Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 t et fourniture de pièces détachées et réparation pour les 2 roues

Ville de Nîmes

Le présent accord-cadre, alloti en 8 lots, a pour objet la fourniture de pièces détachées, accessoires pour les véhicules supérieurs à 3.5 t et fourniture de pièces détachées pour les 2 roues motorisés avec prestation de réparation. Chacun des lots dispose d'un montant minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-27	Avis de marché
2019-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.nimes.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 146-333863
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Les candidats peuvent proposer des «pièces de rechange d'origine» (même qualité que les composants utilisés pour le montage du véhicule en question) ou des «pièces de rechange de qualité équivalente» (qualité équivalente aux composants utilisés pour le montage du véhicule en question).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires pour véhicules 12/24 V
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 t.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 5 000 EUR et le montant maximum est de 20 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires pour châssis de marque Renault
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuse de marque Eurovoire
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 2 000 EUR et le montant maximum est de 15 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuse de marque Ravo
Numéro du lot: 4
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 7 000 EUR et le montant maximum est de 20 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Schmitt
Numéro du lot: 5
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 1 000 EUR et le montant maximum est de 15 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Scarab
Numéro du lot: 6
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 6 000 EUR et le montant maximum est de 30 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Faun
Numéro du lot: 7
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 1 000 EUR et le montant maximum est de 10 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et réparation des deux roues (supérieur ou égal à 50 cm
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces détachées et réparations pour les 2 roues.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 15 000 EUR et le montant maximum est de 50 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUM (Document unique de marché),

— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET),

— lettre de candidature (formulaire DC 1 ou forme libre),

— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux article 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

— DUM,

— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— liste des principales livraisons de fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — procédure Marché public simplifié (MPS). Réponse électronique des entreprises uniquement avec le SIRET, pas de remise des documents administratifs (type DC 1, DC 2...). En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr — un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation au moment du dépôt de l'offre. Le marché sera signé électroniquement entre Nîmes Métropole et l'attributaire du marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes, section fonctionnement, sous forme de virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 146-333863 (2018-07-27)

Avis d'attribution de marché (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre, alloti en 8 lots, a pour objet la fourniture de pièces détachées, accessoires pour les véhicules supérieurs à 3.5 tonnes et fourniture de pièces détachées pour les 2 roues motorisés avec prestation de réparation. Chacun des lots dispose d'un montant minimum et maximum.

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-069373
Se réfère à l'avis: 2018/S 146-333863
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Les candidats peuvent proposer des «Pièces de rechange d'origine» (même qualité que les composants utilisés pour le montage du véhicule en question) ou des «Pièces de rechange de qualité équivalente» (qualité équivalente aux composants utilisés pour le montage du véhicule en question)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires pour véhicules 12/24 volts
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 tonnes

Informations complémentaires:

Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires

Pour véhicules supérieurs à 3.5 tonnes

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et réparation des deux roues (supérieur ou égal à 50 centimètres cubes)
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et réparations

Pour les deux roues

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom: Chabas Avignon SAS
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Chabas Vehicules SAS
Eurovoirie SAS
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Nom: SA Mathieu
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Europe Service SAS
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Faun Environnement SAS
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, Direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 031-069373 (2019-02-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)