées dites non captives pour véhicules constituant le parc roulant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice EUROVOIRIE.
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice EUROVOIRIE.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice BOSCHUNG.
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice BOSCHUNG.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice DULEVO
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice DULEVO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour le chargeur JCB
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour le chargeur JCB
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour le matériel des Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour le matériel des Espaces Verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture et produits d'entretien atelier carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Peinture et produits d'entretien atelier carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques pour véhicules et engins
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pneumatiques pour véhicules et engins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules 2 roues
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour motos📦
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules 2 roues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lubrifiants et graisses pour tous les véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Lubrifiants et graisses pour tous les véhicules
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules polaris (goupil)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules polaris (goupil)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flexibles et pièces hydrauliques pour véhicules voirie, engins de chantier et matériel espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Flexibles et pièces hydrauliques pour véhicules voirie, engins de chantier et matériel espaces verts” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balais et diverses pièces de fixation pour véhicules de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Balais et diverses pièces de fixation pour véhicules de voirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour les vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes📦
Description du marché: Pièces détachées pour les vélos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Déclaration d'intention de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 – imprimé dernière version ou forme libre);
Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise: extrait K-Bis ou équivalent et délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à représenter l'entreprise, le cas échéant;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-27
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le prochain avis pour le renouvellement du marché sera publié en décembre 2021 hors cas de non reconduction.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du Décret no 2016-360 du...”
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le document Unique de Marché Européen (Dume). Les critères et sous-critères de jugement des offres sont les suivants: Pour les lots no 1 à 17 et 19 :
1) Prix des prestations au regard du détail quantitatif estimatif (Dqe): 60 points;
2) Valeur technique 30 points dont: Qualité de la logistique destinée aux livraisons 10 points – modalités de gestion des commandes et de la procédure d'échange avec désignation d'un interlocuteur dédié (téléphone, fax, courriel, site internet) 10 points – délai de livraison sur les pièces en stock 10 points
3) Performances en matière de protection de l'environnement: 10 points pour le lot no 18 :
1. Prix des prestations au regard du détail quantitatif estimatif (Dqe): 40 points;
2. Valeur technique 50 points dont: Qualité de la logistique destinée aux livraisons 10 points – modalités de gestion des commandes et de la procédure d'échange avec désignation d'un interlocuteur dédié (téléphone, fax, courriel, site internet) 10 points – délai de livraison sur les pièces en stock 10 points – qualité au regard des échantillons fournis 20 points;
3. Performances en matière de protection de l'environnement 10 points modalités essentielles de financement: budget communal modalités de paiement: selon les règles de la comptabilité publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles l.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles l.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradmin.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2018/S 140-319726 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pôle achats et marchés publics, 84-88 avenue du Général Leclerc
Téléphone: +33 149154000📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour le parc roulant de la ville.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 430 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules Citroen VL et VU
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Pantin 93500 Pantin.
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules Citroen VL et VU.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matiere de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules Renault et Dacia VL et VU
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules Renault et Dacia VL et VU.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules Peugeot VL et VU
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules Peugeot Vl et VU.
Description du marché: Pièces détachées dites non captives pour poids-lourds, autocars et utilitaires.
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules IVECO.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites non captives pour véhicules constituant le parc roulant
Titre: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice Eurovoirie
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice Eurovoirie.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice Boschung
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice Boschung.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice Dulevo
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice Dulevo.
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour le chargeur JCB.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées dites captives pour le matériel des espaces verts
Description
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour le matériel des espaces verts.
Description du marché: Peinture et produits d'entretien atelier carrosserie.
Description du marché: Pneumatiques pour véhicules et engins.
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules 2 roues.
Description du marché: Lubrifiants et graisses pour tous les véhicules.
Description du marché: Pièces détachées dites captives pour véhicules polaris (goupil).
Description du marché:
“Flexibles et pièces hydrauliques pour véhicules voirie, engins de chantier et matériel espaces verts.”
Description du marché: Balais et diverses pièces de fixation pour véhicules de voirie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Pièces détachées pour les vélos.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 140-319726
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018061
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules Citroen VL et VU
Date de conclusion du contrat: 2019-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mesnil accessoires
Adresse postale: 137 avenue Charles Floquet
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.groupauto-mesnil.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules Renault et Dacia VL et VU
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault retail group Pantin
Adresse postale: 13 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
URL: http://www.renault.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules Peugeot VL et VU
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces détachées dites non captives pour poids-lourds, autocars et utilitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord Paris Diesel Finauto
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
URL: http://www.nordparisdiesel.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules Iveco
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces détachées dites non captives pour véhicules constituant le parc roulant
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution Map-Aumerle-Teulat
Adresse postale: 161 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
URL: https://map-aumerle.autodistribution.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice Eurovoirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️
URL: https://www.eurovoirie.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice Boschung
Nom et adresse du contractant
Nom: Boschung environnement
Adresse postale: 5 allée du Dauphiné
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91018
Région: Essonne🏙️
URL: https://boschung.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice Dulevo
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pièces détachées dites captives pour le chargeur JCB
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pièces détachées dites captives pour le matériel des espaces verts
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Peinture et produits d'entretien atelier carrosserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pneumatiques pour véhicules et engins
Nom et adresse du contractant
Nom: Metifiot
Adresse postale: 17 rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69808
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.firststop.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules 2 roues
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lubrifiants et graisses pour tous les véhicules
Date de conclusion du contrat: 2015-01-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Total lubrifiants
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.total.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Pièces détachées dites captives pour véhicules polaris (goupil)
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Flexibles et pièces hydrauliques pour véhicules voirie, engins de chantier et matériel espaces verts” Nom et adresse du contractant
Nom: Manuli Fluiconnecto
Adresse postale: 42 rue de la Grande Bretagne
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44472
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.fluiconnecto.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Balais et diverses pièces de fixation pour véhicules de voirie
Nom et adresse du contractant
Nom: Brosserie Lecler Noel
Adresse postale: rue des Potiers
Commune postale: Forges-les-Eaux
Code postal: 76440
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.bros-lecler-noel.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Pièces détachées pour les vélos
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2019/S 072-169995 (2019-04-08)