Fourniture de pièces d'origine pour les matériels de marque Noremat et de pièces d'usure pour matériel d'élagage et de fauchage
Conseil départemental de la Mayenne
La présente consultation concerne la fourniture de pièces d'origine pour les matériels de marque Noremat et de pièces d'usure pour matériel d'élagage et de fauchage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-16 | Avis de marché |
| 2018-04-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 2018F002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Mayenne
Adresse postale: 39 rue Mazagran cs 21429
Code postal: 53014
Commune postale: Laval Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lamayenne.fr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr 📧
Téléphone: +33 243665336 📞
Fax: +33 243665422 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022519
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces Noremat
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. Paragraphe Ii.1.4.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette cs 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 012-022519 (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 2018F002
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces d'origine pour les matériels de marque Noremat et de pièces d'usure pour matériel d'élagage et de fauchage.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 lots (lot 1: pièces Noremat — lot 2: pièces d'usure).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, renouvelable 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
A titre indicatif la date prévisionnelle de notification est prévue mi-avril 2018.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Mayenne
Adresse postale: 39 rue Mazagran cs 21429
Code postal: 53014
Commune postale: Laval Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lamayenne.fr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr 📧
Téléphone: +33 243665336 📞
Fax: +33 243665422 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022519
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Les montants HT minimum et maximum des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 25000 EUR — 100000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces d'origine pour les matériels de marque Noremat et de pièces d'usure pour matériel d'élagage et de fauchage.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 lots (lot 1: pièces Noremat — lot 2: pièces d'usure).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, renouvelable 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
A titre indicatif la date prévisionnelle de notification est prévue mi-avril 2018.
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. Paragraphe Ii.1.4.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Les montants HT minimum et maximum des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 25000 EUR — 100000 EUR.
Intitulé du lot: Pièces d'usure
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Les montants HT minimum et maximum des prestations du lot 2 pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suite: 2000 EUR — 10000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1 joint au dossier de consultation, accompagné en cas de co-traitance, du pouvoir du/des cotraitant(s) habilitant le mandataire à signer les pièces du contrat (modèle joint au dossier de la consultation),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Afin de vérifier la conformité des pièces pour le lot nº 2, les candidats fourniront les échantillons mentionnés au devis quantitatif estimatif accompagné du bordereau de remise joint dans le dossier de consultation.
Les échantillons devront parvenir par envoi séparé de l'offre, avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document, à l'adresse suivante:
Conseil départemental de la Mayenne.
Direction des moyens généraux.
Centre de ressources techniques et logistiques (Crtl53).
Magasin départemental.
95 rue du pressoir salé — cS 21429
53014 laval cedex
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette cs 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 012-022519 (2018-01-16)
Avis d'attribution de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 39 rue Mazagran, CS 21429
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150723
Se réfère à l'avis: 2018/S 012-022519
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités de commande (e-catalogue, commande en ligne)
Pondération du prix: 90
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-15 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 068-150723 (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces d'origine pour les matériels de marque Noremat et de pièces d'usure pour matériel d'élagage et de fauchage.
La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouverts, conformément aux articles 20-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, conclu avec un opérateur économique, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 39 rue Mazagran, CS 21429
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150723
Se réfère à l'avis: 2018/S 012-022519
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Les accords-cadres ont été attribués:
— pour le lot 1, sur la base d'un devis quantitatif estimatif de 53 094,55 EUR (HT),
— Pour le lot 2, sur la base d'un devis quantitatif estimatif de 2 980 EUR (HT) et d'un panel de 10 produits s'élevant à 2 520 EUR (HT).
Les contrats sont consultables à l'article figurant au l.1.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces d'origine pour les matériels de marque Noremat et de pièces d'usure pour matériel d'élagage et de fauchage.
La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouverts, conformément aux articles 20-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, conclu avec un opérateur économique, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Montant annuels HT: Minimum 25 000 / Maximum: 100 000.
Montants annuels HT: Minimum: 2 000 / Maximum: 10 000.
Site principal ou lieu d'exécution: Département.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités de commande (e-catalogue, commande en ligne)
Pondération du prix: 90
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-15 📅
Référence
Informations complémentaires
Les accords-cadres ont été attribués:
— pour le lot 1, sur la base d'un devis quantitatif estimatif de 53 094,55 EUR (HT),
— Pour le lot 2, sur la base d'un devis quantitatif estimatif de 2 980 EUR (HT) et d'un panel de 10 produits s'élevant à 2 520 EUR (HT).
Les contrats sont consultables à l'article figurant au l.1.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel,
— deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.
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