Fourniture de pièces de rechange pour la flotte automobile

Ville d'Aix Les Bains

Le présent marché est passé selon la procédure dite «de l'appel d'offres ouvert» en application des articles 25-I-1º, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. C'est un accord-cadre alloti mono-attributaire de fournitures, qui sera exécuté eu fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ledit accord-cadre est conclu avec un montant maximal annuel, indiqué par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aix Les Bains

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-08	Avis de marché
2018-04-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Numéro de référence: ST18001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Pneus pour fortes charges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix les Bains
Adresse postale: Services techniques municipaux 1500 bd Lepic — BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.dumas@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: +33 479350452 📞
Fax: +33 479356063 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_dhLPovzT-u&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date limite de soumission: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-008710
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque Citroën. Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.11.2017. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois pour la même durée.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque Peugeot. Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules VP et VU de marque Renault. Montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules de petits gabarits. Montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour la même durée.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules PL de marque Renault. Montant maximal annuel: 35 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour les balayeuses de marque Mathieu et Hako. Montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pneumatiques pour VL et VU. Montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pneumatiques pour PL, TP, engins agricoles et engins spéciaux. Montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les informations incluses au DC1 et DC2 suffisent.
Situation économique et financière:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront fournir un mémoire technique justifiant la mise en conformité des normes pour le lot nº 2, de la qualité des produits, et le délai de livraison pour le lot nº 3.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): condition d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): développement durable, bilan carbone et réduction des emballages
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): développement durable, bilan carbone et récupération des produits usagé
développement durable, bilan carbone et récupération des produits usagés

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 300 086 000 14
Contact
Point de contact: Pôle administratif, financier et juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_dhLPovzT-u&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_dhLPovzT-u&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 1500 bd Lepic BP 348
Point de contact: Centre technique municipal: M. Jean Luc Triquet au +33 479616277
Courrier électronique: stm@aixlesbains.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/index.php/fre/La-Mairie/Marches-publics 🌏
Point de contact: Services techniques municipaux Pôle administratif, financier et juridique
Téléphone: +33 479635635 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www-ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Fax: +33 478141115 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 006-008710 (2018-01-08)

Avis d'attribution de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est passé selon la procédure dite « de l'appel d'offres ouvert » en application des articles 25-I-1º, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics C'est un accord-cadre alloti mono-attributaire de fournitures, qui sera exécuté eu fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ledit accord-cadre est conclu avec un montant maximal annuel, indiqué par lot.

Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: Services techniques municipaux 1500 boulevard Lepic — BP 348

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 080-178900
Se réfère à l'avis: 2018/S 006-008710
Numéro JO-S: 80

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque Citroën Montant maximal annuel: 20 000 EUR (HT).

Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque Peugeot Montant maximal annuel: 20 000 EUR (HT).

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules VP et VU de marque Renault Montant maximal annuel: 40 000 EUR (HT).

Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules de petits gabarits montant maximal annuel: 25 000 EUR (HT).

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules PL de marque Renault Montant maximal annuel: 35 000 EUR (HT).

Fourniture de pièces détachées pour les balayeuses de marque Mathieu et Hako Montant maximal annuel: 25 000 EUR (HT).

Fourniture de pneumatiques pour VL et VU Montant maximal annuel: 25 000 EUR (HT).

Fourniture de pneumatiques pour PL, TP, engins agricoles et engins spéciaux montant maximal annuel: 25 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Condition d'approvisionnement
Développement durable, bilan carbone et réduction des emballages
Développement durable, bilan carbone et récupération des produits usagé
Développement durable, bilan carbone et récupération des produits usagés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2018/S 080-178900 (2018-04-24)

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