Le présent accord-cadre, alloti en 8 lots, a pour objet la fourniture de pièces détachées, accessoires pour les véhicules supérieurs à 3.5 t et fourniture de pièces détachées pour les 2 roues motorisés avec prestation de réparation. Chacun des lots dispose d'un montant minimum et maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 t et fourniture de pièces détachées et réparation pour les 2 roues”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre, alloti en 8 lots, a pour objet la fourniture de pièces détachées, accessoires pour les véhicules supérieurs à 3.5 t et fourniture...”
Brève description
Le présent accord-cadre, alloti en 8 lots, a pour objet la fourniture de pièces détachées, accessoires pour les véhicules supérieurs à 3.5 t et fourniture de pièces détachées pour les 2 roues motorisés avec prestation de réparation. Chacun des lots dispose d'un montant minimum et maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour véhicules 12/24 V
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 t.” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 5 000 EUR et le montant maximum est de 20 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Les candidats peuvent proposer des «pièces de rechange d'origine» (même qualité que les composants utilisés pour le montage du véhicule en question) ou des...”
Informations complémentaires
Les candidats peuvent proposer des «pièces de rechange d'origine» (même qualité que les composants utilisés pour le montage du véhicule en question) ou des «pièces de rechange de qualité équivalente» (qualité équivalente aux composants utilisés pour le montage du véhicule en question).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour châssis de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuse de marque Eurovoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 2 000 EUR et le montant maximum est de 15 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuse de marque Ravo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 7 000 EUR et le montant maximum est de 20 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Schmitt
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 1 000 EUR et le montant maximum est de 15 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Scarab
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 6 000 EUR et le montant maximum est de 30 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Faun
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 1 000 EUR et le montant maximum est de 10 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et réparation des deux roues (supérieur ou égal à 50 cm)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour motos📦
Description du marché: Fourniture de pièces détachées et réparations pour les 2 roues.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Pour la période initiale, le montant minimum est de 15 000 EUR et le montant maximum est de 50 000 EUR. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUM (Document unique de marché),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET),
— lettre de...”
Liste et brève description des conditions
— DUM (Document unique de marché),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET),
— lettre de candidature (formulaire DC 1 ou forme libre),
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux article 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DUM,
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DUM,
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— liste des principales livraisons de fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-04
09:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — les candidats sont...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — procédure Marché public simplifié (MPS). Réponse électronique des entreprises uniquement avec le SIRET, pas de remise des documents administratifs (type DC 1, DC 2...). En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr — un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation au moment du dépôt de l'offre. Le marché sera signé électroniquement entre Nîmes Métropole et l'attributaire du marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes, section fonctionnement, sous forme de virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 146-333863 (2018-07-27)
Avis d'attribution de marché (2019-02-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le maire, Direction de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3,5 tonnes et fourniture de pièces détachées et réparation pour les 2 roues”
Brève description:
“Le présent accord-cadre, alloti en 8 lots, a pour objet la fourniture de pièces détachées, accessoires pour les véhicules supérieurs à 3.5 tonnes et...”
Brève description
Le présent accord-cadre, alloti en 8 lots, a pour objet la fourniture de pièces détachées, accessoires pour les véhicules supérieurs à 3.5 tonnes et fourniture de pièces détachées pour les 2 roues motorisés avec prestation de réparation. Chacun des lots dispose d'un montant minimum et maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour véhicules 12/24 volts
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 tonnes”
Informations complémentaires:
“Les candidats peuvent proposer des «Pièces de rechange d'origine» (même qualité que les composants utilisés pour le montage du véhicule en question) ou des...”
Informations complémentaires
Les candidats peuvent proposer des «Pièces de rechange d'origine» (même qualité que les composants utilisés pour le montage du véhicule en question) ou des «Pièces de rechange de qualité équivalente» (qualité équivalente aux composants utilisés pour le montage du véhicule en question)
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires
Pour véhicules supérieurs à 3.5 tonnes” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et réparation des deux roues (supérieur ou égal à 50 centimètres cubes)” Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées et réparations
Pour les deux roues
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 146-333863
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18000469
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour véhicules 12/24 volts
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Chabas Avignon SAS
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18000470
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour châssis de marque Renault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chabas Vehicules SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18000473
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Eurovoirie
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie SAS
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18000475
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque RAVO
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Mathieu
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18000476
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Schmitt
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service SAS
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18000477
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Scarab
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18000478
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de pièces et accessoires pour balayeuses de marque Faun
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement SAS
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de pièces détachées et réparation des 2 roues > ou = à 50 cc
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2019/S 031-069373 (2019-02-08)